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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Council to JPAC regarding preparation of an Article 13

Disponible en anglais seulement

5 décembre 2005
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Response to Advice to Council 04-05

Disponible en anglais seulement

5 décembre 2005
Télécharger Avis au Conseil 04-05

Compte rendu de discussion no 05-04

29 novembre 2005 Montreal, Quebec
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Compte rendu de discussion no 05-03

11 octobre 2005 Mexico City
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Session des représentants suppléants 05-06

31 août 2005 Montreal, Quebec
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Résolution du Conseil 05-07

31 août 2005
Résolution du Conseil

Suivi de la session ordinaire du Conseil tenue au mois de juin

29 août 2005
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Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 05-03 : Le Plan stratégique du CCPM pour 2006-2011

22 août 2005
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Preparation of an Article 13 report on TEIA

Disponible sólo en inglés

22 août 2005
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Rapport au Conseil 2005

22 août 2005
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Compte rendu de discussion no 05-02

23 juin 2005 Quebec City
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Rapport annuel 2005

22 juin 2005 Quebec City
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