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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Lettre du CCPM du 30 octobre 2013

Lettre au Conseil

30 octobre 2013
Télécharger Réponse du Conseil

Plan opérationnel pour 2013 et 2014

18 septembre 2013
Télécharger document Réalisations des projets

Résolution du Counseil 13-03

9 août 2013
Résolution du Conseil

Réponse à l’avis no 13-03 du CCPM

Disponible en anglais seulement

26 juillet 2013
Télécharger Avis au Conseil 13-03

Rapport annuel 2013

11 juillet 2013
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Déclaration ministérielle de 2013

XXe session ordinaire du Conseil de la CCE

11 juillet 2013 Los Cabos, Basse-Californie
Déclaration ministérielle

Compte rendu du directeur exécutif de la CCE – Juillet 2013

Compte rendu présenté dans la cadre de la XXe session ordinaire du Conseil de la CCE

11 juillet 2013 Los Cabos, Baja California
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Résolution du Counseil 13-02

11 juillet 2013
Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

XXe session ordinaire du Conseil

10 juillet 2013 Los Cabos, Baja California
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Avis au Conseil 13-03

Consultation publique du CCPM au sujet du Plan opérationnel pour 2013 et 2014

27 juin 2013
Télécharger Commentary from the JPAC led public consultation Réponse du Conseil

2013 Rapport au Conseil

27 juin 2013
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Réponse à l’avis 13-01 et 13-02

27 juin 2013
Télécharger Avis au Conseil 13-02 Avis au Conseil 13-01

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