Le projet intitulé Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement (TCA) au sujet des substances chimiques que renferment les produits a analysé les outils de TCA, en Amérique du Nord et à l’échelle mondiale (politiques, systèmes de partage de données et normes environnementales), afin de déterminer les méthodes innovantes et les outils numériques permettant d’établir et de divulguer la composition chimique de produits et de matériaux. Ce projet s’est déroulé de juin 2023 à mai 2025. Il visait à favoriser la collaboration entre le Canada, le Mexique et les États-Unis pour améliorer la TCA et renforcer la capacité des gouvernements et de l’industrie à cerner les produits contenant des substances chimiques préoccupantes, ou leurs substituts, et à prévenir leur introduction ou réintroduction dans l’économie.
Ce portail présente les résultats définitifs du projet, y compris trois études de cas et un tableau interactif en ligne qui recueille les outils, règlements et projets relatifs à la TCA.
Résumé du projet et recommandations
Le résumé met en évidence les activités et les constatations du projet. Il contient des recommandations générales et propres à chaque pays pour favoriser et faciliter la mise en œuvre de pratiques en matière de TCA visant les substances chimiques que contiennent les produits de consommation.
Catalogue en ligne des instruments, ressources et initiatives de TCA
Ce tableau interactif regroupe les plus pertinentes ressources en matière de TCA relatives aux substances chimiques que contiennent les produits de consommation. Il s’appuie sur des recherches et des discussions (menées) avec des spécialistes. Le tableau peut être consulté permet la consultation facile du tableau – par pays, secteur ou initiative – afin d’y trouver des politiques, des accords mondiaux, des listes et des services offerts par des tiers.
Étude de cas
21 pages 5 février 2026
Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au sujet des substances chimiques que renferment les produits
Le secteur du bâtiment est confronté à des défis divers et complexes touchant la transparence...
26 pages 5 février 2026
Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au sujet des substances chimiques que renferment les produits
Cette étude de cas porte sur l’accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au...
26 pages 5 février 2026
Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au sujet des substances chimiques que renferment les produits
Cette étude de cas porte sur l’accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au...
L’enjeu
- La production et l’utilisation de produits de consommation dont la composition chimique est inconnue des travailleur·euses, des consommateur·rices, des détaillants et des fabricants, présentent des risques pour la santé humaine et l’environnement1.
- Le manque de transparence quant à la composition chimique des produits et des chaînes d’approvisionnement constitue un obstacle à l’adoption d’une économie circulaire, car les flux de déchets et produits fabriqués à partir de matériaux recyclés pourraient contenir des substances chimiques préoccupantes.
- Les gouvernements et les industries peuvent assurer la bonne gestion des substances chimiques, protéger la santé humaine et préserver la salubrité de l’environnement en déterminant et en partageant l’information sur les substances chimiques présentes dans les produits de leurs fournisseurs.
- Les entreprises qui fournissent des produits chimiques et des produits ont tout intérêt à protéger leurs renseignements commerciaux confidentiels (RCC) et leur propriété intellectuelle, ce qui constitue un obstacle majeur au partage d’informations sur la composition chimique.
[1] PNUE (2019). Global Chemicals Outlook II <https://www.unep.org/fr/resources/rapport/rapport-global-chemicals-outlook-ii-legacies-innovative-solutions>. Consulté en juillet 2023.
Objectifs
- Déterminer et diffuser les instruments TCA accessibles en Amérique du Nord et dans le monde, y compris les politiques, systèmes de partage de données et normes environnementales, afin d’appuyer l’élaboration de méthodes innovantes et d’outils numériques qui permettraient de déterminer et de divulguer la composition chimique de produits.
- Sensibiliser aux pratiques exemplaires en matière de TCA afin d’aider l’industrie à mettre en place des chaînes d’approvisionnement résilientes, qui répondent à la demande du marché pour des produits plus sûrs et qui fournissent plus d’information sur la composition chimique de ces produits.
Feuille de route
Évaluation des instruments, pratiques et exigences, à l’échelle mondiale et régionale, en matière de TCA
Consultations ciblées de spécialistes du domaine et de parties intéressées
Études de cas sur les pratiques exemplaires en matière de TCA dans certains secteurs
Ateliers sectoriels
Recommandations sur des méthodes pour améliorer la TCA en Amérique du Nord
Diffusion des résultats du projet et mise en ligne d’un catalogue consultable des ressources et instruments concernant la TCA
La transition vers une économie circulaire repose sur la pleine divulgation des substances chimiques présentes dans les produits de consommation, ainsi que les risques que représente leur production, leur utilisation et leur fin de vie utile pour la santé et l’environnement. Le Canada, le Mexique et les États-Unis ont adopté des règlements et s’intéressent de plus en plus au renforcement de pratiques qui favorisent la prise de décisions éclairées par les organismes de réglementation, les travailleur·euses, les consommateur·rices, les détaillants et les fabricants. De nombreuses entreprises, organismes publics, groupes sectoriels et initiatives internationales reconnaissent et encouragent les pratiques axées sur la transparence. Le projet intitulé Accroissement de la transparence dans la chaîne d’approvisionnement au sujet des substances chimiques que renferment les produits constitue une base importante pour comprendre les tendances, les ressources, les facteurs et les obstacles en jeu dans ce contexte en pleine évolution.
Contactez-nous
Pour plus d’information sur ce projet ou pour collaborer avec nous, contactez :
Orlando Cabrera-Rivera
Chef, Qualité de l'environnement
514-350-4323