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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Résolution du Conseil 96-06

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-07

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-08

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-09

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-10

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-11

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-12

2 août 1996

Résolution du Conseil

Session du Conseil 96-09

31 juillet 1996 Toronto, Ontario

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Session du Conseil 96-08

25 juillet 1996 Teleconference

N

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Compte rendu de discussion no 96-03

18 juillet 1996 San Diego, California

Session du Comité consultatif public mixte no 96-03

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Avis au Conseil 96-01

18 juillet 1996

Examen des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE

Avis au Conseil

Avis au Conseil 96-03

18 juillet 1996

Exposés de la part de membres du public à la session du Conseil

Avis au Conseil

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