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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Résolution du Conseil 95-09

13 octobre 1995
Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-10

13 octobre 1995
Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-11

13 octobre 1995
Résolution du Conseil

Session du Conseil 95-04

11 octobre 1995 Oaxaca
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Session du Conseil 95-03

24 août 1995 Montreal, Quebec
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Compte rendu de discussion no 95-03

Session du CCPM no 95-3

24 août 1995 Montreal, Quebec
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Avis au Conseil 95-05

Procédures relatives aux communications sur les questions d’application de la législation visées aux articles 14 et 15

24 août 1995
Avis au Conseil

Session du Conseil 95-02

18 mai 1995 Montreal, Quebec
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Résolution du Conseil 95-03

18 mai 1995
Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-04

18 mai 1995
Résolution du Conseil

Avis au Conseil 95-04

Guide sur les communications factuelles

28 avril 1995
Avis au Conseil

Session du Conseil 95-01

8 février 1995 Montreal, Quebec
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