Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025
Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale
Plan opérationnel pour 2025
Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.
Recherche
Année
Place
Type de document
Documents
Advice to Council 02-11
Projet de plan de programme et de budget de la Commission de coopération environnementale pour 2003 à 2005
Avis au Conseil Extract of the Summary Record (disponible en anglais seulement) Réponse du Conseil
Rapport du directeur exécutif par intérim sur les activités de la Commission de coopération environnementale
N
Compte rendu de discussion no 02-03
Session du Comité consultatif public mixte no 02-03
Advice to Council following the 2002 Council Session
Disponible en anglais seulement
Advice to Council 02-09
La Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord et le chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain
Advice to Council 02-08
Possibilités de renforcement des capacités et de sensibilisation du public dans le cadre du programme de gestion rationnelle des produits chimiques
Compte rendu de discussion no 02-02
Session du Comité consultatif public mixte no 02-02
Bibliothèque de publications
Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez? Consultez notre bibliothèque de publications. Vous y trouverez toutes les publications officielles de la Commission de coopération environnementale (CCE).