Un rapport du Secrétariat déterminerait comment les substances toxiques se déplacent en Amérique du Nord Le Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) a entrepris d'établir un rapport sur la pollution atmosphérique en Amérique du Nord et de déterminer la façon dont elle franchit les frontières et affecte l'environnement.

Ces dernières années, les scientifiques ont appris que certains types de polluants atmosphériques - dont le vaste groupe de métaux lourds comme les substances chimiques organochlorées et le mercure - peuvent franchir de longues distances dans l'atmosphère avant de se fixer dans un secteur, voire un pays, tout à fait différent. Ce phénomène porte le nom de transport à grande distance des polluants atmosphériques.

Les exemples d'un tel phénomène abondent. Dans la région des Grands Lacs, depuis les années 1970, les scientifiques suivent de près les concentrations de DDT, un insecticide, et d'autres substances toxiques comme les BPC (biphényles polychlorés) dans les lacs, et surtout dans les poissons, les oiseaux et les mammifères qui dépendent de leurs eaux. Les concentrations demeurent élevées même si ces produits chimiques ne sont plus produits ou utilisés sur place. Un grand nombre des polluants ont été amenés dans le bassin des Grands Lacs par des courants aériens, depuis des régions aussi éloignées que le Sud des États-Unis et au-delà.

La coopération régionale permettra de s'occuper des substances toxiques atmosphériques dans la région des Grands Lacs, dans l'Arctique et au sein d'autres écosystèmes clés en Amérique du Nord.

La réaction de la communauté internationale au phénomène du transport des polluants atmosphériques prend rapidement de l'ampleur. À titre d'exemples, on peut citer les efforts du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) et de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance.

S'appuyant sur le travail accompli actuellement à l'échelle internationale, le Secrétariat de la CCE prévoit établir, à l'intention du Conseil, un rapport visé à l'article 13 de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement (ANACDE) qui aidera les États-Unis, le Canada et le Mexique à mettre au point des stratégies régionales destinées à lutter contre les polluants atmosphériques.

Selon le directeur exécutif de la CCE, M. Víctor Lichtinger, « des initiatives régionales de cette nature jouent un rôle de premier plan en vue de faire progresser les efforts internationaux axés sur le transport à longue distance des polluants atmosphériques, ainsi que de s'occuper des problèmes de pollution atmosphérique en Amérique du Nord. » M. Lichtinger a ajouté que le rapport en question se fondera sur le savoir-faire et les connaissances de scientifiques, d'établissements spécialisés et d'organismes gouvernementaux des trois pays pour préparer la voie à des stratégies et à des mesures régionales concertées qui permettront de régler ce problème en Amérique du Nord.

« Il n'existe jusqu'à présent aucune perspective globale de ce genre dans notre région, a déclaré en outre M. Lichtinger. Le rapport constituera un élément capital des efforts visant à réduire l'impact des polluants atmosphériques sur la santé des habitants de l'Amérique du Nord et sur leur milieu. »

Plus précisément, les auteurs du rapport se serviraient d'informations existantes pour examiner les origines, le transport et la destination de ces polluants atmosphériques, de même que l'accumulation de polluants atmosphériques particuliers dans des écosystèmes spécifiques en Amérique du Nord.

Au nombre des substances toxiques qui seront examinées figurent les quatre qu'étudie déjà la CCE : le mercure, les BPC et deux pesticides : le DDT et le chlordane. Outre les trois polluants organiques persistants (POP) choisis - les BPC, le DDT et le chlordane -, le rapport portera aussi sur les neuf autres POP désignés dans une décision du Conseil d'administration du PNUE, parmi d'autres substances toxiques.

Un second élément du rapport relèverait les initiatives du secteur public concernant les polluants atmosphériques afin de servir à élaborer des stratégies axées sur l'Amérique du Nord. Par exemple, dans le cadre de la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, que le Canada et les États-Unis ont tous deux ratifiée, les pays négocient des protocoles portant sur les POP et les métaux lourds, en plus des protocoles existants au sujet des pluies acides.

La CCE a déjà établi plusieurs projets qui bénéficieraient de l'établissement d'un rapport sur le transport à longue distance des polluants atmosphériques en Amérique du Nord, et qui contribueraient aussi à préparer ce document. Les projets en question comprennent ceux relatifs à la Gestion rationnelle des produits chimiques et à l'Inventaire des rejets de polluants en Amérique du Nord - qui font tous deux partie du programme annuel de la CCE pour 1996.

En vertu de l'article 13 de l'ANACDE, le Secrétariat de la CCE peut établir des rapports spéciaux à l'intention du Conseil sur des questions environnementales qui s'inscrivent dans le cadre de l'accord de coopération.