Documents

Avis au Conseil no 22-02

Consultation publique sur le nouveau projet de la CCE visant à promouvoir la transparence de la chaîne d’approvisionnement en Amérique du Nord

Avis au Conseil

Avis au Conseil no 22-01

Statut de la Commission de coopération environnementale au Mexique

Avis au Conseil

Plan d’activités annuel du CCPM pour 2022

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Règles de procédure du Conseil

Ces règles s'appliquent au Conseil de la Commission de coopération environnementale.

Règles de procédure

Règles de procédure du Comité consultatif publique mixte

Les présentes Règles de procédure s’appliquent au Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale (ci-après le « CCPM » et la « Commission », respectivement).

Règles

Résolution du Conseil 21-05

Directives au Secrétariat de la Commission de coopération environnementale relatives à la communication SEM-19-002 (<em>projet City Park</em>)

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil

Résolution du Conseil 21-04

Programme de subventions relatif à la justice environnementale et à la résilience climatique en Amérique du Nord (EJ4Climate)

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 21-03

Approbation de l’utilisation des fonds excédentaires non affectés

Résolution du Conseil

Lignes directrices relatives aux documents et à l’information

Ces lignes directrices fournissent des conseils et énoncent des exigences claires à l'intention des auteurs des documents produits.

Lignes directrices

Mini-guide stylistique

Ce guide énonce les règles stylistiques générales qui s'appliquent à la création de contenu écrit.

Mini-guide

Avis au Conseil no 21-02

Tribune publique du CCPM sur les changements climatiques et la justice environnementale

Avis au Conseil

Exigences en matière d’assurance de la qualité

Normes d'assurance de la qualité qui sont appliquées à tous nos produits d'information

Exigences en matière d’assurance de la qualité