Événement

VIe sesion session ordinaire du Conseil et Session du CCPM no 99–02 : Version finale du cadre d’analyse des répercussions environnementales de l’ALÉNA

Le 16 septembre, à la suite des comptes rendus préliminaires, le public est invité à participer à une discussion en plénière sur la Version finale du cadre d’analyse des répercussions environnementales de l’ALÉNA ainsi que sur les futurs projets du programme de la CCE. Ces échanges, ainsi que les conclusions des délibérations du CCPM et de ses interactions avec le public, serviront à formuler un avis au Conseil et à contribuer à l’élaboration du prochain plan de programme. Le 17 septembre, le public est invité à assister à la session ordinaire du CCPM à titre d’observateur. Plusieurs questions y seront examinées, notamment la surveillance de la mise en oeuvre des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE, la promotion de la participation des peuples autochtones aux activités de la CCE, les orientations stratégiques de la conservation de la biodiversité, les méthodes d’évaluation des projets de la CCE et l’amélioration de la partie publique de la session ordinaire du Conseil. À la fin de la journée, les observateurs auront la possibilité de formuler des commentaires.