{"id":30393,"date":"2011-10-07T00:00:00","date_gmt":"2011-10-07T04:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/www.cec.org\/news\/media-releases\/une-tribune-publique-se-tiendra-a-el-paso-pour-examiner-les-mouvements-transfrontaliers-des-substances-nuisibles-et-les-preoccupations-quelles-suscitent-dans-les-collectivites\/"},"modified":"2020-04-25T18:17:51","modified_gmt":"2020-04-25T22:17:51","slug":"une-tribune-publique-se-tiendra-a-el-paso-pour-examiner-les-mouvements-transfrontaliers-des-substances-nuisibles-et-les-preoccupations-quelles-suscitent-dans-les-collectivites","status":"publish","type":"news","link":"https:\/\/www.cec.org\/fr\/nouvelles\/une-tribune-publique-se-tiendra-a-el-paso-pour-examiner-les-mouvements-transfrontaliers-des-substances-nuisibles-et-les-preoccupations-quelles-suscitent-dans-les-collectivites\/","title":{"rendered":"Une tribune publique se tiendra \u00e0 El Paso pour examiner les mouvements transfrontaliers des substances nuisibles et les pr\u00e9occupations qu\u2019elles suscitent dans les collectivit\u00e9s"},"content":{"rendered":"<p><em>Cette tribune permettra aussi d\u2019examiner les r\u00e9sultats obtenus dans le cadre du processus relatif aux communications sur les questions d\u2019application des lois.<\/em><\/p>\n<p><strong>Montr\u00e9al, le 7 octobre 2011 \u2014&nbsp;<\/strong>L\u2019information sur les d\u00e9chets dangereux et les substances chimiques \u00e9ventuellement nuisibles, ainsi que sur les endroits o\u00f9 ils aboutissent apr\u00e8s avoir travers\u00e9 les fronti\u00e8res nord-am\u00e9ricaines, est essentielle pour conna\u00eetre leurs incidences sur les collectivit\u00e9s et \u00eatre en mesure de les att\u00e9nuer.<\/p>\n<p>Afin d\u2019examiner de quelle mani\u00e8re l\u2019Am\u00e9rique du Nord s\u2019attaque \u00e0 ces probl\u00e8mes, le Comit\u00e9 consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coop\u00e9ration environnementale (CCE) tiendra une tribune publique le 7 novembre prochain \u00e0 El Paso, au Texas.<\/p>\n<p>Le public est invit\u00e9 \u00e0 participer \u00e0 cette tribune qui consistera \u00e0 examiner ce qui se fait pr\u00e9sentement \u00e0 ce sujet et \u00e0 d\u00e9terminer les informations dont on a besoin pour savoir d\u2019o\u00f9 proviennent ces substances, de quelle mani\u00e8re elles sont transport\u00e9es et ce qui advient d\u2019elles une fois qu\u2019elles ont travers\u00e9 les fronti\u00e8res. Il est en outre important de noter que les participants analyseront aussi les incidences de ces substances sur la sant\u00e9 de la population et sur l\u2019environnement.<\/p>\n<p>Une discussion entre sp\u00e9cialistes fournira certaines r\u00e9ponses \u00e0 ces questions et permettra de faire valoir les travaux connexes en cours, dont&nbsp;la base de donn\u00e9es sur les transferts transfrontaliers et l\u2019outil cartographique&nbsp;de la page Web de la CCE \u00c0 l\u2019heure des comptes en ligne, ainsi qu\u2019un nouveau&nbsp;syst\u00e8me de suivi des d\u00e9chets dangereux et des mati\u00e8res recyclables&nbsp;mis sur pied par des fonctionnaires des trois pays nord-am\u00e9ricains charg\u00e9s de l\u2019application des lois, et ce, dans le cadre d\u2019un projet concert\u00e9 que la CCE a entrepris de longue date.<\/p>\n<p><strong>Processus relatif aux communications de citoyens sur des questions d\u2019application des lois<\/strong><\/p>\n<p>Dans la matin\u00e9e, une s\u00e9ance permettra \u00e0 des citoyens d\u2019exprimer leur point de vue sur les r\u00e9sultats que donne le processus relatif aux communications de citoyens sur des questions d\u2019application des lois. Ce processus, instaur\u00e9 par les Parties \u00e0 l\u2019Accord nord am\u00e9ricain de coop\u00e9ration dans le domaine de l\u2019environnement (ANACDE), \u00e0 savoir le Canada, le Mexique et les \u00c9tats-Unis, en vertu des&nbsp;articles 14 et 15 de cet accord, permet \u00e0 toute personne de pr\u00e9senter une telle communication \u00e0 la CCE si elle estime que l\u2019un de ces pays a omis d\u2019assurer l\u2019application efficace de ses lois de l\u2019environnement.<\/p>\n<p>Au cours de cette s\u00e9ance, le CCPM divulguera les r\u00e9ponses \u00e0 un questionnaire qu\u2019il a fait parvenir \u00e0 tous les auteurs d\u2019une communication afin de conna\u00eetre leur opinion sur le processus.<\/p>\n<p>Depuis 1995, la CCE a re\u00e7u 76 communications de citoyens traitant de diverses questions d\u2019application des lois de l\u2019environnement dans les trois pays signataires de l\u2019ANACDE. Elle a publi\u00e9 un dossier factuel (rapport final du Secr\u00e9tariat de la CCE consignant les faits relatifs aux questions d\u2019application soulev\u00e9es) \u00e0 la suite de la pr\u00e9sentation de 16 communications.&nbsp;La page Web de la CCE&nbsp;consacr\u00e9e \u00e0 ces communications donne de plus amples renseignements \u00e0 leur sujet.<\/p>\n<p><strong>Participation sur place ou en ligne \u00e0 la tribune<\/strong><\/p>\n<p>Il est possible de&nbsp;s\u2019inscrire imm\u00e9diatement&nbsp;\u00e0 cette tribune qui se tiendra \u00e0 l\u2019h\u00f4tel Hilton Garden Inn d\u2019El Paso, au Texas. L\u2019inscription est gratuite, mais il est possible d\u2019assister \u00e0 la tribune sur place ou en ligne, car elle sera diffus\u00e9e en direct sur le Web et les participants pourront formuler des questions et des observations, par courriel, en fran\u00e7ais, en anglais et en espagnol.<\/p>\n<p><strong>Nouveau repr\u00e9sentant du Mexique au sein du CCPM<\/strong><\/p>\n<p>Le mois dernier, la pr\u00e9sidente du CCPM,&nbsp;Mme&nbsp;Irasema Coronado, a annonc\u00e9 la nomination, par le ministre mexicain de l\u2019Environnement, M. Juan Elvira Quesada, d\u2019un nouveau membre au sein du Comit\u00e9, \u00e0 savoir&nbsp;M. Gabriel Calvillo D\u00edaz, un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en droit de l\u2019environnement et en application des lois connexes. \u00c0 cette occasion, Mme Coronado a remerci\u00e9 les membres sortants repr\u00e9sentant le Mexique, MM. Gustavo Alan\u00eds Ortega et Carlos Sandoval, de leur importante contribution aux travaux du CCPM.<\/p>\n<p><strong>\u00c0 propos du CCPM<\/strong><\/p>\n<p>Le CCPM, qui comprend quinze citoyens (cinq de chaque pays), formule des avis au Conseil de la CCE sur toute question entrant dans le champ d\u2019application de l\u2019ANACDE, et il constitue une source d\u2019information pour le Secr\u00e9tariat de la CCE.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Cette tribune permettra aussi d\u2019examiner les r\u00e9sultats obtenus dans le cadre du processus relatif aux communications sur les questions d\u2019application des lois. 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