Événement

Session ordinaire no 17-03 du CCPM – L’accord environnemental parallèle à l’ALÉNA : Évaluer le passé et envisager l’avenir

Alors que le Canada, le Mexique et les États-Unis poursuivent leur réévaluation de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) et les négociations en vue de son renouvellement, le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) consacrera sa tribune publique de l’automne 2017 à une discussion de spécialistes sur le commerce et l’environnement et sur le rôle de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE).

Cette tribune réunira un groupe de spécialistes du commerce et de l’environnement qui connaissent le fonctionnement de l’ANACDE et d’autres institutions internationales des secteurs de l’environnement et du commerce, et qui sont au fait des impacts environnementaux du commerce en général. Ces spécialistes présenteront leur analyse de l’ANACDE et de la CCE—en accordant une attention particulière à leurs impacts dans la prise en compte des enjeux environnementaux en Amérique du Nord.

La tribune s’inspirera des recommandations faites par le Comité d’examen décennal de l’application de l’ANACDE dans le cadre du rapport intitulé Dix ans de coopération environnementale en Amérique du Nord (le rapport du CEDAA), des résultats de la session ordinaire no 13-03 du CCPM  portant sur Les vingt premières années de mise en oeuvre de l’ALÉNA et de l’ANACDE, ainsi que des travaux individuels des spécialistes invités et de toute nouvelle information sur les débats entourant les préoccupations environnementales dans le contexte de la renégociation de l’ALÉNA.

Des services de traduction simultanée sont offerts en français, en anglais et en espagnol, en personne et aux participants en ligne.

La webdiffusion en direct est terminée. Merci à tous ceux qui ont participé!

 

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Courtyard Marriott Chicago Downtown/River North Room Michigan Avenue 30 East Hubbard at State Street Chicago, (Illinois) 60611
États-Unis

Quand

9 novembre 2017

Participation

Publique

Contactez-nous

Marcela Orozco
Attachée principale de liaison, Organes consultatifs et participation du public
514-350-4305

Version enregistrée

Cliquez pour aller à la section souhaitée.

Robert Varney, président du CCPM
Ouverture de la séance et mot de bienvenue

César Rafael Chávez, directeur exécutif de la CCE
Présentation

Première table ronde
Le rôle de l’ANACDE et de la CCE : rôle prévu initialement et évolution depuis 23 ans

Víctor Lichtinger, coordonnateur principal du Cabinet en matière de planification du gouvernement de Michoacán
Ancien ministre de l'Environnement et des Ressources naturelles du Mexique et ancien directeur exécutif de la CCE

John J. Kirton, directeur du Groupe de recherche du G7
Munk School of Global Affairs de l’ Université de Toronto

Daniel Magraw, professeur et conférencier
School of Advanced International Studies de l'Université John Hopkins

Discussion entre les spécialistes invités, les membres du CCPM et le public (en personne et en ligne)

Deuxième table ronde
Évaluation des impacts de la CCE et de l’ANACDE à ce jour

Raquel Gutiérrez Nájera, directrice
Instituto de Derecho Ambiental

Armand de Mestral, titulaire de la Chaire Jean Monnet en intégration économique internationale
Faculté de droit de l’Université McGill

Jennifer A. Haverkamp, ancienne représentante spéciale pour l'environnement et les ressources en eau
Département d'État des États-Unis

Discussion entre les spécialistes invités, les membres du CCPM et le public (en personne et en ligne)

Troisième table ronde
L’avenir de la CCE et de l’ANACDE

Konstantia Koutouki, professeure agrégée
Faculté de droit de l'Université de Montréal

David A. Gantz , professeur Samuel M. Fegtly à la faculté de droit
James E. Rogers

Carlos Véjar, avocat-conseil
Holland & Knight

Discussion entre les spécialistes invités, les membres du CCPM et le public (en personne et en ligne)

Récapitulation avec les spécialistes et les membres du public (en personne et en ligne)

Comptes rendus des représentants des comités consultatifs nationaux et gouvernementaux

César Rafael Chávez, directeur exécutif de la CCE, et Robert Varney, président du CCPM
Mot de la fin

Ordre du jour

Thursday, 9 November 2017 (Central Time)

8:00–9:00

Inscription des participants

9:00–9:05
Salle Michigan Avenue

Ouverture de la séance et mot de bienvenue

Robert Varney
Président du CCPM

9:05–10:00

Présentation

César Rafael Chávez
Directeur exécutif de la CCE
Télécharger la présentation

10:00–10:15

Pause

10:15–12:00
Salle Michigan Avenue

Première table ronde – Le rôle de l’ANACDE et de la CCE : rôle prévu initialement et évolution depuis 23 ans

Les participants à cette table ronde discuteront de l’intention initiale derrière l’ANACDE et la création de la CCE, incluant une analyse de l’évolution des activités de la CCE au cours des deux dernières décennies.

Questions pour alimenter la discussion :

  • Qu’est-ce qui justifiait l’élaboration de l’ANACDE? Quels en sont les principes et les éléments fondamentaux?
  • Comment les priorités de la CCE et celles en matière de coopération environnementale trilatérale ont-elles évolué?

 

Gustavo Alanís-Ortega (Modérateur)
Membre du CCPM

Víctor Lichtinger
Coordonnateur principal du Cabinet en matière de planification
du gouvernement de Michoacán
Télécharger la présentation

John J. Kirton
Directeur du Groupe de recherche du G7
à la Munk School of Global Affairs
de l’ Université de Toronto
Télécharger la présentation

Daniel Magraw
Professeur et conférencier à la School of Advanced International Studies
de l'Université John Hopkins


Discussion entre les spécialistes invités, les membres du CCPM et le public (en personne et en ligne)

12:00–13:00
Salle Grand Avenue

Dîner [offert]

13:00–14:45
Salle Michigan Avenue

Deuxième table ronde – Évaluation des impacts de la CCE et de l’ANACDE à ce jour

Cette table ronde portera sur le rôle de la CCE et de ses organes constitutifs relativement à l’atteinte des objectifs énoncés à l’article 1 de l’ANACDE et examinera  les impacts des principales initiatives  de la CCE en Amérique du Nord. Les participants discuteront également d’autres accords internationaux sur le commerce et l’environnement et proposeront les mesures qui pourraient être prises pour faciliter l’atteinte des objectifs de l’ANACDE.

Questions pour alimenter la discussion :

  • Comment les activités de la CCE ont-elles aidé à atteindre les objectifs énoncés à l’article 1 de l’ANACDE? Y a-t-il des mesures qui pourraient être prises pour améliorer la capacité de la CCE d’atteindre ces objectifs?
  • Y a-t-il des leçons à tirer d’autres accords sur le commerce et l’environnement? Y a-t-il des façons d’utiliser des éléments d’accords plus récents dans le contexte institutionnel de la CCE?
  • Quels impacts la CCE a-t-elle eu sur l’environnement, les entreprises et les collectivités en Amérique du Nord?

 

Felicia Marcus (Modératrice)
Membre du CCPM

Armand de Mestral
Titulaire de la Chaire Jean Monnet
en intégration économique internationale à la
Faculté de droit de l’Université McGill

Raquel Gutiérrez Nájera
Directrice de l’Instituto de
Derecho Ambiental
Télécharger la présentation

Jennifer A. Haverkamp
Ancienne représentante spéciale
pour l'environnement et les ressources
en eau du département d'État des États-Unis


Discussion entre les spécialistes invités, les membres du CCPM et le public (en personne et en ligne)

14:45–15:00

Pause

15:00–16:45
Salle Michigan Avenue

Troisième table ronde – L’avenir de la CCE et de l’ANACDE

Lors de cette table ronde, on discutera de façons de solidifier les objectifs fondamentaux de l’ANACDE et de les intégrer à un ALÉNA renouvelé, incluant des possibilités de moderniser la CCE dans le contexte d’une coopération trilatérale future dans les domaines du commerce et de l’environnement.

Questions pour alimenter la discussion :

  • À la lumière des négociations en cours au sujet de l’ALÉNA, comment pourrait-on moderniser les institutions de la CCE pour en maintenir la pertinence dans le contexte d’un nouvel Accord? Comment le public peut-il continuer de contribuer aux travaux sur les questions liées au commerce et à l’environnement?

 

Sabaa Khan (Moderator)
Membre du CCPM

Konstantia Koutouki
Professeure agrégée à la faculté de droit
de l'Université de Montréal

David A. Gantz
Professeur Samuel M. Fegtly à la
faculté de droit James E. Rogers
Télécharger la présentation

Carlos Véjar
Avocat-conseil à la firme
Holland & Knight
Télécharger la présentation


Discussion entre les spécialistes invités, les membres du CCPM et le public (en personne et en ligne)

16:45–17:10

Récapitulation avec les spécialistes et les membres du public (en personne et en ligne)

17:10–17:20

Comptes rendus des représentants des comités consultatifs nationaux et gouvernementaux

17:20–17:30

Mot de la fin de César Rafael Chávez, directeur exécutif de la CCE, et Robert Varney, président du CCPM