{"id":1332,"date":"2021-11-02T13:00:27","date_gmt":"2021-11-02T17:00:27","guid":{"rendered":"http:\/\/www.cec.org\/tsreports\/non-classifiee\/faits-saillants\/"},"modified":"2021-11-02T13:00:27","modified_gmt":"2021-11-02T17:00:27","slug":"faits-saillants","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/volumesixteen-fr\/faits-saillants\/","title":{"rendered":"Faits saillants"},"content":{"rendered":"<p>Au total, les \u00e9tablissements industriels nord-am\u00e9ricains ont d\u00e9clar\u00e9 5\u00a0294\u00a0180\u00a0684\u00a0kilogrammes (kg) de rejets et de transferts de polluants en\u00a02018, soit une augmentation d\u2019environ 3\u00a0% par rapport \u00e0 2014. Les \u00e9tablissements des \u00c9tats-Unis, qui surpassaient largement en nombre les \u00e9tablissements des deux autres pays, ont repr\u00e9sent\u00e9 environ 63\u00a0% des volumes totaux d\u00e9clar\u00e9s chaque ann\u00e9e; la proportion correspondante \u00e9tait de 36\u00a0% pour les \u00e9tablissements du Canada. M\u00eame si le Mexique repr\u00e9sentait moins de 1\u00a0% du total nord-am\u00e9ricain, les volumes d\u00e9clar\u00e9s par les \u00e9tablissements de ce pays ont grimp\u00e9 de pr\u00e8s de 74\u00a0% entre\u00a02014 et\u00a02018, en bonne partie \u00e0 cause d\u2019une modification des crit\u00e8res de d\u00e9claration du RETC en\u00a02014 qui a fait passer la liste de substances vis\u00e9es \u00e0 200\u00a0polluants. \u00c0 la suite de cette modification, le nombre d\u2019\u00e9tablissements d\u00e9clarants au Mexique a augment\u00e9 de 25\u00a0%, et 26\u00a0nouvelles substances ont fait l\u2019objet de d\u00e9clarations durant la p\u00e9riode.<\/p>\n<p>Ensemble, deux cat\u00e9gories, les \u00e9liminations ou rejets sur le sol sur place et les transferts hors site vers le recyclage, repr\u00e9sentaient environ les deux tiers des rejets et transferts totaux d\u00e9clar\u00e9s dans la r\u00e9gion entre 2014 et 2018, tandis que les rejets dans l&rsquo;air et l&rsquo;eau repr\u00e9sentaient environ 7 % et 4 %, respectivement. Ensemble, quinze secteurs industriels repr\u00e9sentaient environ 80 % du total r\u00e9gional, le secteur de l&rsquo;extraction de minerais m\u00e9talliques repr\u00e9sentant \u00e0 lui seul environ le tiers. Les autres principales industries<sup><a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\">[1]<\/a><\/sup> comprenaient la sid\u00e9rurgie, la fabrication de produits chimiques de base, l&rsquo;extraction de p\u00e9trole et de gaz et les secteurs de la gestion des d\u00e9chets.<\/p>\n<p>Parmi les 538\u00a0polluants (ou groupes de polluants) d\u00e9clar\u00e9s entre\u00a02014 et\u00a02018 par les \u00e9tablissements nord-am\u00e9ricains, 20\u00a0repr\u00e9sentaient \u00e0 eux seuls quelque 88\u00a0% des rejets et des transferts chaque ann\u00e9e. Cinq d\u2019entre eux (les compos\u00e9s de zinc, de mangan\u00e8se, de plomb et de cuivre, ainsi que le groupe acide nitrique et compos\u00e9s de nitrate) correspondaient ensemble \u00e0 environ 45\u00a0% des totaux annuels. Certains de ces polluants ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9s au-del\u00e0 des fronti\u00e8res nationales; chaque ann\u00e9e, au moins 75\u00a0% des quelque 200\u00a0millions de kilogrammes (ou m\u00e9gakilogrammes, d\u00e9sign\u00e9s dans le reste du rapport par l\u2019abr\u00e9viation Mkg) ayant franchi les fronti\u00e8res \u00e9taient des transferts d\u2019acide sulfurique par des \u00e9tablissements canadiens du secteur de la fabrication de produits du p\u00e9trole et du charbon exp\u00e9di\u00e9s aux \u00c9tats-Unis pour y \u00eatre recycl\u00e9s.<\/p>\n<p>L\u2019analyse sp\u00e9ciale des transferts hors site pour \u00e9limination montre que chaque ann\u00e9e, entre\u00a02014 et\u00a02018, les \u00e9tablissements nord-am\u00e9ricains ont transf\u00e9r\u00e9 environ 335\u00a0Mkg de polluants afin qu\u2019ils soient \u00e9limin\u00e9s; cela repr\u00e9sentait environ 6\u00a0% des rejets et transferts annuels totaux. Au Mexique, cependant, les transferts pour \u00e9limination repr\u00e9sentaient une plus grande proportion du total, repr\u00e9sentant 12 % en 2014 et augmentant \u00e0 34 % en 2018. Le nombre d\u2019\u00e9tablissements d\u00e9clarants est rest\u00e9 relativement constant au cours de la p\u00e9riode, soit 11\u00a0000 environ.<\/p>\n<p>La cat\u00e9gorie \u00ab\u00a0transferts hors site pour \u00e9limination\u00a0\u00bb utilis\u00e9e dans <em>\u00c0 l\u2019heure des comptes<\/em> vise une grande vari\u00e9t\u00e9 de pratiques adopt\u00e9es par les \u00e9tablissements industriels nord\u2011am\u00e9ricains et repr\u00e9sente la meilleure tentative d\u2019harmonisation des champs de d\u00e9claration dans les formulaires, de la terminologie et des d\u00e9finitions utilis\u00e9es par trois RRTP nationaux diff\u00e9rents, afin d\u2019obtenir le tableau le plus comparable possible des transferts pour \u00e9limination \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du continent nord-am\u00e9ricain. Cependant, nous rappelons aux lecteurs que la terminologie utilis\u00e9e dans le pr\u00e9sent rapport est propre \u00e0 la s\u00e9rie <em>\u00c0 l\u2019heure des comptes<\/em>, et que les diff\u00e9rences entre les RRTP des trois pays ont des r\u00e9percussions sur notre compr\u00e9hension des donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Parmi les six sous-cat\u00e9gories qui composent les transferts pour \u00e9limination, les transferts dans une d\u00e9charge ou une structure de retenue en surface s\u2019\u00e9levaient en 2018 \u00e0 environ 155\u00a0Mkg, soit 46\u00a0% du total (repr\u00e9sentant une r\u00e9duction d\u2019environ 15\u00a0% par rapport \u00e0 2014). Les transferts pour injection souterraine se situaient entre 17\u00a0et\u00a020\u00a0% des totaux annuels; ils \u00e9taient suivis par les transferts pour stabilisation ou traitement avant \u00e9limination (lesquels ont augment\u00e9 de 30\u00a0% au cours de la p\u00e9riode). La sous-cat\u00e9gorie des transferts au moyen d\u2019un \u00ab\u00a0autre mode d\u2019\u00e9limination (inconnu)\u00a0\u00bb se classait au quatri\u00e8me rang avec des volumes variant chaque ann\u00e9e de 24\u00a0Mkg \u00e0 pr\u00e8s de 35\u00a0Mkg. Les transferts pour \u00e9pandage (qui ont augment\u00e9 de plus de 40 % au cours de cette p\u00e9riode) et les transferts pour stockage avant \u00e9limination occupent respectivement la 5e et la 6e place.<\/p>\n<p>Approximativement dix secteurs industriels \u2014 notamment l\u2019extraction de minerais m\u00e9talliques, la sid\u00e9rurgie, la fabrication de produits chimiques de base, l\u2019extraction de p\u00e9trole et de gaz, et la gestion des d\u00e9chets \u2014 repr\u00e9sentaient au moins les deux tiers des transferts pour \u00e9limination chaque ann\u00e9e. De m\u00eame, environ dix polluants (ou groupes de polluants) \u2014 notamment le zinc, le mangan\u00e8se, le plomb et le cuivre (et leurs compos\u00e9s), ainsi que le groupe acide nitrique et compos\u00e9s de nitrate \u2014 ont fait l\u2019objet d\u2019environ les deux tiers des totaux annuels.<\/p>\n<p>Cette analyse donne de r\u00e9cents exemples des risques associ\u00e9s \u00e0 chacune des six cat\u00e9gories d\u2019\u00e9limination hors site examin\u00e9es et souligne \u00e0 la fois l\u2019importance et la difficult\u00e9 que repr\u00e9sente le suivi des polluants depuis leur point d\u2019origine jusqu\u2019\u00e0 leur \u00e9limination d\u00e9finitive. Les d\u00e9fis ont trait \u00e0 des diff\u00e9rences majeures entre les trois programmes nationaux sur le plan de la terminologie et des d\u00e9finitions adopt\u00e9es pour l\u2019\u00e9limination, ainsi qu\u2019\u00e0 des lacunes dans les d\u00e9tails fournis par les \u00e9tablissements, particuli\u00e8rement pour ce qui est de la cat\u00e9gorie \u00ab\u00a0autre mode d\u2019\u00e9limination\u00a0\u00bb et des transferts transfrontaliers de polluants. Dans certains cas, la responsabilit\u00e9 partag\u00e9e du respect des r\u00e8glements et de la surveillance de certains types de d\u00e9chets t\u00e9moigne de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019accro\u00eetre la coordination entre les organismes et d\u2019obtenir des renseignements plus complets sur la gestion des polluants, notamment sur les \u00e9tablissements destinataires des transferts.<\/p>\n<p>La partie de l\u2019analyse qui porte sur les solutions de rechange \u00e0 la production et \u00e0 l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets industriels fournit des exemples d\u2019initiatives prises par des entreprises en Am\u00e9rique du Nord et ailleurs dans le monde. Elle montre que les RRTP peuvent \u00eatre d\u2019importants outils pour soutenir la production durable et la r\u00e9duction des d\u00e9chets \u2014 par exemple, en exigeant un plus grand niveau de d\u00e9tail sur les activit\u00e9s de pr\u00e9vention de la pollution men\u00e9es par les \u00e9tablissements d\u00e9clarants. Des renseignements de ce genre sont susceptibles de donner des aper\u00e7us sur lesquels l\u2019industrie et les pouvoirs publics pourront se fonder pour conna\u00eetre les besoins et les d\u00e9fis auxquels sont confront\u00e9s les \u00e9tablissements industriels \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du continent.<\/p>\n<p>Toutefois, ce rapport souligne \u00e9galement la n\u00e9cessit\u00e9 de combler les lacunes dans les donn\u00e9es qui ont une incidence sur notre capacit\u00e9 \u00e0 assurer le suivi des polluants industriels \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de l\u2019Am\u00e9rique du Nord. Au nombre de ces \u00e9carts, mentionnons les diff\u00e9rences entre les crit\u00e8res de d\u00e9claration adopt\u00e9s par les trois RRTP nationaux concernant certaines pratiques d\u2019\u00e9limination et certains des principaux secteurs et polluants qui y sont associ\u00e9s (p.\u00a0ex. l\u2019extraction de p\u00e9trole et de gaz et les usines de traitement des eaux d\u2019\u00e9gout, et les compos\u00e9s de zinc, de baryum et de mangan\u00e8se), ainsi que les probl\u00e8mes de fiabilit\u00e9 des donn\u00e9es, dont les erreurs commises \u00e0 propos des codes de secteur industriel. Dans le cadre d\u2019une collaboration soutenue avec les trois programmes de RRTP, la CCE s\u2019emploie \u00e0 r\u00e9soudre ces probl\u00e8mes, de m\u00eame qu\u2019\u00e0 am\u00e9liorer l\u2019accessibilit\u00e9 et la compr\u00e9hension des donn\u00e9es et des renseignements contenus dans les trois RRTP nord\u2011am\u00e9ricains.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Au total, les \u00e9tablissements industriels nord-am\u00e9ricains ont d\u00e9clar\u00e9 5\u00a0294\u00a0180\u00a0684\u00a0kilogrammes (kg) de rejets et de transferts de polluants en\u00a02018, soit une augmentation d\u2019environ 3\u00a0% par rapport \u00e0 2014. Les \u00e9tablissements des \u00c9tats-Unis, qui surpassaient largement en nombre les \u00e9tablissements des deux autres pays, ont repr\u00e9sent\u00e9 environ 63\u00a0% des volumes totaux d\u00e9clar\u00e9s chaque ann\u00e9e; la proportion correspondante [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[25],"tags":[26],"class_list":["post-1332","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-volumesixteen-fr","tag-index-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1332","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1332"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1332\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1332"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1332"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1332"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}