Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Documents
Avis au Conseil 99-02
Rapport sur les systèmes de gestion de l’environnement (SGE) et la conformité aux lois connexes
Compte rendu de discussion
Session du Comité consultatif public mixte no 99–01
Advice to Council 99-01
Version révisée des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE)
Avis au Conseil 98-07
Projet de Programme et de budget annuels de la CCE pour 1999 (2e version)
Bibliothèque de publications
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