Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Recherche
Année
Place
Type de document
Documents
Advice to Council 02-07
La question des plans de travail relatifs aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement
Avis au Conseil Consultation publique (displonible en anglais seulement)
Advice to Council 02-03
Examen public de questions concernant la mise en œuvre et le développement des articles 14 et 15 de l’ANACDE
Advice to Council 02-04
La Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord et le chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain
Bibliothèque de publications
Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez? Consultez notre bibliothèque de publications. Vous y trouverez toutes les publications officielles de la Commission de coopération environnementale (CCE).