1. Engagements mondiaux<\/strong><\/h4>\n– Alignement sur le Programme \u00e0 l\u2019horizon\u00a02030 et l\u2019ODD 12<\/strong><\/h4>\nPar l\u2019interm\u00e9diaire de leurs rapports d\u2019entreprise sur la durabilit\u00e9 et par d\u2019autres moyens, certaines entreprises nord-am\u00e9ricaines d\u00e9montrent leur engagement et leurs progr\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la r\u00e9alisation des ODD \u00e9nonc\u00e9s dans le Programme de d\u00e9veloppement durable \u00e0 l\u2019horizon\u00a02030, et notamment l\u2019ODD\u00a012, Consommation et production responsables.<\/em><\/p>\n2. R\u00e9glementation<\/strong><\/h4>\n– Gestion \u00e9cologiquement rationnelle des substances r\u00e9glement\u00e9es<\/strong><\/h4>\nLa gestion \u00e9cologiquement rationnelle des substances r\u00e9glement\u00e9es ou contr\u00f4l\u00e9es peut englober une gamme vari\u00e9e de mesures destin\u00e9es \u00e0 accro\u00eetre le caract\u00e8re efficace, s\u00fbr et ordonn\u00e9 des activit\u00e9s d\u2019exploitation, entre autres l\u2019embauche de personnel qualifi\u00e9 et la prestation r\u00e9guli\u00e8re d\u2019une formation connexe, ainsi que des inspections p\u00e9riodiques afin de v\u00e9rifier la conformit\u00e9 aux r\u00e8glements et aux normes de gestion et d\u2019\u00e9limination des substances.<\/p>\n
3. Efficacit\u00e9 des proc\u00e9d\u00e9s<\/strong><\/h4>\na. Meilleures techniques disponibles et meilleures pratiques environnementales<\/strong><\/h4>\nUne strat\u00e9gie de premi\u00e8re importance qui rel\u00e8ve de l\u2019\u00e9conomie circulaire a trait \u00e0 la mise en commun et \u00e0 l\u2019adoption (aux \u00e9chelons national et international) des meilleures techniques disponibles (MTD) et des meilleures pratiques environnementales (MPE) qui concernent une industrie ou un proc\u00e9d\u00e9, et qui \u00e9voluent avec le temps sous l\u2019effet des avanc\u00e9es technologiques, des changements dans le domaine des sciences, des connaissances et de la compr\u00e9hension, ainsi que d\u2019autres facteurs (PNUE, 2017).<\/p>\n
b. Modifications des proc\u00e9d\u00e9s et des \u00e9quipements <\/strong><\/h4>\nIl s\u2019agit d\u2019am\u00e9liorations apport\u00e9es aux proc\u00e9d\u00e9s industriels et\/ou aux \u00e9quipements, notamment\u00a0: l\u2019adoption de nouveaux proc\u00e9d\u00e9s qui produisent moins de d\u00e9chets; la r\u00e9utilisation des produits chimiques; les changements technologiques qui influent sur la synth\u00e8se, la formulation, la fabrication et l\u2019assemblage, ainsi que sur le traitement des surfaces comme le nettoyage, le d\u00e9graissage, la pr\u00e9paration des surfaces et la finition.<\/p>\n
c. Substitution de mati\u00e8res premi\u00e8res ou incorporation de mati\u00e8res recycl\u00e9es <\/strong><\/h4>\nL\u2019International Chemicals Secretariat Marketplace<\/em> (March\u00e9 en ligne du Secr\u00e9tariat international des produits chimiques, ou ChemSec<\/em>) est un site Web qui fournit des renseignements sur le remplacement de substances chimiques dangereuses dans les produits. Il pr\u00e9sente des solutions de rechange plus s\u00fbres dont des fabricants font l\u2019annonce et constitue une plateforme o\u00f9 les utilisateurs en aval peuvent demander des solutions plus s\u00fbres r\u00e9pondant \u00e0 leurs besoins industriels[86]<\/a><\/sup>.<\/p>\n4. Processus administratifs<\/strong><\/h4>\ni. Optimisation des processus logistiques<\/strong><\/h4>\nL\u2019optimisation des processus logistiques offre plusieurs avantages, notamment\u00a0: la r\u00e9duction au minimum des p\u00e9riodes d\u2019interruption, des retards et de l\u2019utilisation des entrep\u00f4ts; la d\u00e9termination des meilleures voies de transport et de distribution; la mise en \u0153uvre d\u2019indicateurs de gestion et de syst\u00e8mes automatis\u00e9s pour le stockage, le transport et l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets.<\/p>\n
ii. Cr\u00e9ation de cha\u00eenes de valeur vertes reliant les fournisseurs aux clients<\/strong><\/h4>\nLes entreprises qui fournissent des mati\u00e8res premi\u00e8res et des services sont incit\u00e9es \u00e0 cr\u00e9er des synergies et des alliances avec les autres entreprises au nombre de leurs clients.<\/p>\n
iii. Rapports sur la durabilit\u00e9 sociale et environnementale des entreprises<\/strong><\/h4>\nLes rapports en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 sociale (RSE) qu\u2019\u00e9tablissent les entreprises favorisent la promotion de la transparence quant \u00e0 leur r\u00f4le au sein de leur collectivit\u00e9, l\u2019attention qu\u2019elles portent aux r\u00e9percussions environnementales et sociales de leurs activit\u00e9s, et la prise en compte des facteurs non financiers qui influent sur leurs d\u00e9cisions d\u2019affaires. Ces rapports aident \u00e9galement les entreprises \u00e0 \u00e9valuer les risques et facilitent leur participation au march\u00e9 boursier.<\/p>\n
iv. Certification des syst\u00e8mes de gestion et de production de rapports<\/strong><\/h4>\nPlusieurs syst\u00e8mes de gestion et de d\u00e9claration facilitent les op\u00e9rations de l’entreprise et l’accomplissement de ses responsabilit\u00e9s environnementales, notamment\u00a0:<\/p>\n
\n- Les syst\u00e8mes de management de l\u2019ISO\u00a0:<\/strong> L\u2019Organisation internationale de normalisation (ISO) d\u00e9finit la certification des syst\u00e8mes comme une d\u00e9claration, par une tierce partie, que le syst\u00e8me de gestion d\u2019une organisation satisfait aux exigences \u00e9nonc\u00e9es dans une norme de r\u00e9f\u00e9rence. Les normes ISO pertinentes pour les \u00e9tablissements nord-am\u00e9ricains sont les suivantes\u00a0: a) ISO\u00a09001, Syst\u00e8mes de management de la qualit\u00e9\u00a0<\/em>: b) ISO\u00a014001, Syst\u00e8mes de management environnemental<\/em>; c)\u00a0ISO\u00a028001, Syst\u00e8mes de management de la s\u00fbret\u00e9 pour la cha\u00eene d\u2019approvisionnement<\/em>[87]<\/a><\/sup>.<\/li>\n
- La responsabilit\u00e9 sociale : <\/strong>Une entreprise doit respecter et int\u00e9grer dans sa culture organisationnelle un ensemble de normes et de principes fond\u00e9s sur des valeurs sociales, \u00e9conomiques et environnementales reconnues. Bien que cette certification ne soit pas obligatoire, de nombreuses entreprises cherchent \u00e0 l\u2019obtenir en raison de l\u2019attention favorable et de l\u2019avantage concurrentiel qu\u2019elle procure.<\/li>\n
- Certificaci\u00f3n en Industria Limpia<\/em><\/strong> (Certification d\u2019industrie propre, au Mexique)\u00a0:<\/strong> Ce programme soutient l\u2019int\u00e9gration d\u2019un syst\u00e8me de gestion de l\u2019environnement afin de permettre une conformit\u00e9 \u00e0 la r\u00e9glementation qui s\u2019\u00e9tend au personnel, aux processus et aux \u00e9quipements d\u2019une entreprise. Cette conformit\u00e9 est \u00e9valu\u00e9e de mani\u00e8re exhaustive, syst\u00e9matique, objective et document\u00e9e[88]<\/a><\/sup>.<\/li>\n
- Premio a la Excelencia Ambiental<\/em><\/strong> (Prix d\u2019excellence en environnement, Mexique)\u00a0:<\/strong> Ce prix est la plus haute distinction d\u00e9cern\u00e9e par le gouvernement du Mexique, par l\u2019entremise du Procuradur\u00eda Federal de Protecci\u00f3n al Ambiente <\/em>(Profepa, Bureau f\u00e9d\u00e9ral charg\u00e9 de la protection de l\u2019environnement), aux entreprises qui ont fait preuve d\u2019un niveau \u00e9lev\u00e9 d\u2019engagement, de conformit\u00e9 et de performance en mati\u00e8re d\u2019environnement, et qui ont \u00e9t\u00e9 certifi\u00e9es par le Programa Nacional de Auditor\u00eda Ambiental <\/em>(PNAA, Programme national de v\u00e9rification environnementale)[89]<\/a><\/sup>.<\/li>\n
- Green Chemistry Challenge Award<\/em><\/strong> (Prix D\u00e9fi de chimie verte, aux \u00c9tats\u2011Unis)\u00a0:<\/strong> Les prix de ce d\u00e9fi que d\u00e9cerne l\u2019EPA, en partenariat avec le Green Chemistry Institute<\/em> (Institut de chimie verte) et d\u2019autres parties prenantes issues de l\u2019industrie, du milieu universitaire et des pouvoirs publics, promeuvent les avantages environnementaux et \u00e9conomiques que procurent le d\u00e9veloppement et l\u2019utilisation de la chimie verte. Ces prix annuels r\u00e9compensent les technologies chimiques qui int\u00e8grent les principes de la chimie verte dans le cycle de vie des produits (c.-\u00e0-d. dans la conception, la fabrication et l\u2019utilisation des produits chimiques)[90]<\/a><\/sup>.<\/li>\n
- Safer Choice Program<\/em><\/strong> (Programme Choix plus s\u00fbr, aux \u00c9tats-Unis)\u00a0:<\/strong> Ce programme de l\u2019EPA aide les consommateurs et les acheteurs commerciaux \u00e0 trouver et \u00e0 choisir des produits contenant des ingr\u00e9dients chimiques plus s\u00fbrs, sans sacrifier la qualit\u00e9 ou la performance. Le programme fournit des informations d\u2019int\u00e9r\u00eat public et une liste de substances chimiques ayant un caract\u00e8re plus s\u00e9curitaire[91]<\/a><\/sup>.<\/li>\n
- Regional Pollution Prevention Recognition Program (P2)<\/em><\/strong> (Programme r\u00e9gional de reconnaissance de la pr\u00e9vention de la pollution [P2], aux \u00c9tats\u2011Unis)\u00a0: <\/strong>Ce programme annuel reconna\u00eet les succ\u00e8s de certaines entreprises en mati\u00e8re de pr\u00e9vention de la pollution et encourage les autres \u00e0 envisager de recourir \u00e0 des approches similaires. Non r\u00e9glementaire, il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 efficace pour conserver l\u2019\u00e9nergie et l\u2019eau, r\u00e9duire les mat\u00e9riaux toxiques et les \u00e9missions, recycler, et faire r\u00e9aliser des \u00e9conomies aux \u00c9tats de l\u2019Iowa, du Kansas, du Missouri et du Nebraska[92]<\/a><\/sup>.<\/li>\n
- Prix du leadership en mati\u00e8re d\u2019ODD (Canada)\u00a0:<\/strong> Ces prix, parrain\u00e9s par le R\u00e9seau canadien du Pacte mondial, r\u00e9compensent les efforts exceptionnels d\u00e9ploy\u00e9s par le secteur priv\u00e9, le milieu universitaire et les organismes \u00e0 but non lucratif afin de donner suite aux ODD de l\u2019ONU et de faire progresser l\u2019action en leur faveur[93]<\/a><\/sup>.<\/li>\n<\/ul>\n
Le tableau\u00a044<\/strong> dresse la liste d\u2019un \u00e9chantillon d\u2019entreprises repr\u00e9sentant les principaux secteurs industriels du continent nord-am\u00e9ricain quant \u00e0 l\u2019importance des transferts pour \u00e9limination d\u00e9clar\u00e9s entre\u00a02014 et\u00a02018, qui ont adopt\u00e9 des strat\u00e9gies et des actions visant \u00e0 accro\u00eetre la durabilit\u00e9 de leurs op\u00e9rations. Ces entreprises sont identifi\u00e9es en fonction de leur secteur industriel et de leur emplacement, ainsi que d\u2019une ou de plusieurs substances repr\u00e9sentatives \u00e0 l\u2019\u00e9gard desquelles elles ont appliqu\u00e9 certaines strat\u00e9gies et mesures dans les cat\u00e9gories susmentionn\u00e9es consistant \u00e0 r\u00e9duire la production de d\u00e9chets et\/ou leurs rejets et transferts.<\/p>\nCe tableau indique que chacune de ces entreprises a adopt\u00e9 des pratiques relevant d\u2019au moins trois des sous-cat\u00e9gories \u00e9num\u00e9r\u00e9es. Les substances cibl\u00e9es par ces pratiques sont celles dont le volume de transferts pour \u00e9limination est le plus consid\u00e9rable (p.\u00a0ex. des compos\u00e9s m\u00e9talliques comme ceux du zinc, du chrome et du mangan\u00e8se; le sulfure d\u2019hydrog\u00e8ne; le groupe acide nitrique et compos\u00e9s de nitrate).<\/p>\n
Il montre \u00e9galement que\u00a0:<\/p>\n
\n- 80\u00a0% de ces entreprises ont remplac\u00e9 leurs mati\u00e8res premi\u00e8res et\/ou int\u00e9gr\u00e9 des mati\u00e8res premi\u00e8res recycl\u00e9es dans leurs proc\u00e9d\u00e9s;<\/li>\n
- 76\u00a0% ont apport\u00e9 des changements \u00e0 leurs proc\u00e9d\u00e9s;<\/li>\n
- 64\u00a0% ont optimis\u00e9 leurs processus logistiques;<\/li>\n
- 64\u00a0% ont obtenu des certifications li\u00e9es aux syst\u00e8mes de gestion de la qualit\u00e9;<\/li>\n
- 32\u00a0% ont particip\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ation de cha\u00eenes de valeur vertes.<\/li>\n<\/ul>\n
Par l\u2019interm\u00e9diaire de leurs rapports d\u2019entreprise sur la durabilit\u00e9 et par d\u2019autres moyens, certaines entreprises nord-am\u00e9ricaines d\u00e9montrent leur engagement et leurs progr\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la r\u00e9alisation des ODD \u00e9nonc\u00e9s dans le Programme de d\u00e9veloppement durable \u00e0 l\u2019horizon\u00a02030, et notamment l\u2019ODD\u00a012, Consommation et production responsables.<\/em><\/p>\n La gestion \u00e9cologiquement rationnelle des substances r\u00e9glement\u00e9es ou contr\u00f4l\u00e9es peut englober une gamme vari\u00e9e de mesures destin\u00e9es \u00e0 accro\u00eetre le caract\u00e8re efficace, s\u00fbr et ordonn\u00e9 des activit\u00e9s d\u2019exploitation, entre autres l\u2019embauche de personnel qualifi\u00e9 et la prestation r\u00e9guli\u00e8re d\u2019une formation connexe, ainsi que des inspections p\u00e9riodiques afin de v\u00e9rifier la conformit\u00e9 aux r\u00e8glements et aux normes de gestion et d\u2019\u00e9limination des substances.<\/p>\n Une strat\u00e9gie de premi\u00e8re importance qui rel\u00e8ve de l\u2019\u00e9conomie circulaire a trait \u00e0 la mise en commun et \u00e0 l\u2019adoption (aux \u00e9chelons national et international) des meilleures techniques disponibles (MTD) et des meilleures pratiques environnementales (MPE) qui concernent une industrie ou un proc\u00e9d\u00e9, et qui \u00e9voluent avec le temps sous l\u2019effet des avanc\u00e9es technologiques, des changements dans le domaine des sciences, des connaissances et de la compr\u00e9hension, ainsi que d\u2019autres facteurs (PNUE, 2017).<\/p>\n Il s\u2019agit d\u2019am\u00e9liorations apport\u00e9es aux proc\u00e9d\u00e9s industriels et\/ou aux \u00e9quipements, notamment\u00a0: l\u2019adoption de nouveaux proc\u00e9d\u00e9s qui produisent moins de d\u00e9chets; la r\u00e9utilisation des produits chimiques; les changements technologiques qui influent sur la synth\u00e8se, la formulation, la fabrication et l\u2019assemblage, ainsi que sur le traitement des surfaces comme le nettoyage, le d\u00e9graissage, la pr\u00e9paration des surfaces et la finition.<\/p>\n L\u2019International Chemicals Secretariat Marketplace<\/em> (March\u00e9 en ligne du Secr\u00e9tariat international des produits chimiques, ou ChemSec<\/em>) est un site Web qui fournit des renseignements sur le remplacement de substances chimiques dangereuses dans les produits. Il pr\u00e9sente des solutions de rechange plus s\u00fbres dont des fabricants font l\u2019annonce et constitue une plateforme o\u00f9 les utilisateurs en aval peuvent demander des solutions plus s\u00fbres r\u00e9pondant \u00e0 leurs besoins industriels[86]<\/a><\/sup>.<\/p>\n L\u2019optimisation des processus logistiques offre plusieurs avantages, notamment\u00a0: la r\u00e9duction au minimum des p\u00e9riodes d\u2019interruption, des retards et de l\u2019utilisation des entrep\u00f4ts; la d\u00e9termination des meilleures voies de transport et de distribution; la mise en \u0153uvre d\u2019indicateurs de gestion et de syst\u00e8mes automatis\u00e9s pour le stockage, le transport et l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets.<\/p>\n Les entreprises qui fournissent des mati\u00e8res premi\u00e8res et des services sont incit\u00e9es \u00e0 cr\u00e9er des synergies et des alliances avec les autres entreprises au nombre de leurs clients.<\/p>\n Les rapports en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 sociale (RSE) qu\u2019\u00e9tablissent les entreprises favorisent la promotion de la transparence quant \u00e0 leur r\u00f4le au sein de leur collectivit\u00e9, l\u2019attention qu\u2019elles portent aux r\u00e9percussions environnementales et sociales de leurs activit\u00e9s, et la prise en compte des facteurs non financiers qui influent sur leurs d\u00e9cisions d\u2019affaires. Ces rapports aident \u00e9galement les entreprises \u00e0 \u00e9valuer les risques et facilitent leur participation au march\u00e9 boursier.<\/p>\n Plusieurs syst\u00e8mes de gestion et de d\u00e9claration facilitent les op\u00e9rations de l’entreprise et l’accomplissement de ses responsabilit\u00e9s environnementales, notamment\u00a0:<\/p>\n Le tableau\u00a044<\/strong> dresse la liste d\u2019un \u00e9chantillon d\u2019entreprises repr\u00e9sentant les principaux secteurs industriels du continent nord-am\u00e9ricain quant \u00e0 l\u2019importance des transferts pour \u00e9limination d\u00e9clar\u00e9s entre\u00a02014 et\u00a02018, qui ont adopt\u00e9 des strat\u00e9gies et des actions visant \u00e0 accro\u00eetre la durabilit\u00e9 de leurs op\u00e9rations. Ces entreprises sont identifi\u00e9es en fonction de leur secteur industriel et de leur emplacement, ainsi que d\u2019une ou de plusieurs substances repr\u00e9sentatives \u00e0 l\u2019\u00e9gard desquelles elles ont appliqu\u00e9 certaines strat\u00e9gies et mesures dans les cat\u00e9gories susmentionn\u00e9es consistant \u00e0 r\u00e9duire la production de d\u00e9chets et\/ou leurs rejets et transferts.<\/p>\n Ce tableau indique que chacune de ces entreprises a adopt\u00e9 des pratiques relevant d\u2019au moins trois des sous-cat\u00e9gories \u00e9num\u00e9r\u00e9es. Les substances cibl\u00e9es par ces pratiques sont celles dont le volume de transferts pour \u00e9limination est le plus consid\u00e9rable (p.\u00a0ex. des compos\u00e9s m\u00e9talliques comme ceux du zinc, du chrome et du mangan\u00e8se; le sulfure d\u2019hydrog\u00e8ne; le groupe acide nitrique et compos\u00e9s de nitrate).<\/p>\n Il montre \u00e9galement que\u00a0:<\/p>\n2. R\u00e9glementation<\/strong><\/h4>\n
– Gestion \u00e9cologiquement rationnelle des substances r\u00e9glement\u00e9es<\/strong><\/h4>\n
3. Efficacit\u00e9 des proc\u00e9d\u00e9s<\/strong><\/h4>\n
a. Meilleures techniques disponibles et meilleures pratiques environnementales<\/strong><\/h4>\n
b. Modifications des proc\u00e9d\u00e9s et des \u00e9quipements <\/strong><\/h4>\n
c. Substitution de mati\u00e8res premi\u00e8res ou incorporation de mati\u00e8res recycl\u00e9es <\/strong><\/h4>\n
4. Processus administratifs<\/strong><\/h4>\n
i. Optimisation des processus logistiques<\/strong><\/h4>\n
ii. Cr\u00e9ation de cha\u00eenes de valeur vertes reliant les fournisseurs aux clients<\/strong><\/h4>\n
iii. Rapports sur la durabilit\u00e9 sociale et environnementale des entreprises<\/strong><\/h4>\n
iv. Certification des syst\u00e8mes de gestion et de production de rapports<\/strong><\/h4>\n
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