Cadrage : adoption de pratiques exemplaires pour la gestion écologiquement rationnelle des batteries d’accumulateurs au plomb usées

Accueil » Cadrage : adoption de pratiques exemplaires pour la gestion écologiquement rationnelle des batteries d’accumulateurs au plomb usées

Cadrage : adoption de pratiques exemplaires pour la gestion écologiquement rationnelle des batteries d’accumulateurs au plomb usées

État actuel : Actif
Plan opérationnel : 2024
Durée du projet : 12 mois
Date de début du projet : décembre 2025

État : actif
Plan opérationnel : 2024
Durée du projet : 12 mois
Date de début : décembre 2025

Les batteries d’accumulateurs au plomb usées (BAPU) figurent parmi les plus importantes sources de plomb pour réutilisation industrielle en Amérique du Nord. Leur recyclage peut toutefois rejeter des émissions toxiques s’il est mal géré. Des travaux antérieurs réalisés par la Commission de coopération environnementale (CCE) ont permis de déterminer des niveaux de protection de l’environnement et de la santé, et d’établir des cadres de réglementation pour tout le continent. En 2015 et en 2016, respectivement, la CCE a publié des rapports sur les lignes directrices techniques intitulés Gestion écologiquement rationnelle des batteries en fin de cycle de vie provenant de véhicules à propulsion électrique en Amérique du Nord et Gestion écologiquement rationnelle des batteries d’accumulateurs au plomb usées en Amérique du Nord (lignes directrices de GER de la CCE) pour faciliter la mise en place de pratiques exemplaires à l’échelle du continent en vue de rendre le recyclage plus sûr et de mieux protéger les travailleur·euses.

Ce projet évaluera l’adoption de ces lignes directrices au Canada, au Mexique et aux États-Unis, et collectera des données sur les pratiques actuelles de gestion des BAPU et les mesures prises afin de réduire les émissions de plomb. Les résultats du projet donneront un aperçu des effets à long terme d’initiatives antérieures de la CCE et permettront de formuler des recommandations pour améliorer la diffusion et l’adoption de pratiques de gestion écologiquement rationnelle dans le secteur.

Si vous désirez en savoir plus sur ce projet, en voici la description détaillée.

Enjeux

Les BAPU constituent une importante source d’exposition potentielle au plomb pour les travailleur·euses et les collectivités.
Les cadres de réglementation et l’application des règles diffèrent entre les pays nord-américains.
Des activités de recyclage informel et à petite échelle dans certaines collectivités accroissent les risques et compliquent l’harmonisation.
Une approche trinationale est requise pour mieux protéger l’environnement et intégrer les chaînes d’approvisionnement nord-américaines dans la fabrication et le recyclage de batteries.

But

Évaluer la mise en œuvre des lignes directrices de la CCE sur la gestion écologiquement rationnelle (GER) des BAPU, documenter les pratiques actuelles et déterminer les possibilités d’amélioration des activités de recyclage grâce à la coopération entre les gouvernements, l’industrie et la société civile.

Résultats escomptés

Une enquête en vue d’évaluer l’adoption des lignes directrices de GER de la CCE et les pratiques courantes de gestion des BAPU.
Un rapport d’enquête documentant les résultats, y compris les taux d’adoption des lignes directrices, les pratiques de gestion courantes et les lacunes.
Des recommandations pour améliorer la diffusion et l’adoption de pratiques de GER adaptées à l’industrie, aux organismes de réglementation et aux autres parties prenantes.
Un dossier de diffusion (dossier sommaire et matériels d’information) pour communiquer les résultats.
Des données pour la phase II (s’il y a lieu) : détermination des activités ou projets ultérieurs éclairée par les résultats et recommandations de l’enquête.