Documents

Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

EN SAVOIR PLUS

Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

EN SAVOIR PLUS

Documents

Advice to Council 02-04

La Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord et le chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain

8 mars 2002
Avis au Conseil

Session des représentants suppléants 02-01

7 mars 2002 Mexico City
télécharger ce document

Résolution du Conseil 02-02

7 mars 2002
Résolution du Conseil

Council to JPAC follow-up on Lessons Learned

Disponible en anglais seulement

6 mars 2002
Télécharger

Council to JPAC on Advice 01-09

Disponible en anglais seulement

11 février 2002
Télécharger Avis au Conseil 01-09

Résolution du Conseil 02-01

7 février 2002
Résolution du Conseil

Letter regarding Advice to Council 01-09

Disponible en anglais seulement

21 janvier 2002
Télécharger

Plan opérationnel 2002-2004

17 janvier 2002
Télécharger document

Symposium sur les possibilités et les défis environnementaux

13 décembre 2001
Télécharger

Avis au Conseil 01-10

Partie publique de la session ordinaire du Conseil

30 novembre 2001
Avis au Conseil

Avis au Conseil 01-09

Demande visant la tenue d’un examen public de deux questions relatives à la mise en œuvre et au développement des articles 14 et 15 de l’ANACDE

30 novembre 2001
Avis au Conseil Réponse du Conseil

Observations préliminaires par la directrice exécutive lors du Symposium sur les possibilités et les défis environnementaux liés au marché nord-américain de l

N

29 novembre 2001 San Diego, California
Télécharger

Bibliothèque de publications

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez? Consultez notre bibliothèque de publications. Vous y trouverez toutes les publications officielles de la Commission de coopération environnementale (CCE).

Publications