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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2025

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2025 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2024.

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Résolution du Conseil 15-03

15 juillet 2015

Résolution du Conseil Annexe 1

Résolution du Conseil 15-04

15 juillet 2015

Résolution du Conseil

Compte rendu sommaire

14 juillet 2015 Boston, MA

XXIIe session ordinaire du Conseil

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Plan opérationnel pour 2015 et 2016

23 juin 2015

Plan opérationnel Rapport de mi-parcours Rapport sur le rendement de la CCE

Résolution du Conseil 15-02

19 mai 2015

Résolution du Conseil Raisons motivant la décision du Conseil Déclaration du gouvernement des États-Unis

Avis au Conseil 15-03

14 mai 2015

Observations et recommandations découlant de l’atelier du CCPM sur la croissance verte et la compétitivité durable en Amérique du Nord tenu en avril 2015 à Monterrey (Nuevo León), au Mexique

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Avis au Conseil 15-02

8 mai 2015

Observations et recommandations au sujet du processus relatif aux communications sur les questions d’application

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Réflexions au sujet de l

7 mai 2015

Lettre au Conseil

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Avis au Conseil 15-01

1 mai 2015

Consultation publique du CCPM au sujet du Plan opérationnel pour 2015 et 2016

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Regular Session No. 95-4

21 avril 2015 Oaxaca

JPAC Session No. 95-4

Compte rendu de discussion no 95-4

21 avril 2015 Oaxaca, Oaxaca

Session du CCPM No 95-4

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Réponse à l’avis no 14-03 du CCPM

3 avril 2015

Disponible en anglais seulement

Télecharger Avis au Conseil 14-03

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