Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
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Avis au Conseil 98-08
Paragraphe 10(6) de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE)
Avis au Conseil 98-09
Questions relatives à l’application des lois – Indicateurs de conformité aux lois
Avis au Conseil 98-10
Directeur exécutif de la Commission de coopération environnementale
Avis au Conseil 98-05
Programme d’action nord-américain pour 1999 à 2001 : Un Plan de programme triennal pour la Commission de coopération environnementale
Avis au Conseil 98-06
Ébauche de lignes directrices relatives à la participation du public aux activités de la Commission de coopération environnementale
Compte rendu de discussion no 98-04
Session du Comité consultatif public mixte no 98-04
Compte rendu de discussion no 98-03
Session du Comité consultatif public mixte no 98-03
Déclaration ministérielle de la CCE, 1998
Ve Session ordinaire du Conseil
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