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Activités
2 août 1996 Publique
Session du Comité consultatif public mixte no 96-04
Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) se sont réunis le 2...
18 juillet 1996 Publique
Session du Comité consultatif public mixte no 96-03
Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM des dernièresactions entreprises afin de planifier la présente...
20 juin 1996 Publique
Session du Comité consultatif public mixte no 96-02
Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM de la planification et de l’organisation des deux...
8 mars 1996 Publique
Session du CCPM no 96-1
Dans son compte rendu, le président fait part aux membres du CCPM de sa participation aux appels conférences des représentants...
7 décembre 1995 Publique
Session du CCPM No 95-5
Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) se sont réunis les 7 et 8 décembre 1995 à Montréal, au...
13 janvier 1995 Publique
Session du CCPM no 95-1
Les membres ont officialisé le fait qu'ils acceptent à l'unanimité une formule concernant la nomination du président du Comité. La...
23 et 24 août 1995 Publique
Session du CCPM no 95-3
Les membres du Comité consultatif public mixte (CCPM) se sont réunis les 23 et 24 août 1995, à Montréal, au...
27 octobre 1994 Publique
Session du CCPM No 94-02
Les représentants suppléants désignés du Conseil se sont réunis à Montréal le 27 octobre 1994, dans le cadre d'une session...
26 juillet 1994 Publique
Session du CCPM No 94-01
La Commission nord-americaine de cooperation environnementale s'est réunie aujourd'hui pour la première fois en séance ordinaire, établissant ainsi un nouveau...