Documents

Résolution du Conseil no 20-02

Composition du Comité consultatif public mixte

Résolution du Conseil

Réponse à l’avis no 19-03 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Réponse à l'avis Avis au Conseil No 19-03

Réponse à l’avis no 20-01 du CCPM

Disponible en anglais seulement

Réponse à l'avis Avis au Conseil No 20-01

Résolution du Conseil no 20-03

Instruction au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale en vue de la publication du dossier factuel relatif à la communication SEM-17-001 (Bassins de résidus de l’Alberta II)

Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

XXVIIe session ordinaire du Conseil

Compte rendu sommaire

Résolution du Conseil no 20-01

Résolution du Conseil

Compte rendu du directeur exécutif de la CCE

Rapport sur les activités et réalisations du Secrétariat de la Commission de coopération environnementale pour la période de juillet 2019 à juin 2020

Compte rendu du directeur exécutif

Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

Plan stratégique Plan stratégique en bref

Rapport au Conseil 2020

Le présent tableau vise à donner au Conseil un aperçu des activités menées par le CCPM depuis la session ordinaire du Conseil tenue en juin 2019, afin de faciliter les discussions durant les sessions conjointes du Conseil et du CCPM en 2020.

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Déclaration du Conseil de la CCE, 2020

XXVIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

Déclaration ministérielle

Rapport au Conseil 2019

Le présent tableau donne au Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE) un aperçu des activités du Comité consultatif public mixte (CCPM) depuis la session ordinaire du Conseil de juin 2018, et ce, afin d’éclairer les discussions que ces deux entités tiendront durant leur réunion annuelle de juin 2019.

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Rapport au Conseil 2018

Le présent tableau donne au Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE) un aperçu des activités du Comité consultatif public mixte (CCPM) depuis la session ordinaire du Conseil de juin 2017, et ce, afin d’éclairer les discussions que ces deux entités tiendront durant leur réunion annuelle de juin 2018.

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