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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Request for appointment of Canadian JPAC members

Disponible en anglais seulement

19 janvier 2005
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Session des représentants suppléants 05-01

13 janvier 2005 Conference call
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Résolution du Conseil 05-01

13 janvier 2005
Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 05-02

13 janvier 2005
Résolution du Conseil

Avis au Conseil 04-05

Bâtir le marché des énergies renouvelables en Amérique du Nord

29 novembre 2004
Avis au Conseil Réponse du Conseil

Avis au Conseil 04-04

Nouvelles orientations de la Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord

26 novembre 2004
Avis au Conseil Réponse du Conseil

Council to JPAC on Advice 04-03

Disponible en anglais seulement

8 novembre 2004
Avis au Conseil 04-03 Télécharger

Avis du Conseil sur l’application de la résolution du conseil no 00-09

8 novembre 2004
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Council to JPAC on Advice 03-04

Disponible en anglais seulement

8 novembre 2004
Télécharger Avis au Conseil No 03-04

Session des représentants suppléants 04-08

5 novembre 2004 Conference call
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Compte rendu de discussion no 04-03

29 octobre 2004 Montreal, Quebec
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Session des représentants suppléants 04-07

27 octobre 2004 Montreal, Quebec
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