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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Avis au Conseil 96-07

20 novembre 1996

Mandat des membres du Comité consultatif public mixte (CCPM)

Avis au Conseil

Avis au Conseil 96-08

20 novembre 1996

Charte de pratiques environnementales améliorées

Avis au Conseil

Compte rendu de discussion no 96-05

8 novembre 1996 Montreal, Quebec

Session du Comité consultatif public mixte no 96-05

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Session du Conseil 96-10

5 novembre 1996 Teleconference

N

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1996 Rapport au Conseil

1 octobre 1996

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Compte rendu de discussion no 96-04

2 août 1996 Toronto, Ontario

Session du Comité consultatif public mixte no 96-04

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Déclaration ministérielle de la CCE, 1996

2 août 1996 Toronto, Ontario

Les ministres nord-américains de l’Environnement intensifient les efforts de protection de l’environnement

Déclaration ministérielle

Compte rendu sommaire – Session ordinaire 1996 du Conseil

2 août 1996 Toronto, Ontario

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Résolution du Conseil 96-02

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-03

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-04

2 août 1996

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 96-05

2 août 1996

Résolution du Conseil

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