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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Session des représentants suppléants 02-01

7 mars 2002 Mexico City

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Résolution du Conseil 02-02

7 mars 2002

Résolution du Conseil

Council to JPAC follow-up on Lessons Learned

6 mars 2002

Disponible en anglais seulement

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Council to JPAC on Advice 01-09

11 février 2002

Disponible en anglais seulement

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Résolution du Conseil 02-01

7 février 2002

Résolution du Conseil

Letter regarding Advice to Council 01-09

21 janvier 2002

Disponible en anglais seulement

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Plan opérationnel 2002-2004

17 janvier 2002

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Symposium sur les possibilités et les défis environnementaux

13 décembre 2001

N

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Avis au Conseil 01-10

30 novembre 2001

Partie publique de la session ordinaire du Conseil

Avis au Conseil

Avis au Conseil 01-09

30 novembre 2001

Demande visant la tenue d’un examen public de deux questions relatives à la mise en œuvre et au développement des articles 14 et 15 de l’ANACDE

Avis au Conseil Réponse du Conseil

Observations préliminaires par la directrice exécutive lors du Symposium sur les possibilités et les défis environnementaux liés au marché nord-américain de l

29 novembre 2001 San Diego, California

N

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Avis au Conseil 01-08

23 novembre 2001

Programme de gestion rationnelle des produits chimiques de la CCE

Avis au Conseil

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