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Le processus SEM en Amérique du Nord et les accords pertinents

Le processus SEM en Amérique du Nord et les accords pertinents

La présente publication comprend le texte de l’ACE et deux chapitres de l’Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM). Elle porte essentiellement sur les dispositions applicables au processus relatif aux communications sur les questions d’application (processus SEM, selon son acronyme anglais) de la législation environnementale, un processus établi conformément aux articles 24.27 et 24.28 de l’ACEUM. Elle fait également […]

Mise en oeuvre de solutions communautaires au problème des déchets marins

Les déchets courants provenant de biens de consommation rejetés dans les localités côtières et celles situées en amont constituent la majorité des déchets qui polluent nos océans. Les déchets marins nuisent aux écosystèmes. Ils tuent la vie marine, menacent nos chaînes d’approvisionnement alimentaire, réduisent l’activité touristique, nuisent à l’industrie de la pêche et ses impacts […]

Mise en oeuvre de solutions communautaires au problème des déchets marin

Les déchets courants provenant de biens de consommation rejetés dans les localités côtières et celles situées en amont constituent la majorité des déchets qui polluent nos océans. Les déchets marins nuisent aux écosystèmes. Ils tuent la vie marine, menacent nos chaînes d’approvisionnement alimentaire, réduisent l’activité touristique, nuisent à l’industrie de la pêche et ses impacts […]

Mise en oeuvre de solutions communautaires au problème des déchets marins

Les déchets courants provenant de biens de consommation rejetés dans les localités côtières et celles situées en amont constituent la majorité des déchets qui polluent nos océans. Les déchets marins nuisent aux écosystèmes. Ils tuent la vie marine, menacent nos chaînes d’approvisionnement alimentaire, réduisent l’activité touristique, nuisent à l’industrie de la pêche et ses impacts […]

Mise en place d’un système de gestion de l’énergie à l’usine Cummins Filtración SLP

Cette étude de cas décrit la mise en œuvre et l’obtention de la certification de la norme ISO 50001 régissant les systèmes de gestion de l’énergie à l’installation de Cummins Filtración SLP, qui a terminé le programme pilote nord‑américain de gestion de l’énergie 2016‑2017 de la CCE. L’étude de cas vise à sensibiliser le secteur […]

Mise en place d’un système de gestion de l’énergie à l’usine Ingersoll Rand Manufactura S. de R.L. de C.V.

Cette étude de cas décrit la mise en œuvre et l’obtention de la certification de la norme ISO 50001 régissant les systèmes de gestion de l’énergie à l’installation d’Ingersoll Rand Manufactura S. de R.L. de C.V., qui a terminé le programme pilote nord‑américain de gestion de l’énergie 2016‑2017 de la CCE. L’étude de cas vise […]

Les fonctions naturelles des écosystèmes et les connaissances écologiques traditionnelles

Dans le cadre de son projet de 2015–2016 intitulé Recours aux fonctions écosystémiques et aux connaissances écologiques traditionnelles pour renforcer la résilience et l’adaptation aux changements climatiques en Amérique du Nord, la CCE a facilité l’échange d’outils, de méthodes et d’évaluations créés au Canada, au Mexique et aux États-Unis pour élaborer des mesures d’adaptation écosystémiques […]

La mise en évidence des faits

Dans toute l’Amérique du Nord, des citoyens engagés participent à l’amélioration du bien-être environnemental de leur collectivité. Ces citoyens sont appuyés par des lois de l’environnement qui protègent la qualité de l’air, de l’eau et des sols, ainsi que les espèces. Afin d’engager un dialogue ouvert avec les Nord-Américains à propos des modes d’application des […]

Réalisations des projets 2013-2014

Les réalisations des seize projets mis en œuvre en 2013-2014 sont présentées brièvement dans cette brochure.

Réalisations du Groupe de travail sur l’application et l’observation des lois

Réalisations du Groupe de travail sur l’application et l’observation des lois.

Quatre ans de collaboration dans la région de Big Bend-Río Bravo

Cette brochure donne un aperçu des activités réalisées, de 2011 à 2015, par la Commission de coopération environnementale en collaboration avec des spécialistes du Mexique et des États Unis pour améliorer les connaissances et les capacités de la population de la région frontalière de Big Bend-Río Bravo en matière de conservation.

PNAACE : Programme de subventions communautaires pour 2013 à 2015

Le Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE) a attribué des subventions totalisant 1,2 million de dollars US en vertu du Partenariat nord-américain pour l’action communautaire en environnement (PNAACE) de la CCE, allouées à 17 projets qui aideront des collectivités de diverses régions de l’Amérique du Nord à résoudre localement les problèmes environnementaux.