Leçons disponibles pour Politiques et règlements sur les SACO

Introduction

• Renseignements sur le module

Leçon 1 :
Appauvrisse-
ment de la couche d'ozone

• Importance de la couche d'ozone
• Substances appauvrissant la couche d'ozone (SACO)
• Durée de vie destructrice des SACO
• Applications des SACO
• Contenants de SACO
• Révision

Leçon 2 :
Accords internationaux

• Le Protocole de Montréal
• Révision
• Obligations des pays signataires du Protocole de Montréal
• Révision

Leçon 3 :
Contrôle des échanges commerciaux de SACO

• Restrictions dans les échanges commerciaux de SACO avec les États Parties et les États non Parties
• Révision
• Exceptions dans les échanges commerciaux de SACO
• Révision

Leçon 4-1 : (MEX)
Législation sur les SACO au Mexique

• Introduction
• Calendrier de réduction de la consommation
• Révision : Calendrier de réduction de la consommation
• Système d'octroi d'autorisations
• Révision : Système d'octroi d'autorisations
• Exemptions permises en matière de consommation de SACO
• Restrictions à l'importation et à la commercialisation de SACO
• Révision : Restrictions à l'importation et à la commercialisation de SACO

Leçon 4-2 : (É.-U.)
Législation sur les SACO aux États-Unis

• Introduction
• Calendrier d'élimination graduelle aux États-Unis
• Révision
• Allocations pour les substances contrôlées
• Révision
• Exemptions admissibles relativement aux SACO
• Importation et échanges commerciaux de SACO interdits et restreints
• Restrictions dans les échanges commerciaux de SACO
• Révision

Leçon 4-3 : (CAN)
Législation sur les SACO au Canada

• Introduction
• Calendrier d'élimination graduelle au Canada
• Programmes de contrôle des SACO
• Révision
• Exemptions admissibles relativement aux SACO
• Révision
• Restrictions dans les échanges commerciaux de SACO
• Révision