Politiques et règlements sur les SACO - Introduction

Renseignements sur le module

Description

Ce module a trait à l'importation au Canada, au Mexique et aux États-Unis des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (SACO), et il donne des notions générales des accords internationaux, des lois et politiques nationales, ainsi que des données scientifiques sur lesquelles se fonde la réglementation des SACO. Il s'adresse aux personnes qui veulent connaître en détail les raisons pour lesquelles la plupart des pays travaillent de façon concertée à l'élimination progressive de ces substances.

Objectif

À l'issue de ce module, les personnes dont le travail consiste à détecter et à arrêter les expéditions illicites de SACO sauront pour quelles raisons l'importation de ces substances est contrôlée.

Public cible

Ce cours est particulièrement utile aux personnes suivantes :

Les douaniers et les inspecteurs frontaliers qui appliquent les règlements sur les SACO.
Les employés d'autres services gouvernementaux dont les compétences ont également trait à l'importation et à l'exportation des SACO.
Les autorités internationales telles que l'Organisation mondiale des douanes et Interpol.
Le public qui souhaite être informé à propos de la lutte contre le commerce illégal de SACO.