{"id":1370,"date":"2022-09-29T17:00:20","date_gmt":"2022-09-29T21:00:20","guid":{"rendered":"http:\/\/www.cec.org\/tsreports\/non-classifiee\/2-3-pratiques-delimination-des-dechets-et-repercussions-potentielles-2\/"},"modified":"2023-03-23T17:18:19","modified_gmt":"2023-03-23T21:18:19","slug":"2-3-pratiques-delimination-des-dechets-et-repercussions-potentielles-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cec.org\/tsreports\/fr\/volumesixteen-fr\/2-3-pratiques-delimination-des-dechets-et-repercussions-potentielles-2\/","title":{"rendered":"2.3 Pratiques d\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets et r\u00e9percussions potentielles"},"content":{"rendered":"

2.3.2\u00a0Pr\u00e9occupations pour l\u2019environnement et la sant\u00e9 humaine dans le cadre de l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets industriels<\/strong><\/h4>\n

Le terme \u00ab\u00a0d\u00e9chets industriels\u00a0\u00bb se d\u00e9finit comme d\u00e9signant des d\u00e9chets produits dans un \u00e9tablissement industriel qui, en raison de leur volume et de leurs caract\u00e9ristiques, peuvent pr\u00e9senter un risque pour l\u2019environnement et pour la sant\u00e9 humaine et ne peuvent pas \u00eatre g\u00e9r\u00e9s par les services municipaux de collecte des ordures. \u00c0 ce titre, les d\u00e9chets industriels sont r\u00e9glement\u00e9s par un cadre juridique diff\u00e9rent de celui des ordures m\u00e9nag\u00e8res. Pour les besoins du pr\u00e9sent rapport, les d\u00e9chets industriels se d\u00e9finissent comme \u00e9tant des substances fabriqu\u00e9es, trait\u00e9es ou utilis\u00e9es d\u2019une autre mani\u00e8re dans des proc\u00e9d\u00e9s industriels ou de production qui engendrent des polluants r\u00e9siduels n\u00e9cessitant une gestion ad\u00e9quate afin d\u2019\u00e9viter les risques pour la salubrit\u00e9 de l\u2019environnement et la sant\u00e9 humaine.<\/p>\n

Il existe une grande vari\u00e9t\u00e9 de d\u00e9chets industriels, sous forme de solides, liquides, boues ou gaz. Certains d\u00e9chets peuvent \u00eatre dangereux (c\u2019est-\u00e0-dire toxiques, inflammables, corrosifs, explosifs, oxydants, radioactifs, etc.)[21]<\/a><\/sup>. L\u2019Environmental Protection Agency<\/em> (EPA, Agence de protection de l\u2019environnement des \u00c9tats-Unis) classe \u00e9galement les d\u00e9chets dangereux en tant que d\u00e9chets list\u00e9s \u2014 c\u2019est-\u00e0-dire les d\u00e9chets qui figurent sur les listes\u00a0F, K, P ou U publi\u00e9es dans le Code of Federal Regulations<\/em> (CFR, Code des r\u00e8glements f\u00e9d\u00e9raux; voir 40\u00a0CFR, Partie\u00a0261)[22]<\/a><\/sup>. En voici quelques exemples\u00a0: d\u00e9chets associ\u00e9s aux solvants us\u00e9s, \u00e0 l\u2019\u00e9lectrod\u00e9position, \u00e0 la pr\u00e9servation du bois, \u00e0 la fabrication de produits chimiques et de pesticides, au raffinage du p\u00e9trole, etc.<\/p>\n

Le tableau\u00a07<\/strong> donne des exemples des types de d\u00e9chets dangereux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les proc\u00e9d\u00e9s industriels. Chacun de ces types de d\u00e9chets peut contenir de multiples substances chimiques, notamment celles qui sont inscrites sur l\u2019une des listes susmentionn\u00e9es. Par exemple, les d\u00e9chets produits par les proc\u00e9d\u00e9s de peinture et de teinture du mobilier peuvent contenir de l\u2019ac\u00e9tone, du m\u00e9thanol, des distillats de p\u00e9trole, des pigments, du tolu\u00e8ne ainsi que d\u2019autres substances (EPA, 2021h).<\/p>\n

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Tableau\u00a07.<\/span> Exemples de types de d\u00e9chets dangereux g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les secteurs industriels<\/p>\n

\"\"<\/a>

Tir\u00e9 (avec modifications) de\u00a0: EPA, 1986, Solving the Hazardous Waste Problem: EPA\u2019s RCRA Program<\/a>; et CRF Title 40, Part 261, Sub-Part D<\/a>.<\/p><\/div>\n<\/div>\n

Il importe de ne pas oublier que d\u2019autres types de d\u00e9chets, m\u00eame s\u2019ils ne sont pas officiellement d\u00e9finis comme dangereux, peuvent avoir certains effets n\u00e9gatifs. Par exemple, les nitrates contenus dans les eaux de ruissellement agricoles ou les boues de traitement des eaux us\u00e9es peuvent \u00e9puiser l\u2019oxyg\u00e8ne dans les plans d\u2019eau r\u00e9cepteurs et causer l\u2019eutrophisation, ce qui a des r\u00e9percussions n\u00e9fastes sur les populations de poissons et les plantes aquatiques.<\/p>\n

Risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019exposition \u00e0 des substances dangereuses <\/strong><\/h4>\n

La vaste gamme de substances reconnues comme potentiellement dangereuses autorise \u00e0 penser qu\u2019une proportion importante des d\u00e9chets attribuables aux activit\u00e9s industrielles en Am\u00e9rique du Nord peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme dangereux d\u2019une mani\u00e8re ou d\u2019une autre. De fait, la plupart des substances consid\u00e9r\u00e9es comme dangereuses dans un pays le sont \u00e9galement dans les autres[23]<\/a><\/sup>. Les d\u00e9chets qui contiennent des substances vis\u00e9es par les RRTP pr\u00e9sentent de l\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du continent nord-am\u00e9ricain et \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale \u00e0 cause de leurs caract\u00e9ristiques intrins\u00e8ques en mati\u00e8re de toxicit\u00e9, de bioaccumulation et de persistance. C\u2019est le cas pour le plomb, le mercure, le cadmium, l\u2019arsenic et le chrome, de m\u00eame que pour les substances class\u00e9es dans le groupe des polluants organiques persistants (POP). Compte tenu de ces facteurs, il est indispensable de contr\u00f4ler l\u2019utilisation et la production de ces substances, ainsi que leur gestion ou leur \u00e9limination d\u2019une mani\u00e8re respectueuse pour l\u2019environnement.<\/p>\n

Au Canada, au Mexique et aux \u00c9tats-Unis, les substances vis\u00e9es par les RRTP nationaux sont assujetties \u00e0 des crit\u00e8res de d\u00e9claration qui varient d\u2019un pays \u00e0 un autre. Certaines de ces substances, du fait de leurs caract\u00e9ristiques de volatilit\u00e9 et de solubilit\u00e9, ou de ph\u00e9nom\u00e8nes tels que la lixiviation, tendent \u00e0 migrer vers d\u2019autres endroits, ce qui en rend le contr\u00f4le difficile. De l\u00e0, la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une collaboration entre les organismes ou les pays en vue de d\u00e9celer les sites potentiellement contamin\u00e9s et\/ou les populations expos\u00e9es aux polluants cibl\u00e9s par les RRTP.<\/p>\n

Dans \u00c0\u00a0l\u2019heure des comptes en ligne<\/em>, les substances inscrites sur les listes des RRTP sont subdivis\u00e9es en quatre cat\u00e9gories, en fonction de leurs risques pour la sant\u00e9 humaine et\/ou pour l\u2019environnement (tableau\u00a08<\/strong>)\u00a0:<\/p>\n

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Tableau\u00a08.<\/span> Classification des substances vis\u00e9es par les RRTP selon leurs risques<\/p>\n

\"\"<\/a>

Sources : CCE, 2014; OEHHA, 2021; EPA, 2022a.<\/p><\/div>\n<\/div>\n

Les caract\u00e9ristiques et les risques indiqu\u00e9s dans ce tableau peuvent \u00eatre pr\u00e9sents dans une seule substance, ou simultan\u00e9ment dans plusieurs. Comme cela est mentionn\u00e9 au chapitre\u00a01 (figure\u00a08<\/strong>), afin de d\u00e9terminer les risques qu\u2019une substance pr\u00e9sente pour un organisme, un syst\u00e8me ou une population (ou sous-population) cible, il faut poss\u00e9der des renseignements concernant divers facteurs, notamment la toxicit\u00e9 de la substance, le type et la voie d\u2019exposition, etc. Les \u00e9valuations des risques pour la sant\u00e9 humaine caus\u00e9s par les produits chimiques peuvent reposer sur l\u2019analyse d\u2019expositions pass\u00e9es, pr\u00e9sentes et m\u00eame futures \u00e0 toute substance chimique pr\u00e9sente dans l\u2019air, le sol, l\u2019eau, la nourriture, les produits de consommation ou d\u2019autres mati\u00e8res; ces analyses peuvent \u00eatre quantitatives ou qualitatives (OMS, 2017). De telles \u00e9valuations des risques peuvent \u00e9galement aider \u00e0 d\u00e9terminer les risques d\u2019exposition dans les installations de stockage, de traitement ou de confinement des d\u00e9chets. Une \u00e9valuation environnementale consiste \u00e0 comparer la concentration d\u2019une substance dans le milieu et le seuil de concentration auquel survient un effet environnemental, en prenant en compte les voies d\u2019exposition, les niveaux d\u2019organisation (d\u2019organismes, de populations, de collectivit\u00e9s et d\u2019\u00e9cosyst\u00e8mes) ainsi que les esp\u00e8ces de flore et de faune pr\u00e9sentes dans l\u2019environnement.<\/p>\n

Le Report on the Environment<\/em> (ROE, Rapport sur l\u2019environnement) de l\u2019EPA \u00e9value neuf indicateurs de pathologie humaine (l\u2019asthme, les anomalies cong\u00e9nitales, le cancer, les maladies cardiovasculaires, le cancer p\u00e9diatrique, la maladie pulmonaire obstructive chronique, les maladies infectieuses, le faible poids \u00e0 la naissance et la naissance pr\u00e9matur\u00e9e), dont l\u2019exposition \u00e0 des polluants dans le milieu ambiant peut constituer un facteur de risque (EPA, 2020b). Les anomalies cong\u00e9nitales, qui sont d\u00e9finies comme des anomalies structurelles ou fonctionnelles apparaissant \u00e0 la naissance ou pendant la petite enfance, et entra\u00eenant des d\u00e9ficiences physiques ou cognitives, sont l\u2019un des indicateurs de l\u2019exposition environnementale \u00e0 des niveaux \u00e9lev\u00e9s de polluants tels que les biph\u00e9nyles polychlor\u00e9s (BPC) ou le mercure (EPA, 2020a). De m\u00eame, des polluants comme le plomb sont un facteur de risque relativement aux naissances pr\u00e9matur\u00e9es (EPA, 2019b). L\u2019exposition au radon est associ\u00e9e au cancer du poumon, et l\u2019exposition \u00e0 l\u2019arsenic, au cancer de la peau (EPA, 2020a).<\/p>\n

L\u2019Agency for Toxic Substances and Disease Registry<\/em> (ATSDR, Agence pour l\u2019enregistrement des substances toxiques et des maladies) fournit des renseignements concernant les effets n\u00e9fastes sur la sant\u00e9 de l\u2019exposition aux substances dangereuses. Le tableau\u00a09<\/strong> pr\u00e9sente de l\u2019information sur les syst\u00e8mes de l\u2019organisme humain qui, selon l\u2019ATSDR, sont affect\u00e9s par l\u2019exposition \u00e0 des substances dangereuses. Il est \u00e0 noter que, dans la plupart des cas, les risques d\u2019apparition de ces maladies sont multifactoriels et que l\u2019apparition d\u2019une pathologie donn\u00e9e d\u00e9pend de l\u2019ampleur, de la dur\u00e9e et du moment de l\u2019exposition. Ces troubles peuvent \u00eatre associ\u00e9s \u00e0 des niveaux de polluants ou \u00e0 d\u2019autres param\u00e8tres environnementaux; souvent, toutefois, il est impossible de d\u00e9terminer un lien direct \u00e0 cet \u00e9gard. Les possibilit\u00e9s et les d\u00e9fis auxquels les autorit\u00e9s environnementales et sanitaires sont confront\u00e9es ont trait \u00e0 l\u2019obtention de renseignements sur l\u2019exposition aux substances dangereuses afin d\u2019analyser les risques qu\u2019elles pr\u00e9sentent, ainsi qu\u2019aux liens avec les r\u00e9percussions sur l\u2019environnement ou la sant\u00e9.<\/p>\n

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Tableau 9.<\/span> Syst\u00e8mes organiques potentiellement affect\u00e9s par l\u2019exposition aux substances dangereuses<\/p>\n

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Source : ATSDR, 2011.<\/p><\/div>\n<\/div>\n

Effets potentiels sur l\u2019environnement et la sant\u00e9 associ\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets industriels <\/strong><\/h4>\n

Les RRTP sont devenus un outil international que les \u00e9tablissements industriels utilisent pour d\u00e9clarer les rejets et les transferts de polluants associ\u00e9s \u00e0 leurs activit\u00e9s. Les substances vis\u00e9es par les RRTP d\u00e9clar\u00e9es dans la cat\u00e9gorie des transferts hors site pour \u00e9limination correspondent habituellement \u00e0 des volumes de d\u00e9chets g\u00e9n\u00e9r\u00e9s dans des conditions contr\u00f4l\u00e9es, qui sont assujettis \u00e0 des exigences r\u00e9glementaires pr\u00e9cisant les conditions techniques de s\u00e9curit\u00e9 applicables \u00e0 leur gestion. \u00c0 l\u2019inverse, une gestion inad\u00e9quate des d\u00e9chets \u00e0 n\u2019importe quelle \u00e9tape \u2014 notamment le stockage, le transfert ou le traitement \u2014 peut occasionner des fuites ou des d\u00e9versements qui, \u00e0 leur tour, peuvent conduire au transport ou au d\u00e9p\u00f4t de substances dangereuses dans les eaux de surface ou les eaux souterraines, ou encore \u00e0 leur volatilisation dans l\u2019atmosph\u00e8re ou \u00e0 leur assimilation par des organismes vivants. M\u00eame si les activit\u00e9s d\u2019\u00e9limination des d\u00e9chets doivent respecter des pratiques exemplaires afin d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 du personnel et de pr\u00e9venir le contact entre des substances dangereuses et des organismes vivants ou l\u2019environnement, il y aura des moments o\u00f9 des conditions de s\u00e9curit\u00e9 inad\u00e9quates, au sein ou hors des \u00e9tablissements, entra\u00eeneront des d\u00e9versements de d\u00e9chets ou provoqueront des r\u00e9actions chimiques conduisant aux contingences d\u00e9crites au tableau\u00a010.<\/strong><\/p>\n

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Tableau\u00a010.<\/span> Contingences li\u00e9es \u00e0 la gestion inad\u00e9quate des d\u00e9chets industriels<\/p>\n

\"\"<\/a>

Tir\u00e9 de S\u00e1nchez, 2003, avec modifications.<\/p><\/div>\n<\/div>\n

De la m\u00eame fa\u00e7on, au cours des diverses \u00e9tapes de la gestion des d\u00e9chets telles que le traitement ou l\u2019\u00e9limination, une partie des mati\u00e8res de rebut peut \u00eatre rejet\u00e9e dans l\u2019environnement. Par exemple, dans le cas de l\u2019incin\u00e9ration de d\u00e9chets dangereux, il est indispensable de transporter les cendres vers un lieu d\u2019\u00e9limination, car elles peuvent contenir des quantit\u00e9s de substances dangereuses \u00e0 l\u2019\u00e9tat de traces. Cela peut exiger un transfert hors site vers un lieu de confinement o\u00f9 les conditions assureront que les cendres ne s\u2019\u00e9chapperont pas des cellules d\u2019\u00e9limination, afin de pr\u00e9venir leur contact avec tout organisme vivant ainsi que tout rejet dans l\u2019environnement. De m\u00eame, pour d\u2019autres proc\u00e9d\u00e9s pyrolytiques comme le co-traitement, la r\u00e9cup\u00e9ration thermique ou la production d\u2019\u00e9nergie de biomasse, des substances nocives comme les dioxines et les furanes peuvent \u00eatre \u00e9mises en l\u2019absence de syst\u00e8mes de contr\u00f4le de pointe. Par cons\u00e9quent, les d\u00e9charges et les syst\u00e8mes de confinement contr\u00f4l\u00e9 doivent \u00eatre pourvus de syst\u00e8mes et de contr\u00f4les permettant d\u2019\u00e9viter le br\u00fblage des d\u00e9chets \u00e0 ciel ouvert et les \u00e9missions de carbone noir et de m\u00e9thane, qui sont de puissants vecteurs du r\u00e9chauffement plan\u00e9taire.<\/p>\n

Les boues d\u2019\u00e9puration sont un autre exemple de contingence potentielle. Apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es, elles peuvent \u00eatre utilis\u00e9es comme mat\u00e9riaux d\u2019\u00e9pandage ou comme engrais agricole ou fumier dans des lieux publics tels que des parcs. Or, si ces mati\u00e8res contiennent des quantit\u00e9s de polluants (p.\u00a0ex. des m\u00e9taux lourds) qui d\u00e9passent les limites admissibles prescrites, elles peuvent entra\u00eener des risques pour la sant\u00e9 humaine et pour les \u00e9cosyst\u00e8mes.<\/p>\n

Le transport de polluants dans l\u2019environnement n\u00e9cessite un d\u00e9placement de gaz, de liquides ou de particules dans l\u2019eau, le sol ou l\u2019air, en conjugaison avec l\u2019effet de facteurs climatologiques, g\u00e9omorphologiques ou g\u00e9ohydrologiques. Dans le cas du transport d\u2019un polluant par un liquide, le processus doit \u00eatre facilit\u00e9 par un m\u00e9canisme tel que le ruissellement de surface, la filtration dans les sols ou le d\u00e9placement dans un milieu poreux (S\u00e1nchez, 2003, p.\u00a070). La figure\u00a010<\/strong> d\u00e9crit certains m\u00e9canismes qui facilitent le transport de polluants dans l\u2019environnement, qui influent sur leur dissolution et leur destination, et qui accroissent ou r\u00e9duisent ainsi les risques occasionn\u00e9s.<\/p>\n

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Figure\u00a010.<\/span> M\u00e9canismes de transport des polluants<\/p>\n

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Sources: AEMet 2018; S\u00e1nchez 2003; USEPA 2016c.<\/p><\/div>\n<\/div>\n

En plus de leurs effets n\u00e9gatifs sur l\u2019environnement, les polluants engendrent d\u2019autres ph\u00e9nom\u00e8nes qui peuvent pr\u00e9senter des risques pour le biote. La bioamplification en est un exemple. Elle survient lorsque certaines substances, comme des pesticides ou des m\u00e9taux lourds, sont dispers\u00e9es dans des cours d\u2019eau ou des lacs et p\u00e9n\u00e8trent dans la cha\u00eene alimentaire, ing\u00e9r\u00e9es par des organismes aquatiques comme les poissons, qui sont \u00e0 leur tour mang\u00e9s par de grands oiseaux, des animaux ou des \u00eatres humains;\u00a0de la sorte, les substances s\u2019accumulent le long de la cha\u00eene alimentaire et leur concentration augmente, d\u2019un maillon \u00e0 un autre de la cha\u00eene, dans les tissus ou les organes internes (EPA, 2016b). La figure\u00a011<\/strong> pr\u00e9sente, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, des exemples de certaines des r\u00e9percussions environnementales caus\u00e9es par la dispersion des polluants.<\/p>\n

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Figure\u00a011.<\/span> R\u00e9percussions potentielles des d\u00e9placements de polluants dans le milieu
\n\"\"<\/a><\/p>\n<\/div>\n

Les effets sur l\u2019environnement et la sant\u00e9 humaine associ\u00e9s aux substances des RRTP qui sont transf\u00e9r\u00e9es pour \u00e9limination en Am\u00e9rique du Nord suscitent des pr\u00e9occupations. Dans les trois pays, des organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile ont exprim\u00e9 des inqui\u00e9tudes \u00e0 propos des sites contamin\u00e9s, particuli\u00e8rement en ce qui a trait aux r\u00e9sidus de pesticides et aux m\u00e9taux lourds comme le plomb et le mercure, de m\u00eame qu\u2019\u00e0 l\u2019exposition \u00e0 des polluants g\u00e9n\u00e9r\u00e9s fortuitement tels que les dioxines et les furanes. La pollution \u00ab\u00a0h\u00e9rit\u00e9e du pass\u00e9\u00a0\u00bb \u00e0 des endroits comme le Love Canal[24]<\/a><\/sup> r\u00e9sulte de l\u2019abandon de d\u00e9chets dangereux en plein air, ou encore d\u2019une gestion inad\u00e9quate par les \u00e9tablissements industriels ou les exploitations mini\u00e8res de sites de confinement des d\u00e9chets.<\/p>\n

On trouvera dans les pages qui suivent des exemples pr\u00e9cis de pr\u00e9occupations suscit\u00e9es par certaines pratiques d\u2019\u00e9limination.<\/p>\n

\u00c9limination par injection souterraine<\/strong><\/p>\n

L\u2019injection souterraine peut constituer une pratique efficace de gestion des d\u00e9chets, mais elle cause des pr\u00e9occupations en raison du risque de dispersion des polluants. Deux vecteurs possibles de contamination peuvent faciliter la migration des fluides inject\u00e9s vers les aquif\u00e8res\u00a0:<\/p>\n