{"id":1327,"date":"2021-10-05T15:05:33","date_gmt":"2021-10-05T19:05:33","guid":{"rendered":"http:\/\/www.cec.org\/tsreports\/non-classifiee\/resume\/"},"modified":"2023-03-15T20:33:55","modified_gmt":"2023-03-16T00:33:55","slug":"resume","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/volumesixteen-fr\/resume\/","title":{"rendered":"R\u00e9sum\u00e9"},"content":{"rendered":"

Cette \u00e9dition d\u2019\u00c0 l’heure des comptes <\/em>rassemble des donn\u00e9es et des informations sur les polluants d\u00e9clar\u00e9s entre 2014 et 2018 par les \u00e9tablissements nord-am\u00e9ricains aux registres des rejets et transferts de polluants (RRTP) de la r\u00e9gion : l\u2019Inventaire national des rejets de polluants (INRP) du Canada, le Registre des rejets et transferts de polluants (Registro de Emisiones y Transferencia de Contaminantes<\/em> \u2013 RETC) du Mexique, et l\u2019Inventaire des rejets toxiques (Toxics Release Inventory<\/em> \u2013 TRI) des \u00c9tats-Unis. Les objectifs de cette publication sont d’am\u00e9liorer la sensibilisation et la compr\u00e9hension des sources, types et gestion des polluants industriels en Am\u00e9rique du Nord et d’appuyer les d\u00e9cisions concernant la pr\u00e9vention de la pollution et le d\u00e9veloppement durable.<\/p>\n

Les donn\u00e9es nord-am\u00e9ricaines montrent que les rejets et transferts totaux d\u00e9clar\u00e9s par les installations de la r\u00e9gion sont pass\u00e9s de plus de 5,1 milliards de kilogrammes (kg) en 2014 \u00e0 pr\u00e8s de 5,3 milliards de kg en 2018. Les \u00e9liminations ou rejets sur le sol sur place, ainsi que les transferts hors site pour recyclage, repr\u00e9sentaient environ les deux tiers des totaux annuels, tandis que les rejets dans l’air et l’eau repr\u00e9sentaient environ 7 % et 4 %, respectivement.<\/p>\n

Le rapport de cette ann\u00e9e pr\u00e9sente une analyse sp\u00e9ciale des transferts hors site pour \u00e9limination \u2013 un sous-ensemble des donn\u00e9es des RRTP qui a re\u00e7u peu d’attention \u00e0 ce jour, mais au sujet duquel des pr\u00e9occupations ont \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9es par les parties prenantes nord-am\u00e9ricaines \u2013 r\u00e9cemment, lors d’une r\u00e9union de l’Initiative de registre nord-am\u00e9ricain des rejets et des transferts de polluants (RNARTP) de la CCE. Ces pr\u00e9occupations portent sur les impacts potentiels de certaines pratiques d’\u00e9limination des d\u00e9chets industriels et sur le manque d’information concernant la destination finale des polluants, en particulier lorsque des tiers et un transfert de responsabilit\u00e9 sont impliqu\u00e9s. Cette analyse vise \u00e0 r\u00e9pondre aux questions suivantes\u00a0:<\/p>\n

    \n
  1. Quels sont les types et les volumes de polluants industriels exp\u00e9di\u00e9s hors site aux fins d\u2019\u00e9limination, notamment au-del\u00e0 des fronti\u00e8res nationales?<\/li>\n
  2. Quels sont les risques pour l\u2019environnement et pour la sant\u00e9 humaine associ\u00e9s aux diff\u00e9rentes pratiques d\u2019\u00e9limination?<\/li>\n
  3. Quels sont les probl\u00e8mes soulev\u00e9s par le transfert de la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets hors site \u00e0 des entrepreneurs externes?<\/li>\n
  4. Les lois et r\u00e8glements actuels sont-ils suffisants pour limiter les r\u00e9percussions nuisibles potentielles de l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets?<\/li>\n<\/ol>\n
      \n
    1. Quelles sont les m\u00e9thodes existantes et nouvelles qui pourraient constituer des solutions de rechange aux pratiques actuelles de production et d\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets?<\/li>\n<\/ol>\n

      Les donn\u00e9es montrent qu’entre 2014 et 2018, environ 11 000 installations nord-am\u00e9ricaines ont d\u00e9clar\u00e9 des transferts annuels pour \u00e9limination allant de 310 millions de kg \u00e0 344 millions de kg, repr\u00e9sentant environ 6 % du total des rejets et des transferts. Parmi les six cat\u00e9gories de transferts pour \u00e9limination examin\u00e9es dans ce rapport, les transferts dans des d\u00e9charges ou structures de retenue en surface arrivent en t\u00eate (en baisse de 15 % sur les cinq ans), suivis de l’injection souterraine. Les transferts pour \u00e9pandage, qui se classaient au cinqui\u00e8me rang, ont connu une augmentation de 40 % au cours de cette p\u00e9riode.<\/p>\n

      Dix secteurs industriels et le m\u00eame nombre de polluants (ou groupes de polluants) repr\u00e9sentaient au moins les deux tiers des transferts totaux pour \u00e9limination chaque ann\u00e9e. Bon nombre de ces principales industries (par exemple, l’extraction de minerais m\u00e9talliques, les aci\u00e9ries, la fabrication de produits chimiques de base, l’extraction de p\u00e9trole et de gaz, la gestion des d\u00e9chets) sont communes aux trois pays; cependant, en raison, en grande partie, des diff\u00e9rences entre les exigences nationales en mati\u00e8re de d\u00e9claration des RRTP, il existe d’importantes lacunes dans le tableau r\u00e9gional pour ces secteurs et certains des polluants qui leur sont associ\u00e9s qui peuvent avoir un impact n\u00e9gatif sur la sant\u00e9 humaine et l’environnement s’ils ne sont pas g\u00e9r\u00e9s correctement.<\/p>\n

      L’analyse sp\u00e9ciale fournit des informations sur les lois et r\u00e8glements r\u00e9gissant l’\u00e9limination des d\u00e9chets industriels et dangereux dans chaque pays et offre des exemples des risques associ\u00e9s aux pratiques d’\u00e9limination d\u00e9clar\u00e9es par les installations nord-am\u00e9ricaines. Il met en \u00e9vidence la difficult\u00e9 de suivre les polluants depuis leur point d’origine jusqu’\u00e0 leur \u00e9limination finale, en raison des principales diff\u00e9rences entre les trois programmes dans la terminologie et les d\u00e9finitions relatives \u00e0 l’\u00e9limination et la responsabilit\u00e9 partag\u00e9e de la mise en \u0153uvre des r\u00e9glementations et de la surveillance des d\u00e9chets. Les donn\u00e9es sur les transferts transfrontaliers soulignent la n\u00e9cessit\u00e9 d’une meilleure coordination entre les organismes concern\u00e9s et d’informations plus compl\u00e8tes et fiables sur les sources et les destinataires des transferts de polluants. Ces questions sont au c\u0153ur de la collaboration continue entre la CCE et les trois programmes RRTP visant \u00e0 am\u00e9liorer la comparabilit\u00e9, la qualit\u00e9 et l’exhaustivit\u00e9 des donn\u00e9es pour la r\u00e9gion.<\/p>\n

      Tout en soulignant l’importance des RRTP pour le suivi des polluants, la discussion des alternatives \u00e0 la production et \u00e0 l’\u00e9limination des d\u00e9chets fournit des informations et des exemples sur les pratiques utilis\u00e9es dans l\u2019industrie qui favorisent une \u00e9conomie circulaire. Le rapport montre donc que les RRTP peuvent \u00e9galement servir d’outils pour favoriser le d\u00e9veloppement durable et souligne le r\u00f4le que les gouvernements peuvent jouer pour soutenir le passage d’un mod\u00e8le de production lin\u00e9aire \u00e0 un mod\u00e8le qui met l’accent sur la r\u00e9utilisation et l’ajout de valeur aux mat\u00e9riaux utilis\u00e9s dans les processus industriels. De cette mani\u00e8re, \u00c0 l’heure des comptes <\/em>appuie un objectif cl\u00e9 de l’Initiative RNARTP, qui est de promouvoir la r\u00e9duction de la pollution industrielle et de soutenir l’int\u00e9gration des donn\u00e9es des RRTP dans un cadre global de gestion des polluants pour la r\u00e9gion.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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