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Activités
14 avril 2005 Publique
Session ordinaire du comité consultatif public mixte 05-01
Le président du CCPM souhaite la bienvenue à San Diego à tous les participants et dresse un historique du CCPM...
Du 27 au 29 octobre 2004 Publique
Session ordinaire du CCPM no 04-03 : Bâtir le marché des énergies renouvelables
Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopérationenvironnementale (CCE) de l’Amérique du Nord a tenu une session...
Du 21 au 23 juin 2004 Publique
Session ordinaire du CCPM no 04-02 : Futures orientations de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement
Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord a tenu une...
Du 12 mars au 20 avril 2004 Publique
Session ordinaire 04-01 du Comité consultatif public mixte
Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) de l’Amérique du Nord a tenu une...
4 décembre 2003 Publique
Session ordinaire 03-04 du CCPM : Une dimension importune du commerce : les incidences des espèces exotiques envahissantes en Amérique du Nord
Le chef du secteur de programme de la Commission de coopération environnementale (CCE) relatif à la conservation de la biodiversité,...
3 octobre 2003 Publique
Session ordinaire du Comité consultatif public mixte no 03-03, dont une séance plénière sur le projet de plan de programme de la CCE pour 2004 à 2006
Le Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE) s’est réuni, par l’entremise de ses représentants suppléants, dans le cadre...
Du 23 au 25 juin 2003 Publique
Xe session ordinaire du Conseil et Session ordinaire du CCPM 03-02
Nous, ministres de l’Environnement du Canada, du Mexique et des États-Unis et membres du Conseil de la Commission de coopération...
27 mars 2003 Publique
Session ordinaire 03-01 du Comité consultatif public mixte
Le chapitre 11 de l’ALÉNA contient un certain nombre de dispositions obligeant le pays d’accueil à traiter d’une certaine façon...