Commission de coopération environnementale

Session du Comité consultatif public mixte no 96-05

Dans le cadre de ses observations, le président rappelle que le Comité a fait parvenir, au cours du mois d’octobre, son Rapport sur les séances publiques en 1996 à tous les participants, au Conseil et au Secrétariat de la CCE. Ce rapport a reçu un accueil favorable et les commentaires sont généralement très positifs.

Le président relate avoir assisté à un certain nombre de réunions et conférences relatives à la CCE, notamment à une réunion du Comité consultatif national (CCN) des États-Unis et à un atelier au Mexique sur la gestion rationnelle des produits chimiques.

Il rend compte, en outre, d’une téléconférence avec les représentants suppléants du Conseil tenue le 5 novembre dernier, à qui il a fait part de l’ordre du jour de la présente session ordinaire du CCPM. Le président du CCPM est invité à participer à toutes les réunions des représentants suppléants

Documents connexes

• Compte rendu de discussion no 96-05 — Session du Comité consultatif public mixte no 96-05
• Avis au Conseil 96-04 — Projet de Programme et de budget annuels de la Commission de coopération environnementale (CCE) pour 1997
• Avis au Conseil 96-05 — Fonds nord-américain pour la coopération environnementale (FNACE)
• Avis au Conseil 96-06 — Révision des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE
• Avis au Conseil 96-07 — Mandat des membres du Comité consultatif public mixte (CCPM)
• Avis au Conseil 96-08 — Charte de pratiques environnementales améliorées