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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Résolution du Conseil 95-04

18 mai 1995

Résolution du Conseil

Avis au Conseil 95-04

28 avril 1995

Guide sur les communications factuelles

Avis au Conseil

Session du Conseil 95-01

8 février 1995 Montreal, Quebec

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Résolution du Conseil 95-01

8 février 1995

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-02

8 février 1995

Résolution du Conseil

Avis au Conseil 95-01

23 janvier 1995

Expansion de l’ALÉNA

Avis au Conseil

Avis au Conseil 95-02

23 janvier 1995

Présence des observateurs aux réunions du CCPM

Avis au Conseil

Avis au Conseil 95-03

23 janvier 1995

Contributions financières des Parties

Avis au Conseil

Compte rendu de discussion no 95-01

13 janvier 1995 Montreal, Quebec

Session du CCPM no 95-1

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Session du Conseil 94-02

27 octobre 1994 Montreal, Quebec

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Compte rendu de discussion no 94-2

27 octobre 1994 Montreal, Quebec

Session du Conseil No 94-2

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Résolution du Conseil 94-02

27 juillet 1994

Résolution du Conseil

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