Activités

Activités

nov. 08 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-05

Dans le cadre de ses observations, le président rappelle que le Comité a fait parvenir, au cours du mois d’octobre, son Rapport sur les séances publiques en 1996 à tous les participants, au Conseil et...

Publique

août 02 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-04

Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) se sont réunis le 2 août 1996 à Toronto au Canada, pour y tenir une session ordinaire. L’ordre du jour...

Publique

juil. 18 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-03

Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM des dernièresactions entreprises afin de planifier la présente session, la réunion publique préparatoire du 19 juillet 1996 à San Diego et la session...

Publique

Mexico-USA Border:
juin 20 1996

Session du Comité consultatif public mixte no 96-02

Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM de la planification et de l’organisation des deux séances publiques préparatoires régionales à la session régulière du Conseil qui aura lieu les 1er...

Publique

mars 08 1996

Session du CCPM no 96-1

Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM de sa participation aux appels conférences des représentants suppléants du mois de janvier et de février. Au cours de ces sessions spéciales, le...

Publique

déc. 07 1995

Session du CCPM No 95-5

Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) se sont réunis les 7 et 8 décembre 1995 à Montréal, au Canada, pour y tenir une session régulière. La liste des participants, l’ordre du jour, l’avis...

Publique

août 23 1995

Session du CCPM no 95-3

Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) se sont réunis les 23 et 24 août 1995, à Montréal, au Canada, pour y tenir une session ordinaire.  Dans le cadre de ses commentaires, le président...

Publique

Gavel and Block
janv. 13 1995

Session du CCPM no 95-1

Les membres ont officialisé le fait qu'ils acceptent à l'unanimité une formule concernant la nomination du président du Comité. La présidence sera assumée à tour de rôle par une des personnes désignées par chacune des...

Publique

oct. 27 1994

Session du CCPM No 94-02

Les représentants suppléants désignés du Conseil se sont réunis à Montréal le 27 octobre 1994, dans le cadre d'une session spéciale. La liste des délégués et l'ordre du jour sont présentés aux annexes «A» et...

Publique