{"id":1403,"date":"2022-09-30T17:53:19","date_gmt":"2022-09-30T21:53:19","guid":{"rendered":"http:\/\/www.cec.org\/tsreports\/non-classifiee\/2-4-analyse-des-transferts-hors-site-pour-elimination-de-2014-a-2018-7\/"},"modified":"2023-03-15T20:41:05","modified_gmt":"2023-03-16T00:41:05","slug":"2-4-analyse-des-transferts-hors-site-pour-elimination-de-2014-a-2018-7","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/volumesixteen-fr\/2-4-analyse-des-transferts-hors-site-pour-elimination-de-2014-a-2018-7\/","title":{"rendered":"2.4 Analyse des transferts hors site pour \u00e9limination, de 2014 \u00e0 2018"},"content":{"rendered":"<h4>2.4.7 Suivi des transferts pour \u00e9limination, de l\u2019origine jusqu\u2019\u00e0 la destination<\/h4>\n<p>Le pr\u00e9sent chapitre sp\u00e9cial d\u2019analyse des transferts pour \u00e9limination se concentre sur les quantit\u00e9s de polluants d\u00e9clar\u00e9es et, cons\u00e9quemment, sur les \u00e9tablissements d\u2019origine (c.-\u00e0-d. les exp\u00e9diteurs), mais comme cela a \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, il est \u00e9galement important de disposer de renseignements exacts sur la destination finale des d\u00e9chets (c.-\u00e0-d. les destinataires). Pour la premi\u00e8re fois, la CCE a compil\u00e9 des donn\u00e9es des RRTP trinationaux sur tous les \u00e9tablissements d\u2019origine et de destination qui ont pris part aux transferts pour \u00e9limination, \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur et au-del\u00e0 des fronti\u00e8res. La carte pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 la <strong>figure\u00a023<\/strong> illustre les flux de ces transferts \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelle de l&rsquo;Am\u00e9rique du Nord en 2018<sup><a href=\"#_ftn73\" name=\"_ftnref73\">[73]<\/a><\/sup>.<\/p>\n<div class=\"image\">\n<p><span class=\"ftitle\">Figure\u00a023.<\/span> Flux des transferts pour \u00e9limination \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelle de l&rsquo;Am\u00e9rique du Nord en 2018<br \/>\n<a href=\"http:\/\/www.cec.org\/tsreports\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Figure23_2018-PRTR-Flowmap_FR.png\" data-rel=\"lightbox-image-0\" data-rl_title=\"Figure23_2018 PRTR Flowmap_FR\" data-rl_caption=\"\" title=\"Figure23_2018 PRTR Flowmap_FR\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-1845 size-full\" src=\"http:\/\/www.cec.org\/tsreports\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Figure23_2018-PRTR-Flowmap_FR.png\" alt=\"\" width=\"1732\" height=\"1496\" srcset=\"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Figure23_2018-PRTR-Flowmap_FR.png 1732w, https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Figure23_2018-PRTR-Flowmap_FR-750x648.png 750w, https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Figure23_2018-PRTR-Flowmap_FR-768x663.png 768w, https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/Figure23_2018-PRTR-Flowmap_FR-1536x1327.png 1536w\" sizes=\"auto, (max-width: 1732px) 100vw, 1732px\" \/><\/a><\/p>\n<\/div>\n<p>Un examen initial de ces donn\u00e9es fournit des renseignements int\u00e9ressants sur les sources aussi bien que sur les destinataires des transferts pour \u00e9limination. Par exemple, dans bien des cas, les \u00e9tablissements exp\u00e9diteurs donnent des renseignements inexacts sur l\u2019emplacement ou n\u2019en donnent pas du tout concernant les \u00e9tablissements destinataires (p. ex. la ville, la province, l\u2019\u00c9tat ou le territoire o\u00f9 ils sont situ\u00e9s), ou donnent une description g\u00e9n\u00e9rique de ces \u00e9tablissements au lieu de fournir leur nom officiel (p. ex. \u00ab\u00a0d\u00e9charge\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0terres agricoles\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0puits d\u2019injection no\u00a02\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0centre de transit\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0d\u00e9chets\u00a0\u00bb).<\/p>\n<p>Parmi les destinataires des transferts pour \u00e9limination qui sont clairement identifi\u00e9s, on compte des installations de gestion de d\u00e9chets, des cimenteries, des fonderies, des d\u00e9charges, des puits d\u2019injection souterraine, des usines d\u2019\u00e9puration d\u2019eaux us\u00e9es, des fabricants de produits chimiques, des fermes et des terres agricoles, et des centres de transit. Or, des renseignements sur Internet concernant certains de ces destinataires soul\u00e8vent des questions quant au fait qu&rsquo;ils soient en mesure de g\u00e9rer les d\u00e9chets qui leur sont confi\u00e9s. Par exemple, certaines d\u00e9charges pr\u00e9cisent qu\u2019elles ne sont pas con\u00e7ues pour recevoir des d\u00e9chets dangereux, mais les donn\u00e9es indiquent qu\u2019elles re\u00e7oivent des polluants \u2014 souvent, en grandes quantit\u00e9s \u2014 qui pourraient pr\u00e9senter des risques pour la sant\u00e9 humaine ou l\u2019environnement, selon qu\u2019ils se trouvent ou non sous une forme qui permet leur \u00e9limination dans des sites non con\u00e7us pour les d\u00e9chets dangereux (p. ex. les d\u00e9chets stabilis\u00e9s ou inertes).<\/p>\n<p><strong>Priorisation des polluants qui suscitent des pr\u00e9occupations communes <\/strong><\/p>\n<p>Les analyses des donn\u00e9es concernant les transferts pour \u00e9limination ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 des similitudes entre les trois pays au sujet des secteurs qui effectuent ces transferts et les polluants qui en font l\u2019objet; elles ont \u00e9galement r\u00e9v\u00e9l\u00e9 d\u2019importantes lacunes dans les donn\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du continent nord-am\u00e9ricain. Bien qu\u2019il existe sans aucun doute des diff\u00e9rences sur le plan de leur taille et de leur port\u00e9e, la plupart des principaux secteurs d\u00e9clarants (p. ex. la sid\u00e9rurgie, l\u2019extraction de p\u00e9trole et de gaz, la gestion des d\u00e9chets et les services d\u2019\u00e9lectricit\u00e9) sont pr\u00e9sents dans les trois pays. On peut donc conclure que les lacunes dans les donn\u00e9es continentales sur ces secteurs sont attribuables dans une large mesure \u00e0 des diff\u00e9rences dans les crit\u00e8res de d\u00e9claration respectivement adopt\u00e9s par les programmes de RRTP du Canada, du Mexique et des \u00c9tats-Unis.<\/p>\n<p>Ces analyses se concentrent en grande partie sur les substances dont le volume d\u00e9clar\u00e9 est le plus consid\u00e9rable, notamment les compos\u00e9s m\u00e9talliques tels que ceux de zinc et de mangan\u00e8se, de m\u00eame que le sulfure d\u2019hydrog\u00e8ne, l\u2019acide nitrique et les compos\u00e9s de nitrate, et le phosphore total. Cependant, comme cela est indiqu\u00e9 plus haut, les \u00e9tablissements industriels ont transf\u00e9r\u00e9 plus de 400\u00a0polluants pour \u00e9limination entre\u00a02014 et\u00a02018, mais il y a d\u2019\u00e9normes disparit\u00e9s en ce qui a trait au nombre de substances soumises \u00e0 d\u00e9claration dans chaque pays et, par cons\u00e9quent, aux donn\u00e9es disponibles pour fins d\u2019analyses.<\/p>\n<p>Le potentiel d\u2019effets n\u00e9fastes sur la sant\u00e9 humaine ou l\u2019environnement des polluants transf\u00e9r\u00e9s pour \u00e9limination est tout aussi important, sinon plus, que la quantit\u00e9 de ces polluants. Comme nous l\u2019avons d\u00e9j\u00e0 mentionn\u00e9, la toxicit\u00e9 inh\u00e9rente d\u2019un polluant, sa capacit\u00e9 \u00e0 persister dans l\u2019environnement ou \u00e0 le modifier d\u2019une quelconque mani\u00e8re, sa voie d\u2019exposition et d\u2019autres facteurs doivent \u00eatre pris en compte lorsqu\u2019on tente d\u2019\u00e9valuer des risques. Parmi les polluants transf\u00e9r\u00e9s pour \u00e9limination par les \u00e9tablissements nord-am\u00e9ricains entre\u00a02014 et\u00a02018, 210\u00a0sont connus pour leur capacit\u00e9 de causer des dommages \u00e0 la sant\u00e9 humaine ou \u00e0 l\u2019environnement \u2014 c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019ils sont, selon le cas, n\u00e9fastes pour le d\u00e9veloppement ou la reproduction chez les humains, qu\u2019ils sont des canc\u00e9rog\u00e8nes connus ou pr\u00e9sum\u00e9s, ou qu\u2019ils sont susceptibles de persister dans l\u2019environnement et de se bioamplifier le long de la cha\u00eene alimentaire.<\/p>\n<p>Les diff\u00e9rents crit\u00e8res de d\u00e9claration adopt\u00e9s par les RRTP nationaux concernant ces substances entravent notre aptitude \u00e0 conna\u00eetre les risques que pr\u00e9sente leur \u00e9limination. Dans le m\u00eame ordre d\u2019id\u00e9es, selon le pays, certains polluants sont d\u00e9clar\u00e9s en tant que groupe; par exemple, le groupe des compos\u00e9s de chrome comprend les compos\u00e9s de chrome hexavalent, qui sont extr\u00eamement toxiques, sur le m\u00eame pied que d\u2019autres compos\u00e9s de chrome moins toxiques (la d\u00e9claration distincte des compos\u00e9s de chrome hexavalent n\u2019est obligatoire que dans le cadre de l\u2019INRP). Cela vient ajouter \u00e0 la difficult\u00e9 de d\u00e9terminer les probl\u00e8mes de contamination susceptibles d\u2019\u00eatre attribuables \u00e0 l\u2019\u00e9limination de substances tr\u00e8s toxiques (sans m\u00eame parler des risques occasionn\u00e9s par leur accumulation au fil du temps).<\/p>\n<p>Les RRTP offrent la possibilit\u00e9 d\u2019assurer le suivi des rejets et transferts de polluants et de contribuer \u00e0 accro\u00eetre la sensibilisation aux probl\u00e8mes connus ou nouveaux qui y sont associ\u00e9s. Par exemple, on a obtenu de nouvelles informations au sujet des r\u00e9percussions sur l\u2019environnement et sur la sant\u00e9 humaine qu&rsquo;ont les substances perfluoroalkyl\u00e9es et polyfluoroalkyl\u00e9es (SPFA), un groupe de produits chimiques synth\u00e9tiques utilis\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale depuis plus de 50 ans dans les emballages d\u2019aliments, les mousses extinctrices, les produits calorifuges, hydrofuges et antitaches, ainsi que dans d\u2019autres proc\u00e9d\u00e9s industriels. Certaines SPFA, qui sont \u00e9galement d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab\u00a0substances chimiques \u00e9ternelles\u00a0\u00bb parce qu\u2019elles peuvent s\u2019accumuler et rester dans l\u2019organisme humain pendant de longues p\u00e9riodes, ont \u00e9t\u00e9 associ\u00e9es \u00e0 des effets nocifs sur la sant\u00e9 humaine tels que le cancer, les troubles de la thyro\u00efde et du foie, et les anomalies cong\u00e9nitales<sup><a href=\"#_ftn74\" name=\"_ftnref74\">[74]<\/a><\/sup>. R\u00e9cemment, des concentrations \u00e9lev\u00e9es de SPFA ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cel\u00e9es dans des biosolides issus de boues d\u2019\u00e9puration qui sont \u00e9pandus sur des terres agricoles aux \u00c9tats-Unis et ailleurs (OCDE, 2013)<sup><a href=\"#_ftn75\" name=\"_ftnref75\">[75]<\/a><\/sup>.<\/p>\n<p>Lors de la r\u00e9union de 2021 du Groupe international de coordination des RRTP de la Commission \u00e9conomique des Nations Unies pour l\u2019Europe (CEE-ONU), qui aide \u00e0 coordonner les efforts d\u00e9ploy\u00e9s par les organisations internationales, les gouvernements et les autres parties int\u00e9ress\u00e9es \u00e0 mettre en place des programmes de RRTP, il a \u00e9t\u00e9 recommand\u00e9 que certaines SPFA soient incluses dans leur liste de substances. En reconnaissance de ce nouveau probl\u00e8me, les \u00c9tats-Unis en ont ajout\u00e9 172\u00a0\u00e0 la liste des substances vis\u00e9es par le TRI pour l\u2019ann\u00e9e de d\u00e9claration\u00a02020.<\/p>\n<p>La possibilit\u00e9 d\u2019avoir acc\u00e8s \u00e0 des donn\u00e9es exactes et compl\u00e8tes sur la fa\u00e7on dont les secteurs industriels g\u00e8rent les polluants qui suscitent des pr\u00e9occupations communes peut venir appuyer des politiques et mesures destin\u00e9es \u00e0 pr\u00e9venir non seulement leur rejet fortuit par suite d\u2019une \u00e9limination inad\u00e9quate, mais \u00e9galement en vue d\u2019\u00e9viter leur utilisation d\u00e8s le d\u00e9part. La section qui suit examine des solutions de rechange existantes et nouvelles en mati\u00e8re de g\u00e9n\u00e9ration et d\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets industriels.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>2.4.7 Suivi des transferts pour \u00e9limination, de l\u2019origine jusqu\u2019\u00e0 la destination Le pr\u00e9sent chapitre sp\u00e9cial d\u2019analyse des transferts pour \u00e9limination se concentre sur les quantit\u00e9s de polluants d\u00e9clar\u00e9es et, cons\u00e9quemment, sur les \u00e9tablissements d\u2019origine (c.-\u00e0-d. les exp\u00e9diteurs), mais comme cela a \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, il est \u00e9galement important de disposer de renseignements exacts sur la [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[25],"tags":[27],"class_list":["post-1403","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-volumesixteen-fr","tag-chapter-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1403","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1403"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1403\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2156,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1403\/revisions\/2156"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1403"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1403"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1403"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}