Sigles et acronymes

ATSDR
Agency for Toxic Substances and Disease Registry (Agence responsable du Registre des substances toxiques et des maladies), États-Unis
CAA
Clean Air Act (Loi sur la qualité de l’air), États-Unis
CCE
Commission de coopération environnementale
CCME
Conseil canadien des ministres de l’environnement
CFR
Code of Federal Regulations (Code des règlements fédéraux), États-Unis
COA
Cédula de Operación Anual (Certificat annuel d’exploitation), Mexique
Conagua
Comisión Nacional del Agua (Commission nationale de l’eau), Mexique
CWA
Clean Water Act, (Loi sur la qualité de l’eau), États-Unis
DGCARETC
Dirección General de Calidad del Aire y Registro de Emisiones y Transferencia de Contaminantes (Direction générale de la qualité de l’air et du registre d’émissions et de transferts de contaminants), Mexique
DGGIMAR
Dirección General de Gestión Integral de Materiales y Actividades Riesgosas (Direction générale de la gestion intégrée des matières et des activités dangereuses), Mexique
DOF
Diario Oficial de la Federación (Journal officiel de la Fédération), Mexique
ECCC
Environnement et Changement climatique Canada
EPA
Environmental Protection Agency (Agence de protection de l’environnement), États-Unis
EPCRA
Emergency Planning and Community Right-to-Know Act (Loi sur la planification d’urgence et le droit à l’information des collectivités), États‑Unis
GES
gaz à effet de serre
Gkg
gigakilogramme (terme utilisé dans À l’heure des comptes pour désigner un milliard de kilogrammes)
INRP
Inventaire national des rejets de polluants, RRTP du Canada
ISO
Organisation internationale de normalisation
kg
kilogramme
LCPE
Loi canadienne sur la protection de l’environnement
LGEEPA
Ley General del Equilibrio Ecológico y Protección al Ambiente (Loi générale sur l’équilibre écologique et la protection de l’environnement), Mexique
LGPGIR
Ley General para la Prevención y Gestión Integral de los Residuos (Loi générale sur la prévention et la gestion intégrée des déchets), Mexique
Mkg
mégakilogramme (terme utilisé dans À l’heure des comptes pour désigner un million de kilogrammes)
NOM
Norma Oficial Mexicana (Norme officielle mexicaine)
NPDES
National Pollutant Discharge Elimination System (Système national d’élimination des rejets de polluants), États-Unis
ONG
organisation non gouvernementale
PCA
Principaux contaminants atmosphériques
POP
polluant organique persistant
Potentiel-ET
potentiel d’équivalence de toxicité
RCRA
Resource Conservation and Recovery Act (Loi sur la conservation et la récupération des ressources), États-Unis
RETC
Registro de Emisiones y Transferencia de Contaminantes (Registre d’émissions et de transferts de contaminants), RRTP du Mexique
RNARTP
Registre nord-américain des rejets et des transferts de polluants (initiative de la CCE)
ROE
Report on the Environment (Rapport sur l’environnement), États-Unis
RRTP
Registre des rejets et des transferts de polluants
SCIAN
Système de classification des industries de l’Amérique du Nord
SDWA
Safe Drinking Water Act (Loi sur la salubrité de l’eau potable), États-Unis
Semarnat
Secretaría de Medio Ambiente y Recursos Naturales (ministère de l’Environnement et des Ressources naturelles), Mexique
SEP
station d’épuration publique (États-Unis; équivalent utilisé dans les traductions françaises des rapports À l’heure des comptes pour désigner la catégorie américaine des Publicly Owned Treatment Works)
SPBT
substance persistante, biocumulative et toxique
TRI
Toxics Release Inventory (Inventaire des rejets toxiques), RRTP des États-Unis
UIC
Underground Injection Control Program (Programme de contrôle de l’injection souterraine), États-Unis

Commission de coopération environnementale

Pour plus d’information veuillez contacter : info@cec.org