L’évaluation des répercussions environnementales de l’ALÉNA
Le rapport de la CCE, intitulé L’évaluation des répercussions environnementales de l’ALÉNA : Cadre d’analyse (phase II) et études d’enjeux — le sixième de la « Série sur l’environnement et le commerce » — renferme la deuxième ébauche d’une méthode d’examen des effets environnementaux de l’ALÉNA.
L’électricité en Amérique du Nord
Le but de la présente étude est d’examiner les répercussions environnementales du commerce et des investissements nord-américains, en expansion à la suite de la mise en œuvre de l’ALÉNA, en appliquant un cadre général d’analyse élaboré par le Groupe de travail du Projet sur les répercussions environnementales de l’ALÉNA, mis en place par la Commission […]
La production de bovins dans les parcs d’engraissement des États-Unis et du Canada
La présente étude examine certaines des incidences sur l’environnement dues au développement des échanges commerciaux et des investissements en Amérique du Nord dans la foulée de l’ALÉNA. L’analyse a été menée à l’aide d’un cadre général établi pour les besoins du Projet sur les répercussions environnementales de l’ALÉNA, projet mis en oeuvre par la Commission […]
L’évaluation des répercussions environnementales de l’ALÉNA
La présente étude a pour objet les répercussions environnementales de l’ALÉNA. Elle se base sur un cadre général d’analyse établi par les responsables du Projet sur les répercussions environnementales de l’ALÉNA de la Commission de coopération environnementale.
Cadre d’analyse pour l’évaluation des répercussions environnementales de l’ALÉNA
Aux termes de l’alinéa 10(6)d) de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE), la Commission de coopération environnementale (CCE) doit examiner de façon continue les répercussions de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) sur l’environnement. Un groupe de travail du Projet sur les répercussions environnementales de l’ALÉNA a donc été mis sur pied […]
Les institutions de l’ALÉNA
Cette étude portant sur la performance et le potentiel environnementaux des institutions créées par l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) constitue une contribution importante à la phase II du Projet sur les répercussions environnementales de l’ALÉNA de la Commission de coopération environnementale.
Prévention des différends
La série « Environnement et Commerce » de la Commission de Coopération Environnementale, cherche à approfondir nos connaisances des répercussions du commerce sur l’environnement dans le contexte nord-américain de libéralisation des marchés.
Créer un cadre d’évaluation des répercussions environnementales de l’ALÉNA
Élaboration d’un cadre d’évaluation des répercussions environnementales de l’ALÉNA : Rapport d’un atelier organisé à La Jolla, Californie, les 29 et 30 avril, 1996 présente dans une seule publication les expositions et les documents d’appui de la première réunion publique sur le projet de la CCE concernant les effets de l’ALÉNA. Non seulement cette publication […]
Répercussions de l’ALÉNA
La série « Environnement et Commerce» de la Commission de Coopération Environnementale, cherche à approfondir nos connaisances des répercussions du commerce sur l’environnement dans le contexte nord-américain de libéralisation des marchés.
Répercussions de l’ALÉNA
La série « Environnement et Commerce » de la Commission de Coopération Environnementale, cherche à approfondir nos connaisances des répercussions du commerce sur l’environnement dans le contexte nord-américain de libéralisation des marchés.