English Español Français
Le Canada, le Mexique et les États-Unis unissent leurs efforts afin de protéger notre environnement commun.
Google
 


18 novembre, 2009

Le CCPM invite le public à contribuer à l’élaboration du programme environnemental de l’Amérique du Nord

Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) invite le public à se joindre à des discussions visant à élaborer le programme environnemental du Canada, du Mexique et des États-Unis dont la CCE assurera la mise en œuvre au cours des cinq prochaines années.

[Plus d'information >>]
 


4 novembre, 2009

Une nouvelle étude orientera le transport durable de marchandises

Le Secrétariat de la Commission de coopération environnementale (CCE) a lancé une nouvelle étude afin d’évaluer les moyens de rendre plus durable le transport de marchandises en Amérique du Nord.

[Plus d'information >>]


28 octobre, 2009

La CCE organise un atelier sur la conformité environnementale dans les couloirs d’échanges commerciaux d’Amérique du Nord

La Commission de coopération environnementale (CCE) invite le public intéressé à participer à un atelier sur la conformité environnementale qui se tiendra les 9 et 10 novembre prochains à Monterrey, dans l’État du Nuevo León, au Mexique.

[Plus d'information >>]


23 octobre, 2009

Participez à la discussion sur les priorités de la CCE à compter de 2010

Le Comité consultatif public mixte (CCPM) de la Commission de coopération environnementale (CCE) organise une table ronde pour discuter des priorités environnementales que la CCE doit examiner au cours des cinq prochaines années et à laquelle sont conviés le public et des spécialistes.

[Plus d'information >>]


22 octobre, 2009

La CCE convoque une réunion en vue d’examiner les questions liées aux programmes de RRTP en Amérique du Nord

La Commission de coopération environnementale (CCE) convie tous les intervenants – les collectivités, l’industrie, les gouvernements, les organisations non gouvernementales et le public en général – à participer à la réunion publique annuelle de son projet des Registres de rejets et de transferts de polluants (RRTP) de l’Amérique du Nord. La réunion se tiendra les 10 et 11 novembre 2009 à Guadalajara, dans l’État de Jalisco, au Mexique.

[Plus d'information >>]

 

16/10/2009
La CCE reçoit une communication sur les prises accidentelles dans le cadre de la pêche commerciale du saumon dans la rivière Skeena, en Colombie Britannique

08/09/2009
La CCE reçoit une communication sur la gestion environnementale de la restauration et du réaménagement des mines au Québec

30/07/2009
La CCE reçoit une seconde communication relativement au parc national Los Remedios

15/07/2009
La CCE publie sa décision au sujet de la communication Minera San Xavier

24/06/2009
Déclaration ministérielle de la Commission de coopération environnementale

24/06/2009
Nomination de nouveaux membres au Comité consultatif public mixte de la CCE

15/06/2009
Les vidéos des exposés présentés lors de la session du Conseil de la CCE et de l’atelier du CCPM concernant les politiques sur les changements climatiques sont maintenant en ligne

10/06/2009
Un nouveau rapport trinational présente le tableau le plus complet de la pollution industrielle en Amérique du Nord

05/06/2009
La CCE favorise la coopération environnementale nord-américaine dans le cadre de la session du Conseil et des activités publiques

06/05/2009
La CCE favorise la coopération environnementale nord-américaine dans le cadre de la session qui réunira le Conseil et le CCPM

23/04/2009
L’Amérique du Nord s’emploie à faire obstacle aux espèces envahissantes

14/04/2009
La CCE rend une décision à l’égard de la communication Résidus de forage à Cunduacán

26/03/2009
Des intervenants se pencheront sur la gestion rationnelle des produits chimiques en Amérique du Nord

06/02/2009
La CCE reçoit une communication au sujet des terres humides de Manzanillo

02/02/2009
La CCE reçoit une communication portant sur le maïs transgénique dans l’État de Chihuahua, au Mexique

12/01/2009
RAPPEL: Le CCPM sollicite les observations du public sur les projets que la CCE se propose de réaliser en 2009

04/12/2008
La coopération environnementale, une plateforme qui favorise le développement durable

01/12/2008
La CCE reçoit une communication relativement à l’omission présumée du Mexique d’assurer l’application efficace de sa législation de l’environnement en rapport avec la construction d’une jetée à Cancún, au Mexique

19/11/2008
Webdiffusion de l’atelier sur la viabilité de l’environnement et la compétitivité. L’ordre du jour révisé est maintenant disponible

28/10/2008
La CCE lance un plan trinational de conservation du marsouin du golfe de Californie

19/09/2008
Le Secrétariat de la CCE invite à une réunion pour recueillir des informations relatives à la communication Lac de Chapala II

09/09/2008
La CCE reçoit une communication concernant les émissions de vapeur d’essence en banlieue de Montréal

05/09/2008
Le secrétariat de la CCE publie un plan de travail en vue de constituer un dossier factuel relatif à la communication Centrales électriques au charbon

22/07/2008
La CCE participe à la lutte contre les substances appauvrissant la couche d’ozone

18/07/2008
Le secrétariat de la CCE publie un plan de travail en vue de constituer un dossier factuel relatif à la communication Lac de Chapala II

03/07/2008
La CCE demande au Mexique une réponse à la communication Projet La Ciudadela

27/06/2008
Un plan continental protégera le parcours migratoire du monarque

26/06/2008
Déclaration ministérielle de la Commission de coopération environnementale

23/06/2008
La CCE rend public un dossier factuel concernant la communication relative au Technoparc de Montréal situé dans le quartier Pointe-Saint-Charles

23/06/2008
Le Conseil de la CCE prescrit au Secrétariat de constituer un dossier factuel relativement à la communication Centrales électriques au charbon

18/06/2008
Nouveau rapport sur l’état de l’environnement en Amérique du Nord

03/06/2008
Le Conseil de la CCE donne instruction au Secrétariat de constituer un dossier factuel concernant la communication Lac de Chapala II

02/06/2008
La CCE rend public le dossier factuel relatif à la communication ALCA Iztapalapa II

30/05/2008
Invitation à une conférence sur les perspectives environnementales

22/05/2008
Invitation à la XVe session ordinaire du Conseil de la CCE

20/05/2008
Le Mexique répond à la communication Résidus de forage à Cunduacán

20/05/2008
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d’un dossier factuel relativement aux communications Ex Hacienda El Hospital

29/04/2008
La CCE et le WWF-Mexique mènent une consultation sur la conservation du monarque

15/04/2008
Une nouvelle couche cartographique illustre les aires protégées de l’Amérique du Nord

28/03/2008
Le Secrétariat de la CCE soumet au Conseil le dossier factuel final relatif à la communication Technoparc de Montréal

20/03/2008
La CCE rejette la communication Parc national Los Remedios

14/03/2008
RAPPEL : Le commerce et l’environnement en Amérique du Nord 2008

13/03/2008
La CCE favorise les bâtiments écologiques pour faciliter une plus grande réduction des émissions de CO2 en Amérique du Nord

26/02/2008
La CCE reçoit une communication concernant un site pollué à Zapopan, dans l’État de Jalisco

20/02/2008
Il est maintenant possible de consulter l’Atlas environnemental de l’Amérique du Nord en ligne

15/02/2008
Le CCPM recommande une plus grande participation des collectivités autochtones aux travaux de la CCE

18/12/2007
La CCE demande une réponse du Mexique à une communication concernant le traitement de résidus de forage dans l’État de Tabasco

30/10/2007
Invitation à la quatrième session ordinaire du CCPM en 2007 – Communications sur les questions d’application : Enseignements tirés et dossiers factuels

29/10/2007
Le CCPM sollicite les observations du public sur les projets que la CCE se propose de réaliser en 2008

22/10/2007
Les systèmes de cotation des bâtiments écologiques sont en tête de l’ordre du jour d’un atelier au Mexique

18/10/2007
Les rejets toxiques en baisse chez les chefs de file de l’industrie nord-américaine et en hausse dans les autres établissements

09/10/2007
La CCE reçoit une communication révisée concernant l’élimination de résidus de forage à Cunduacán

02/10/2007
Le Mexique répond à la communication Minera San Xavier

19/09/2007
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d’un dossier factuel relativement à la communication Espèces en péril

17/09/2007
La CCE accorde un délai de 30 jours pour la présentation d’une nouvelle communication concernant un projet de traitement des résidus de forage dans l’État de Tabasco

11/09/2007
La CCE rejette la communication relative à la chasse aux phoques

29/08/2007
La CCE reçoit une communication révisée concernant la chasse annuelle au phoque du Groenland

13/08/2007
Tenue de réunions à Winnipeg sur la participation des collectivités autochtones aux travaux de la CCE

03/08/2007
La CCE accorde un délai de 30 jours pour le dépôt d’une communication révisée relative à la rivière Sainte-Claire

02/08/2007
La CCE reçoit une communication au sujet de résidus de forage dans l’État de Tabasco

27/07/2007
La CCE reçoit une communication relative à la rivière Sainte-Claire

19/07/2007
Le Mexique répond à la communication Parc national Los Remedios

17/07/2007
La CCE accorde un délai de 30 jours pour la présentation d’information supplémentaire concernant la communication Chasse aux phoques

09/07/2007
La CCE reçoit une communication concernant la chasse annuelle au phoque du Groenland

03/07/2007
La CCE demande au Mexique une réponse à la communication Minera San Xavier

27/06/2007
Déclaration ministérielle de la Commission de coopération environnementale

04/06/2007
Des spécialistes nord-américains cherchent à stimuler les marchés d’énergies renouvelables

14/05/2007
Invitation à la XIVe session ordinaire du Conseil de la CCE

08/05/2007
La CCE reçoit une communication révisée concernant Minera San Xavier

01/05/2007
De nouveaux travaux de recherche proposent une démarche relativement aux bâtiments à zéro émission de carbone

23/04/2007
La CCE demande une réponse au Mexique concernant la communication Parc national Los Remedios

13/04/2007
Le Secrétariat de la CCE recommande de constituer un dossier factuel en rapport avec la communication Pollution environnementale à Hermosillo II

04/04/2007
La CCE accorde un délai de 30 jours pour la présentation d’information supplémentaire concernant la communication Minera San Xavier

26/03/2007
Le Secrétariat de la CCE retire sa recommandation de constituer un dossier factuel relativement à Îles Coronado, et met ainsi fin au processus d’examen de cette communication

12/03/2007
La CCE accorde un délai de 30 jours pour la présentation d’une communication révisée concernant le parc national du Mont-Orford

09/03/2007
La CCE reçoit une communication révisée concernant le parc national Los Remedios

28/02/2007
La CCE reçoit une communication concernant le parc national du Mont-Orford

27/02/2007
Invitation à s’inscrire au symposium international sur le bâtiment écologique qui aura lieu à Seattle

20/02/2007
Un atelier international sur le bâtiment écologique s’ouvre aujourd’hui à Mexico

13/02/2007
Le Canada répond à la communication Espèces en péril

07/02/2007
La CCE reçoit la communication relative à Minera San Xavier

05/02/2007
La CCE rend public le dossier factuel relatif à l’exploitation forestière en Ontario

05/02/2007
La CCE rend public le dossier factuel relatif à la communication Pâtes et papiers

25/01/2007
La CCE recommande la constitution d’un dossier factuel relatif à la communication Îles Coronado

24/01/2007
La CCE accorde un délai de 30 jours pour la présentation d’une communication révisée concernant le parc national Los Remedios

19/01/2007
Le Mexique répond à la communication Ex Hacienda El Hospital

17/01/2007
Invitation à un atelier public sur le bâtiment écologique en Amérique du Nord

12/12/2006
La CCE demande une réponse au Canada concernant la communication Espèces en péril

07/12/2006
L’Amérique du Nord prend des mesures pour réduire les risques d’exposition au lindane

30/11/2006
Invitation à présenter des communications sur les liens entre le secteur des services et l’environnement

22/11/2006
RAPPEL : Le CCPM invite le public à commenter le Plan opérationnel de la CCE

16/11/2006
La CCE reçoit une communication concernant le parc national Los Remedios

10/11/2006
Atelier public : Le commerce joue un rôle essentiel dans la conservation de la nature - Les exposés des spécialistes sont consultables en ligne

03/11/2006
Le ministre mexicain de l’Environnement, José Luis Luege Tamargo, inaugurera la rencontre internationale sur le commerce et la conservation de la nature

25/10/2006
Le CCPM invite le public à commenter le Plan opérationnel de la CCE pour 2007 à 2009

12/10/2006
La CCE reçoit une communication concernant les espèces en péril

06/10/2006
Invitation à une session du CCPM sur le commerce et la conservation de la nature en Amérique du Nord

02/10/2006
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication Ex Hacienda El Hospital III

25/09/2006
La CCE reçoit une troisième communication concernant l'Ex Hacienda El Hospital

18/09/2006
Le Mexique publie son premier inventaire national d’émissions atmosphériques

05/09/2006
Véhicules automobiles au Québec : Le Secrétariat de la CCE sollicite de l'information en vue de constituer un dossier factuel

01/09/2006
Le nouveau directeur exécutif de la CCE entame son mandat

30/08/2006
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication Ex Hacienda El Hospital II

23/08/2006
La CCE rejette la communication concernant le lac Devils

22/08/2006
Le Conseil de la CCE annonce la nomination d’un nouveau directeur exécutif

22/08/2006
Le public obtient un premier aperçu des données sur la pollution industrielle au Mexique

08/08/2006
Dernières nouvelles : Toutes les utilisations agricoles de lindane seront abolies en Amérique du Nord

07/08/2006
Le Troisième Symposium international sur les prairies poursuit les travaux de coopération

07/08/2006
Invitation à la troisième session ordinaire du CCPM en 2006

27/07/2006
Les rejets industriels de substances toxiques diminuent en Amérique du Nord

20/07/2006
La CCE reçoit une nouvelle communication à propos d’Ex Hacienda El Hospital

13/07/2006
La CCE reçoit une communication révisée concernant le lac Devils

05/07/2006
Le Secrétariat de la CCE publie son plan de travail connexe au dossier factuel Véhicules automobiles au Québec

29/06/2006
La CCE soumet au Conseil le dossier factuel final relatif à la communication Pâtes et papiers

28/06/2006
Déclaration ministérielle

20/06/2006
Le Secrétariat de la CCE soumet au Conseil le dossier factuel final commun relatif aux communications Exploitation forestière en Ontario et Exploitation forestière en Ontario II

19/06/2006
Le Conseil de la CCE ordonne la constitution d’un dossier factuel relativement à la communication Véhicules automobiles au Québec

13/06/2006
La CCE accorde un délai de 30 jours aux auteurs pour présenter à nouveau la communication relative au lac Devils

09/06/2006
Le Secrétariat de la CCE notifie au Conseil de l'avis de retrait de la communication Ex Hacienda El Hospital

09/06/2006
L’étude de la CCE sur le bâtiment écologique donne lieu à la constitution d’un groupe consultatif

08/06/2006
Le Conseil de la CCE annonce la mise en place d’un processus de sélection afin d’engager un nouveau directeur exécutif

26/05/2006
Report de la date limite du dépôt des demandes d’aide financière en vue de la prochaine session ordinaire du Conseil

18/05/2006
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication Ex Hacienda El Hospital

17/05/2006
Un rapport met en relation les rejets industriels et la santé des enfants

10/05/2006
L’ordre du jour provisoire de la session du Conseil de la CCE est maintenant en ligne

26/04/2006
Invitation à la XIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

18/04/2006
La CCE invite le public à commenter l’ébauche d’un document sur la stratégie de la GRPC

06/04/2006
Des églises aident leurs voisins du Sud et l’environnement en célébrant le dimanche des Rameaux avec des feuilles de palmier « écologiques »

04/04/2006
La CCE reçoit une communication faisant état de mesures canadiennes et américaines relativement au projet de détournement de l’eau du lac Devils

23/03/2006
La construction écologique fait l’objet d'un nouveau rapport indépendant

27/02/2006
Le Mexique transmet sa réponse au Secrétariat de la CCE au sujet de la communication concernant la pollution environnementale à Hermosillo, État de Sonora, Mexique

30/01/2006
La CCE reçoit une communication concernant Ex Hacienda El Hospital

26/01/2006
Le rapport nord-américain sur les indicateurs concernant la santé des enfants et l'environnement : une première mondiale

17/01/2006
Le Mexique transmet sa réponse au Secrétariat de la CCE au sujet de la communication «Îles Coronado»

09/01/2006
La CCE publie un dossier factuel sur Tarahumara

13/12/2005
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel relatif à la communication sur les centrales électriques au charbon

30/11/2005
Publication de plans de conservation pour six espèces sauvages

17/11/2005
ALCA-Iztapalapa II : Le Secrétariat de la CCE sollicite de l'information en vue de constituer un dossier factuel

10/11/2005
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication concernant la pollution environnementale à Hermosillo, État de Sonora, Mexique

08/11/2005
Le CCPM sollicite les commentaires du public au sujet de l'ébauche de son Plan stratégique

24/10/2005
La CCE met fin au processus d'examen de la communication relative à Puerto Peñasco

12/10/2005
Les États-Unis fournissent des informations complémentaires relativement à la communication sur les centrales électriques au charbon

07/10/2005
La CCE et la Banque mondiale lancent un programme d'échantillonnage du sang maternel en Amérique du Nord afin d'y mesurer les concentrations de substances chimiques toxiques

05/10/2005
La CCE sollicite les commentaires du public sur l'ébauche d'un plan d'action relatif au lindane

03/10/2005
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication relative à un terminal de gaz aux îles Coronado

20/09/2005
La CCE sollicite des commentaires sur le rapport concernant la santé des enfants et l'environnement

08/09/2005
La CCE reçoit une communication sur la pollution environnementale à Hermosillo, État de Sonora, Mexique

29/07/2005
La CCE reçoit une communication révisée concernant un terminal de gaz aux îles Coronado

27/07/2005
Le Secrétariat de la CCE publie son plan de travail connexe au dossier factuel ALCA-Iztapalapa II

26/07/2005
Le Secrétariat soumet au Conseil le dossier factuel final relatif à la communication

22/06/2005
Déclaration ministérielle

20/06/2005
La CCE reçoit un prix régional de l'IAIA

13/06/2005
Le Conseil de la CCE donne instruction au Secrétariat de constituer un dossier factuel au sujet de la communication Alca-Iztapalapa II

07/06/2005
Un nouveau livre et une nouvelle carte recensent 28 aires marines de conservation prioritaires

02/06/2005
La CCE accorde un délai de 30 jours aux auteurs de la communication concernant un terminal de gaz aux îles Coronado afin qu'ils complètent et présentent de nouveau la communication

01/06/2005
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel relatif à la communication Lac de Chapala

25/05/2005
Le Secrétariat de la CCE reçoit la réponse du Mexique à la communication concernant des activités d'exploitation minérale à Puerto Peñasco

24/05/2005
Le plomb est en tête de liste des substances toxiques pour le développement que les établissements industriels ont rejeté dans l'environnement

12/05/2005
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel relatif à la communication Véhicules automobiles au Québec

06/05/2005
La CCE reçoit une communication concernant un terminal de gaz aux îles Coronado

03/05/2005
Centrales électriques au charbon : la CCE reçoit la réponse des États-Unis

27/04/2005
Le CCPM a tenu une session ordinaire à San Diego

12/04/2005
Rapport sur les dix années d’activités du CCPM

04/04/2005
Le Conseil de la CCE ordonne la constitution d’un dossier factuel relativement à la communication Exploitation forestière en Ontario II

01/04/2005
Invitation à la douzième session ordinaire du Conseil de la CCE qui se tiendra du 21 au 23 juin 2005 à Québec, au Canada

17/03/2005
Pour la première fois, des églises célébreront le dimanche des Rameaux avec des feuilles de palmiers cultivés de façon durable

15/03/2005
DATES À RETENIR : Symposium sur le commerce et l’environnement en Amérique du Nord

03/03/2005
Le CCPM tiendra prochainement sa première session ordinaire de 2005

28/02/2005
La CCE demande une réponse aux États-Unis à la communication concernant des centrales électriques au charbon

28/02/2005
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication concernant des activités d'exploitation minérale à Puerto Peñasco

11/02/2005
Technoparc de Montréal : Le Secrétariat de la CCE sollicite de l'information en vue de constituer un dossier factuel

07/02/2005
Véhicules automobiles au Québec : la CCE reçoit la réponse du Canada

01/02/2005
La CCE rejette une communication sur la pollution environnementale à Hermosillo

01/02/2005
La CCE rejette la communication sur les déchets dangereux à Arteaga

25/01/2005
La CCE reçoit une communication révisée sur les émissions de mercure des centrales électriques aux États-Unis

18/01/2005
La CCE reçoit une communication concernant des activités d’extraction de gravier concassé à Puerto Peñasco, dans l’État de Sonora

11/01/2005
Premier rapport sur la pollution atmosphérique provenant de plus d’un millier de centrales alimentées par des combustibles fossiles en Amérique du Nord

24/12/2004
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d’un dossier factuel au sujet de la communication Exploitation forestière en Ontario II

17/12/2004
La CCE accorde un délai de 30 jours pour la présentation d’une communication révisée sur les centrales électriques au charbon

09/12/2004
Nouveaux avis du CCPM au Conseil et désignation du président du CCPM pour 2005

06/12/2004
La CCE demande une réponse au Canada au sujet de la communication sur les émissions atmosphériques des véhicules automobiles au Québec

09/11/2004
Le CCPM a tenu une session ordinaire parallèlement à la réunion de la CCE intitulée " Bâtir le marché des énergies renouvelables en Amérique du Nord "

09/11/2004
La CCE reçoit une communication sur les émissions atmosphériques des véhicules automobiles au Québec

08/11/2004
Publication du rapport sur le maïs et la biodiversité

05/11/2004
Le CCPM sollicite des commentaires sur l'apparence de conflit d'intérêt inhérent à l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement

02/11/2004
Nomination de quatre nouveaux membres au Comité consultatif public mixte de la CCE

22/10/2004
La protection des tortues marines dans le sud du Mexique passe par un effort communautaire

19/10/2004
La CCE rejette la communication sur un déversement d’essence dans le golfe de Tehuantepec, État d’Oaxaca, Mexique

18/10/2004
Le Secrétariat de la CCE rejette la communication Oldman River III

15/10/2004
La CCE reçoit une nouvelle communication relative à l'exploitation forestière en Ontario et demande une réponse au Canada

15/10/2004
La CCE reçoit la version révisée de la communication sur la pollution environnementale à Hermosillo, État de Sonora, Mexique

08/10/2004
La CCE publie un dossier factuel sur Molymex II

08/10/2004
Le Mexique va éliminer le lindane

05/10/2004
Le Mexique transmet sa réponse au Secrétariat de la CCE au sujet de la communication « Déchets dangereux à Arteaga »

24/09/2004
La CCE rejette la communication sur la pollution atmosphérique à Hermosillo, État de Sonora, Mexique

21/09/2004
La CCE reçoit une communication concernant les émissions de mercure provenant des centrales électriques des États-Unis

20/09/2004
La CCE reçoit une communication concernant l’application de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et de la Loi sur les pêches

17/09/2004
Mise à jour : le rapport sur le maïs et la biodiversité

10/09/2004
La CCE reçoit une communication sur un déversement d'essence dans la lagune supérieure du golfe de Tehuantepec, État d'Oaxaca, Mexique

01/09/2004
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel au sujet de la communication Alca-Iztapalapa II

26/08/2004
Le Conseil de la CCE demande la constitution d’un dossier factuel relativement à la communication Technoparc de Montréal

26/08/2004
Le commerce et l’environnement en Amérique du Nord : Invitation à présenter des communications sur les investissements, la croissance et l’environnement

26/07/2004
La CCE reçoit une communication sur la pollution environnementale à Hermosillo, État de Sonora, Mexique

09/07/2004
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication sur la gestion des déchets dangereux par deux entreprises de l'État de Coahuila, Mexique

07/07/2004
Le Secrétariat sollicite de l'information en vue de la constitution du dossier factuel relatif à la communication Exploitation forestière en Ontario

06/07/2004
Le dixième anniversaire de l’ALÉNA et de la CCE : les prochaines étapes

23/06/2004
Le Conseil de la CCE adopte une vision pour guider l’agenda environnemental nord-américain

18/06/2004
Le Mexique accueille le Canada et les États-Unis à l’occasion d’une réunion sur l’environnement

16/06/2004
L'orientation des prochains travaux sur les questions environnementales en Amérique du Nord sera abordée au cours des réunions publiques qui se tiendront du 21 au 23 juin à Puebla, au Mexique

15/06/2004
Les ministres sont conviés à consolider les gains que la coopération environnementale a permis de réaliser en Amérique du Nord

10/06/2004
Mise à jour : le rapport sur le maïs et la biodiversité

03/06/2004
La CCE reçoit une deuxième version révisée de la communication sur la gestion des déchets dangereux par deux entreprises installées dans l'État de Coahuila, au Mexique

02/06/2004
Les centrales électriques sont la principale source de polluants atmosphériques toxiques en Amérique du Nord

31/05/2004
Ontario Power Generation : La CCE rejette la communication révisée

25/05/2004
Projet " El Boludo " : le Secrétariat recommande la constitution d'un dossier factuel

27/04/2004
Technoparc de Montréal : le Secrétariat recommande la constitution d'un dossier factuel

22/04/2004
La CCE rejette de nouveau la communication sur la gestion des déchets dangereux par des entreprises installées à Coahuila, Mexique

21/04/2004
Lancement d'une base de données en ligne sur les initiatives de consommation durable en Amérique du Nord

14/04/2004
La CCE sollicite les commentaires du public sur l'ébauche d'un document qui traite des orientations futures du programme de gestion rationnelle des produits chimiques

13/04/2004
Conformément à l'ANACDE, le CCPM fait ses recommandations initiales aux ministres des pays de l'ALÉNA sur la question du maïs transgénique au Mexique

08/04/2004
La CCE reçoit une réponse du Mexique à la communication Lac de Chapala II

02/04/2004
La CCE et la Rainforest Alliance unissent leurs efforts pour prévenir la surexploitation des palmiers pour le dimanche des Rameaux

24/03/2004
Le Secrétariat de la CCE publie son plan global de travail connexe au dossier factuel concernant la communication Exploitation forestière en Ontario

24/03/2004
Trois espèces sauvages sont sélectionnées dans le cadre d’un effort de conservation trinational

22/03/2004
La CCE reçoit une version révisée de la communication sur la gestion des déchets dangereux par deux entreprises installées à Coahuila, Mexique

19/03/2004
Invitation à la XIe session ordinaire du Conseil de la CCE

15/03/2004
Exploitation forestière en Ontario : le Conseil prescrit au Secrétariat de constituer un dossier factuel

11/03/2004
L’ébauche du rapport de la CCE sur le maïs transgénique est soumise à l’examen du public

01/03/2004
Pâtes et papiers: Demande d’information en vue de la constitution d’un dossier factuel

24/02/2004
La CCE rejette la communication sur la gestion des déchets dangereux par des entreprises installées à Coahuila, Mexique

23/02/2004
Consultation publique sur le Cadre stratégique à long terme pour les activités relatives à la qualité de l'air de la CCE

12/02/2004
Consultation de résidents de l’Alaska concernant le plan d’action relatif au lindane

05/02/2004
La CCE reçoit une communication sur la gestion des déchets dangereux par deux entreprises installées à Coahuila, Mexique

26/01/2004
La CCE sollicite les commentaires du public sur l’ébauche d’un rapport sur le suivi des déchets dangereux

22/01/2004
Le Secrétariat de la CCE fournit son plan global de travail connexe au dossier factuel concernant la communication Pâtes et papiers

14/01/2004
Le CCPM formule des avis aux ministres de l’Environnement sur les articles 14 et 15 de l’ANACDE et sur les espèces envahissantes en Amérique du Nord

12/01/2004
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication Lac de Chapala II

24/12/2003
Exploitation forestière en Ontario : le Secrétariat recommande de nouveau la constitution d'un dossier factuel

23/12/2003
Donna Tingley présidera le CCPM en 2004

22/12/2003
Version finale de l'aperçu et de la liste des auteurs d'un rapport indépendant sur le maïs

17/12/2003
La CCE reçoit la réponse du Mexique à la communication Alca Iztapalapa II

15/12/2003
Le Conseil de la CCE demande la constitution d'un dossier factuel relatif à l'application par le Canada du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers

11/12/2003
La CCE rend public le dossier factuel Río Magdalena

28/11/2003
La CCE reçoit la réponse du Mexique à la communication Cytrar III

27/11/2003
La CCE reçoit la réponse du Canada à la communication révisée sur l'Ontario Power Generation

21/11/2003

10/11/2003
Une étude met en lumière la nécessité d'améliorer les normes de qualité de l'air au Mexique

24/10/2003
Le Secrétariat soumet au Conseil le dossier factuel relatif à la communication « Río Magdalena »

22/10/2003
Exploitation forestière en Ontario : la CCE reçoit la réponse du Canada aux informations supplémentaires

20/10/2003
Pâtes et papiers : le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel

16/10/2003
Consultation publique en vue de l'examen décennal de l'application de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement

14/10/2003
Un comité indépendant est formé pour examiner l'accord parallèle de l'ALÉNA traitant de l'environnement

10/10/2003
Le CCPM invite le public à présenter ses observations concernant le plan opérationnel de la CCE et reporte la date limite pour présenter des observations concernant les dispositions des articles 14 et 15

19/09/2003
La CCE demande au Canada de répondre à la communication concernant des centrales électriques en Ontario

18/09/2003
Tarahumara : Demande d'information en vue de la constitution du dossier factuel

17/09/2003
La CCE demande au Canada de répondre à la communication sur le Technoparc de Montréal

12/09/2003
La CCE demande au Mexique une réponse à la troisième communication concernant le site d'enfouissement de Cytrar

11/09/2003
Communication ALCA-Iztapalapa II - La CCE demande une réponse au Mexique

21/08/2003
La CCE examine de nouveau le cas Cytrar

20/08/2003
La CCE reçoit une communication sur le Technoparc de Montréal

19/08/2003
La CCE reçoit une communication révisée concernant les centrales électriques de l'Ontario

19/08/2003
La CCE invite le public à formuler des commentaires sur l'ébauche du document de décision concernant le plan d'action relatif au plomb

12/08/2003
La CCE rend public un dossier factuel relatif à l'application de la Loi sur les pêches à la mine Britannia

11/08/2003
La CCE rend public un dossier factuel sur l'application par le Canada des dispositions des lois fédérales relatives à la protection de l'habitat du poisson et à l'évaluation environnementale

11/08/2003
La CCE rend public un dossier factuel sur l'application de la Loi sur les pêches dans le secteur de l'exploitation forestière en Colombie-Britannique

06/08/2003
La communauté internationale s'efforce de protéger la buse rouilleuse et les prairies

01/08/2003
La communication concernant le projet de quai à Cancún ne renferme pas suffisamment d'information

22/07/2003
Octroi de subventions à des collectivités pour des projets de surveillance et d'évaluation environnementales en rapport avec la santé humaine

18/07/2003
La CCE invite le public à formuler des commentaires sur l'ébauche du PARNA relatif aux dioxines et furanes et à l'hexachlorobenzène

17/07/2003
Consultation publique sur les questions relatives aux articles 14 et 15 de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement

17/07/2003
de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement

17/07/2003
Session du Comité consultatif public mixte tenue dans le cadre de la Xe session ordinaire du Conseil de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord

15/07/2003
La communication concernant les centrales électriques de l’Ontario ne renferme pas suffisamment d’information

07/07/2003
La CCE reçoit une communication visant une fabrique d'articles de cordonnerie

30/06/2003
Le Secrétariat soumet au Conseil les dossiers factuels finals relatifs aux communications Oldman River II, BC Mining et BC Logging

25/06/2003
Déclaration ministérielle

25/06/2003
La CCE publie un dossier factuel sur la ferme d'élevage de crevettes Aquanova au Mexique

19/06/2003
Nouveau directeur exécutif à la Commission de coopération environnementale

02/06/2003
La CCE reçoit une communication concernant le bassin Lerma-Chapala-Santiago-Pacifique

16/05/2003
La CCE reçoit une communication concernant le projet de quai à Cancún

16/05/2003
Le Secrétariat de la CCE présente son plan général de travail relatif à la constitution du dossier factuel concernant la communication Tarahumara (SEM-00-006)

07/05/2003
La CCE reçoit une communication concernant les centrales électriques de l'Ontario

05/05/2003
Le Secrétariat soumet au Conseil le dossier factuel relatif à la communication « Aquanova »

02/05/2003
Diffusion des recommandations pour l'établissement d'indicateurs de la santé des enfants et l'environnement en Amérique du Nord en vue de recueillir les observations du public

02/05/2003
La première session ordinaire du CCPM en 2003 a porté sur des questions relatives à l'environnement et au commerce

28/04/2003
Un dossier factuel sera préparé et le vote est reporté concernant un autre dossier

25/04/2003
MISE À JOUR — Xe session ordinaire du Conseil de la CCE, qui se tiendra du 23 au 25 juin 2003 à Washington

24/04/2003
La CCE publie un dossier factuel en rapport avec l'application de la loi américaine sur les oiseaux migrateurs

17/04/2003
Augmentation de 32 % des émissions polluantes déclarées par 15 000 établissements industriels

21/03/2003
Invitation à la Xe session ordinaire du Conseil de la CCE, qui se tiendra du 23 au 25 juin 2003 à Washington

28/02/2003
Six nominations au sein du Comité consultatif public mixte de la CCE

28/02/2003
La CCE sollicite l’opinion du public au sujet de projets sur la gestion de l’eau douce

25/02/2003
Présentation au Conseil du dossier factuel relatif à la communication sur les oiseaux migrateurs

07/02/2003
Réunion sur les énergies renouvelables avec des dirigeants d’entreprises multinationales et d’organismes gouvernementaux

23/01/2003
Diffusion du mandat relatif à l’étude sur le maïs en vue de recueillir les commentaires du public

21/01/2003
Bilan des activités du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale de l’Amérique du Nord

14/01/2003
Le Mexique répond à communication sur le projet El Boludo

08/01/2003
Le fonds pour l'environnement de la CCE diffuse un appel de propositions à l'échelle du continent

06/01/2003
La CCE publie des documents de travail examinant les effets du maïs génétiquement modifié sur le maïs cultivé au Mexique

19/12/2002
La CCE rejette une communication concernant une fabrique d'articles de cordonnerie du Mexique

16/12/2002
Communication relative à un site d’enfouissement mexicain : il n’y aura pas de dossier factuel

15/12/2002
Un nouveau rapport présente des données environnementales dans le contexte de l'ALÉNA

09/12/2002
La CCE reçoit une communication concernant une fabrique d'articles de cordonnerie du Mexique

01/12/2002
La possibilité de l’introduction de transgènes dans le maïs au Mexique et ses conséquences seront étudiées lors de la conférence de la Fondation européenne de la science, le 23 janvier 2003

26/11/2002
La CCE demande une réponse au Mexique au sujet de la communication El Boludo

19/11/2002
Exploitation forestière en Ontario: le Secrétariat recommande la constitution d'un dossier factuel

06/11/2002
Sessions du Conseil et du CCPM en 2003 : le lieu et la date sont confirmés

30/10/2002
Le CCPM et la CCE consultent le public au sujet des enjeux de l'eau douce en Amérique du Nord et du projet de plan de programme et de budget de la CCE pour 2003 à 2005

29/10/2002
La CCE reçoit une communication révisée sur le projet minier El Boludo

29/10/2002
Rapport d'avancement - Partenariat pour la prévention de la pollution

18/10/2002
Atelier public de la CCE 'Investir dans l'avenir de l'Amérique du Nord : mode de financement novateur pour un développement durable' et session ordinaire du Comité consultatif public mixte

07/10/2002
Création d'un groupe consultatif chargé d'assister la CCE dans l'étude de la diversité génétique du maïs au Mexique

25/09/2002
La CCE rejette la communication sur les émissions de bruit produites par l'aéroport international de la ville de Mexico

19/09/2002
Le Secrétariat de la CCE rejette la communication sur le projet minier El Boludo

19/09/2002
Les résultats préliminaires d’une étude sur la contamination de l’environnement dans l'État de Zacatecas, au Mexique, justifient la poursuite des recherches en raison des préoccupations que soulève le mercure

06/09/2002
Tarahumara : Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel

29/08/2002
Le Secrétariat de la CCE reçoit une communication sur le projet « El Boludo »

12/08/2002
Le Canada répond à la communication sur les pâtes et papiers

06/08/2002
Atelier public de la CCE sur les enjeux de l'eau douce en Amérique du Nord

05/08/2002
Cytrar II : Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel

02/08/2002
Consultation publique sur l'ébauche du PARNA relatif aux dioxines et furanes et à l'hexachlorobenzène – Changement de date

31/07/2002
La CCE invite le public à formuler des commentaires sur l'ébauche du PARNA relatif aux dioxines et furanes et à l'hexachlorobenzène

24/07/2002
La CCE octroie des subventions à des projets communautaires axés sur l’énergie

16/07/2002
Le CCPM a sollicité l'avis du public dans le cadre de la session ordinaire des ministres nord-américains de l'Environnement

15/07/2002
Le Conseil de la CCE nomme un directeur exécutif par intérim

26/06/2002
À la mémoire de John Wirth

20/06/2002
La CCE examinera la diversité génétique des variétés de maïs traditionnelles au Mexique

20/06/2002
Le Secrétariat sollicite de l'information en vue de la constitution du dossier factuel relatif à la communication Molymex II

19/06/2002
Communiqué final - IXe session ordinaire du Conseil de la CCE

18/06/2002
Demande de communications : Deuxième Symposium nord-américain sur les liens entre l’environnement et le commerce dans les secteurs de l’agriculture et de l’énergie

17/06/2002
La CCE présente le profil environnemental du marché nord-américain de l’électricité

10/06/2002
Le Conseil de la CCE se réunit la semaine prochaine à Ottawa

07/06/2002
Le Canada invité à répondre à la communication sur les pâtes et papiers

29/05/2002
L’industrie nord-américaine a produit 3,4 millions de tonnes de polluants toxiques en 1999

29/05/2002
Le Mexique répond à la communication portant sur l'aéroport international de la ville de Mexico

28/05/2002
Plan de travail pour la constitution du dossier factuel Molymex II

22/05/2002
Le Conseil de la CCE approuve la recommandation relative à la constitution d'un dossier factuel au sujet de la communication Molymex II

08/05/2002
La Commission de coopération environnementale reçoit une communication sur les effluents des usines de pâtes et papiers

08/05/2002
Le Conseil de la Commission de coopération environnementale est à la recherche d'un nouveau directeur exécutif

30/04/2002
Le Canada répond à la communication relative à l'exploitation forestière en Ontario

30/04/2002
Pleins feux, à la réunion du PNUE à Prague, sur le fonds novateur de la CCE pour la prévention de la pollution

29/04/2002
Trois nouveaux membres mexicains siègent au Comité consultatif public mixte de la CCE

22/04/2002
Le Secrétariat sollicite de l'information en vue de la constitution du dossier factuel relatif à la communication Río Magdalena

03/04/2002
Diaporama sur les dioxines, les furanes et l’hexachlorobenzène

02/04/2002
Le Comité consultatif d’experts formule un avis au Conseil de la CCE sur la santé des enfants et l’environnement

25/03/2002
Ébauche du Plan d’action régional nord-américain relatif à la surveillance et à l’évaluation environnementales

22/03/2002
Le Secrétariat de la CCE présente son plan global de travail relatif à la constitution du dossier factuel concernant la communication Río Magdalena (SEM-97-002)

18/03/2002
Invitation à la IXe session ordinaire du Conseil de la CCE

12/03/2002
Le Conseil de la CCE donne instruction au Secrétariat de constituer un dossier factuel concernant la communication Rio Magdalena

12/03/2002
Consultation publique du CCPM sur la question des plans de travail connexes à la mise en œuvre et au développement des articles 14 et 15

04/03/2002
La CCE souligne le succès du projet mexicain d’élimination du DDT et envisage de l’étendre à l’Amérique centrale

25/02/2002
Le Mexique répond à la communication Tarahumara

25/02/2002
La CCE demande une réponse au Canada concernant la communication relative à l’exploitation forestière en Ontario

22/02/2002
Demande de réponse à la communication relative à l'aéroport de la ville de Mexico

18/02/2002
Le Conseil répond au CCPM sur des questions concernant la mise en œuvre et le développement des articles 14 et 15 de l’ANACDE

14/02/2002
Le Secrétariat demande de l'information en vue de la constitution d'un dossier factuel relatif à la communication SEM-98-006 (Aquanova)

12/02/2002
La CCE reçoit une communication relative à l’aéroport de la ville de Mexico

12/02/2002
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d’un dossier factuel relatif à la communication Río Magdalena

11/02/2002
La CCE publie le dossier factuel Metales y Derivados

08/02/2002
Le Secrétariat demande de l’information en vue de la constitution d’un dossier factuel relatif à la communication BC Mining

08/02/2002
Le Secrétariat demande de l’information en vue de la constitution d’un dossier factuel relatif à la communication 97-006 (Oldman River II)

07/02/2002
La CCE reçoit communication visant l’industrie forestière ontarienne

04/02/2002
Le Secrétariat demande de l’information en vue de la constitution d’un dossier factuel relatif à la communication SEM-00-004 (BC Logging)

01/02/2002
Le Secrétariat demande de l’information en vue de la constitution d’un dossier factuel relatif à la communication 99-002 (Oiseaux migrateurs)

14/01/2002
Le Fonds nord-américain pour la coopération environnementale lance un appel de propositions à l’échelle continentale

08/01/2002
Réunions de la Commission de coopération environnementale

07/01/2002
Le recul de la biodiversité est marqué partout en Amérique du Nord, selon le rapport de la CCE sur l’état de l’environnement

31/12/2001
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel concernant la communication Molymex II

21/12/2001
Le Secrétariat soumet au Conseil des plans globaux de travail pour la constitution de cinq dossiers factuels

18/12/2001
L’application des lois en Amérique du Nord

17/12/2001
Le Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale fait le point à la suite des réunions tenues à San Diego

04/12/2001
Présentation au Conseil du dossier factuel Metales y Derivados

29/11/2001
Appel d'observations concernant le document de travail sur l'initiative relative à l'électricité et à l'environnement

28/11/2001
Jon Plaut présidera le CCPM en 2002

26/11/2001
L'intégration du marché nord-américain de l'électricité exige une coopération au chapitre des politiques environnementales

19/11/2001
Votes du Conseil au sujet de cinq dossiers factuels

07/11/2001
La CCE demande au Mexique de répondre à la communication « Tarahumara », qui porte sur le refus de l’accès au système de justice environnementale aux Autochtones de la Sierra Tarahumara

06/11/2001
Selon la CCE, le Mexique pourrait réduire ses émissions de carbone de plus de cinq millions de tonnes

30/10/2001
Avis du CCPM au Conseil sur le programme de la CCE et sur les articles 14 et 15 de l’ANACDE

18/10/2001
Les ministres constituent le comité consultatif sur la santé des enfants

09/10/2001
Les grandes industries mexicaines veulent plus d’électricité « verte »

05/10/2001
La CCE rejette la communication relative aux émissions de mercure et de dioxines des incinérateurs aux États-Unis

01/10/2001
Les présentations sur les dioxines, les furanes et l’hexachlorobenzène sont disponibles

20/09/2001
Invitation à une session ordinaire du Comité consultatif public mixte de la CCE

19/09/2001
La CCE rejette la communication sur le différend relatif à la contamination de l’eau souterraine à Guadalajara

12/09/2001
Appel de commentaires sur le projet de plan de programme de la CCE pour 2002 à 2004

29/08/2001
Subventions de la CCE axées sur les enfants et les océans

09/08/2001
Cytrar II : Le Mexique demande qu’on mette fin à l’examen

03/08/2001
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel relatif à la communication de la David Suzuki Foundation

23/07/2001
Atelier public sur le programme de gestion rationnelle des produits chimiques et session ordinaire du Comité consultatif public mixte

20/07/2001
Une étude assure le suivi de plus de 3,2 millions de tonnes de substances chimiques toxiques produites par des sources industrielles en 1998

18/07/2001
Documents de la CCE rendus publics à la suite de l'adoption d'une résolution du Conseil concernant la transparence

29/06/2001
Communiqué du Conseil de la CCE

25/06/2001
La CCE a reçu une communication relative à un différend concernant la contamination de l'eau souterraine à Guadalajara

22/06/2001
Le Conseil de la CCE se réunit la semaine prochaine à Guadalajara

22/06/2001
La directrice exécutive de la CCE fait état des liens entre l'environnement et la santé des enfants

20/06/2001
Le Mexique répond à la communication Cytrar II

11/06/2001
Le Secrétariat de la CCE recommande la constitution d'un dossier factuel sur la communication BC Mining

07/06/2001
Deux nouveaux membres mexicains siègent au Comité consultatif public mixte de la Commission nord-américaine de coopération environnementale

06/06/2001
Le CCPM dépose son rapport sur les enseignements tirés de l'examen du processus de la CCE entourant les communications de citoyens

18/05/2001
À la veille de la signature d'un traité sur les POP, l'Amérique du Nord s'est pratiquement débarrassée du DDT

18/05/2001
Le résumé du compte rendu de l’atelier de la CNACE sur la prévention de la pollution est sur le Web

15/05/2001
Invitation à la VIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

04/05/2001
Deux nouveaux membres canadiens siègent au Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

03/05/2001
La CNACE demande au Mexique une réponse au sujet de la communication Cytrar

02/05/2001
La CNACE rejette une communication de citoyens sur l'exportation de nitrite d'isobutyl

02/05/2001
Le 15 mai est la date limite pour soumettre des commentaires à propos d’un rapport sur le processus de communications des citoyens

17/04/2001
Invitation à la VIIIe session ordinaire du Conseil de la CCE

06/04/2001
La CNACE lance un effort continental pour prévenir la propagation d'espèces aquatiques envahissantes

05/04/2001
Le CCPM a tenu sa première session ordinaire de 2001 à Winnipeg

03/04/2001
Le CCPM sollicite les commentaires du public à propos d’un rapport provisoire sur le processus de communications des citoyens mis en place par la CCE

26/03/2001
Invitation au public à commenter un document sur les couloirs de transport et d'échanges commerciaux

19/03/2001
Le CCPM tient sa première session ordinaire de l’année 2002 à Mexico

09/03/2001
La pollution atmosphérique attribuable au transport de marchandises est importante et va croissant, selon une étude de la CNACE

01/03/2001
Un café dont la production permet de protéger les forêts et les moyens de subsistance au Mexique est l'objet d'un livre lancé aujourd'hui

01/03/2001
Une nouvelle communication entraîne la réouverture du dossier Cytrar

13/02/2001
Le Fonds nord-américain pour la coopération environnementale lance un appel de propositions à l'échelle continentale

12/02/2001
Une stratégie continentale de préservation des oiseaux de l’Amérique du Nord résultera d’une réunion de la CNACE à Querétaro

31/01/2001
La CNACE examinera la communication Molymex II à la lumière de la réponse du Mexique

23/01/2001
La CNACE consultera le public au sujet des couloirs nord-américains de transport et d’échanges commerciaux

15/01/2001
La communication sur les oiseaux migrateurs : recommandation visant la constitution d’un dossier factuel

21/12/2000
Bilan de la dernière session du CCPM et de l'atelier sur l'historique des communications de citoyens visées aux articles 14 et 15 de l'ANACDE

30/11/2000
Madame Liette Vasseur accède à la présidence du Comité consultatif public mixte de la Commission nord-américaine de coopération environnementale

30/11/2000
Examen de la réponse de la Partie relative à la communication sur les Grands Lacs

24/11/2000
RAPPEL : Les prochaines réunions du CCPM se tiendront les 7 et 8 décembre 2000 à Montréal

23/11/2000
L'ex-directeur exécutif de la CNACE, Victor Lichtinger, est nommé secrétaire à l'Environnement du Mexique

27/10/2000
La CNACE met fin à l'examen du dossier concernant un site d'enfouissement de déchets dangereux au Mexique

19/10/2000
La CNACE demande une réponse du Mexique au sujet de la deuxième communication révisée concernant Molymex

16/10/2000
Les faits saillants du symposium sur le commerce et l'environnement organisé par la Commission nord-américaine de coopération environnementale (CNACE) sont maintenant disponibles en ligne

03/10/2000
Une étude établit un lien entre la pollution par les dioxines dans l'Arctique et des sources en Amérique du Nord

12/09/2000
Bulletin du CCPM : Appel de commentaires sur le projet de plan de programme de la CCE pour 2001 à 2003

08/09/2000
La CCE sollicite l'opinion du public au sujet des dossiers environnementaux futurs

07/09/2000
Le Secrétariat de la CCE considère que la communication concernant un élevage de crevettes à San Blas, Nayarit, Mexique, justifie la constitution d'un dossier factuel

06/09/2000
Bulletin du CCPM : Les communications des citoyens, le programme de la CCE et le symposium sur l'environnement et le commerce à l'ordre du jour de la session d'octobre du CCPM

21/08/2000
Des agents d'application des lois se réunissent à Monterrey pour faire obstacle au commerce illicite d'espèces sauvages

09/08/2000
Après avoir rejeté la communication concernant Molymex, la CCE en reçoit une autre révisée

31/07/2000
Bulletin du CCPM : Le CCPM demande au public de formuler des observations sur le mécanisme de la CCE entourant les communications de citoyens

31/07/2000
La CCE met fin à la procédure relative à la communication concernant le lac Chapala

27/07/2000
Ordre du jour du Symposium sur les répercussions du commerce

25/07/2000
Réponse du Canada à la communication de la Suzuki Foundation

18/07/2000
La CCE octroie des subventions pour la réalisation de 16 projets environnementaux

17/07/2000
La CCE rejette les communications regroupées de Methanex et Neste

13/07/2000
Bulletin du CCPM : Avis au Conseil de la CCE

06/07/2000
Commentaires du public au sujet du projet de plan d’action relatif au lindane

28/06/2000
Bulletin du CCPM : Nomination de M. Cam Avery au CCPM

27/06/2000
Bulletin du CCPM : Le CCPM veillera à ce que le public participe au processus de la CCE relatif aux communications de citoyens

21/06/2000
Réponse des États-Unis à la communication de Methanex/Neste

13/06/2000
Communiqué Final : Session ordinaire du Conseil de la CCE tenue à Dallas, les 12 et 13 juin 2000

12/06/2000
La CCE publie le dossier factuel relatif à la communication sur BC Hydro

11/06/2000
La CNACE organise un atelier sur la création d'alliances pour prévenir la pollution industrielle

06/06/2000
Le Conseil de la CCE se reunit la semaine prochaine a Dallas

05/06/2000
Les répercussions environnementales de la libéralisation du commerce font l’objet d’un symposium organisé par la CCE : Quatorze documents de recherche donneront lieu à des exposés

01/06/2000
BC Hydro : Présentation du dossier factuel au Conseil de la CCE

30/05/2000
La pollution en Amérique du Nord a légèrement augmenté en 1997 : Un recul par rapport aux progrès accomplis les années précédentes

17/05/2000
Le Conseil de la CCE demande la constitution d'un dossier factuel sur une fonderie de plomb de Tijuana, diffère sa décision concernant un dossier factuel sur la rivière Oldman et rejette la recommandation relative aux porcheries du Québec

16/05/2000
Bulletin du CCPM : Nomination de Serena Wilson au CCPM

10/05/2000
Bulletin du CCPM : Le CCPM tient sa première session ordinaire en 2000 à Guadalajara

03/05/2000
La CCE rejette une communication sur Molymex et en reçoit une autre sur le même cas

02/05/2000
La menace que l'environnement représente pour la santé des enfants sera le thème d'un symposium organisé par la CCE

01/05/2000
La CCE a besoin de connaître l’opinion du public sur la conservation de la biodiversité en Amérique du Nord

20/04/2000
La CCE regroupe les communications Methanex et Neste sur les réservoirs d’entreposage souterrain en Californie

19/04/2000
La CCE sollicite les commentaires du public sur le projet de plan d’action relatif au lindane

18/04/2000
La CCE rejette une communication dans laquelle il est allégué que les États-Unis omettent d’appliquer des lois sur les oiseaux migrateurs et les espèces en voie de disparition dans le refuge faunique Jamaica Bay

30/03/2000
Les participants à la réunion d’Oaxaca invitent la CCE à aider les promoteurs de café biologique à trouver des débouchés sur le marché nord-américain

20/03/2000
Du caféier à la tasse : L'atelier de la CCE permettra d'examiner des moyens de distribuer le café d'ombre mexicain aux amateurs de café de l'Amérique du Nord

11/02/2000
Le point sur la dernière session ordinaire du CCPM, tenue les 13 et 14 octobre, et sur les réunions des 7 et 8 décembre

01/02/2000
Bulletin du CCPM : Session publique du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale, organisée à Guadalajara au mois de mars

17/01/2000
Nomination d’Ernesto Enkerlin au sein du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

25/11/1999
BULLETIN DU CCPM: Nomination de Steve Owens au sein du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

14/10/1999
Une étude de la CCE met en lumière l'intérêt des consommateurs pour le café d'ombre

14/10/1999
Une étude de la CCE met en lumière l'intérêt des consommateurs pour le café d'ombre

23/09/1999
Le CCPM tient sa quatrième session ordinaire à Montréal pour examiner le projet de plan de programme de la CCE pour 2000 à 2002

17/08/1999
La CCE invite le public à commenter l’ébauche de la phase II du Plan d’action régional nord-américain relatif au mercure

10/08/1999
La pollution industrielle en Amérique du Nord : la tendance à la baisse se poursuit

13/07/1999
Invitation à une session ordinaire du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

12/07/1999
Le CCPM tient sa troisième session ordinaire à Banff, en Alberta, parallèlement à la session annuelle ordinaire du Conseil de la CCE

28/06/1999
Allocution de la directrice exécutive lors de l’ouverture de la session régulière de 1999 du Conseil de la Commission de coopération environnementale

28/06/1999
Au terme de la session du Conseil de la CCE tenue à Banff, le Canada, le Mexique et les États-Unis conjuguent leurs forces pour réduire les substances toxiques, protéger les oiseauxet préserver un important bassin hydrographique

25/06/1999
Le Conseil de la CCE se réunit dimanche prochain

22/06/1999
Nomination de la nouvelle directrice exécutive de la CCE

17/06/1999
L’organe directeur de la Commission de coopération environnementale, créée dans la foulée de l’ALÉNA, se réunit la semaine prochaine

27/05/1999
La CCE publie le rapport final du Groupe d'experts chargé de l'étude de la rivière San Pedro

27/05/1999
Atelier de la CCE sur la planification de l’écotourisme en Amérique du Nord (Playa del Carmen, Mexique, 27-28 mai 1999)

18/05/1999
Le CCPM rencontre des représentants autochtones au cours d’une réunion conjointe avec le Groupe de travail sur la gestion rationnelle des produits chimiques et d’une session ordinaire

16/04/1999
Session ordinaire de 1999 du Conseil de la Commission de coopération environnementale (CCE)

12/04/1999
Le CCPM a tenu une session ordinaire les 25 et 26 mars à Mexico

07/04/1999
Invitation à assister à deux réunions de la Commission de coopération environnementale, les 7 et 8 mai, à Anchorage, en Alaska

19/03/1999
La Commission de coopération environnementale invite le public à commenter l’ébauche d’un cadre de participation du public aux activités de la CCE

17/03/1999
La CCE publie un rapport sur l’évaluation des liens entre l’ALÉNA et la qualité de l’environnement

22/02/1999
Les signataires de L’ALÉNA sont sur le point de conclure un accord relatif à l’évaluation des effets environnementaux transfrontaliers

12/02/1999
BULLETIN DU CCPM: Regina Barba est élue à la présidence du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

03/01/1999
Commentaires publics sur la version révisée des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d’application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE

23/11/1998
Deuxième avis
Invitation à une session ordinaire du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

07/10/1998
Les signes d'une tendance à la baisse des rejets de polluants en Amérique du Nord

10/09/1998
La CCE demande au public de formuler des commentaires sur la version révisée des Lignes directrices relatives aux communications sur les questions d'application visées aux articles 14 et 15 de l’ANACDE

31/08/1998
Publication du rapport de la Commission de coopération environnementale

11/08/1998
Nouvel instrument de recherche de la CCE: la Base d’information sur les accords transfrontaliers

27/07/1998
La version électronique des écorégions de l’Amérique du Nord

14/07/1998
Le Comité consultatif public mixte présente son rapport au Conseil de la Commission de coopération environnementale

06/07/1998
Publication du rapport du Comité d'examen indépendant au Conseil de la Commission de coopération environnementale

26/06/1998
Communiqué conjoint du Conseil de la CCE
Ve session ordinaire du Conseil

15/06/1998
La CCE publie une étude sur la haute-San Pedro

08/05/1998
Invitation à la session régulière du Comité consultatif public mixte

17/04/1998
Invitation à la session ordinaire annuelle du Conseil de la  CCE

16/03/1998
L’Udall Center de l’Université de l’Arizona mettra sur pied un processus de participation du public au parachèvement du rapport sur le bassin de la rivière San Pedro

27/02/1998
La CCE annonce la nomination de deux autres membres au sein du groupe d’experts chargé de l’étude sur la partie amont de la rivière San Pedro

11/02/1998
Invitation à une session ordinaire du Comité consultatif public mixte de la Commission de coopération environnementale

10/02/1998
Le directeur exécutif du Secrétariat de la CCE remet sa démission

28/01/1998
La Commission nord-américaine de l'environnement annonce qu'un groupe d'experts examinera une étude sur la partie amont de la rivière San Pedro

21/01/1998
Date limite pour faire parvenir les commentaires du public sur l'Accord environnemental : le 31 janvier 1998

16/01/1998
Le public est invité à la réunion du Comité consultatif

02/12/1997
Le texte complet du projet d'Accord nord-américain sur l'évaluation des impacts environnementaux transfrontaliers est maintenant disponible sur le Web

25/11/1997
Demande de propositions : Élaboration de lignes directrices

25/11/1997
Une réunion sur la Gestion rationnelle des produits chimiques se tiendra à Chicago

18/11/1997
La commission environnementale de l'ALÉNA publie un rapport sur la performance environnementale de la Commission du libre-échange

11/11/1997
Un rapport de la Commission environnementale nord-américaine indique que l’ozone troposphérique franchit la frontière canado-américaine

06/11/1997
NAFTA Environment Commission Hosting Trinational Conference on Monarch Butterflies (En anglais)

24/10/1997
Les ministres de l'environnement de l'ALÉNA rendent public le dossier factuel relatif à Cozumel

24/10/1997
Communiqué de la session extraordinaire du Conseil

24/10/1997
La Commission environnementale nord-américaine annonce l'octroi de subventions

15/09/1997
North American Monarch Butterfly Conference: November 10-14 in Mexico (En anlgais)

12/09/1997
NAFTA Environmental Commission Releases Study: Exploring Potential for a Greenhouse Gas Trading System in North America (En anglais)

04/09/1997
La Commission nord-américaine de l’environnement publie un rapport sur la pollution atmosphérique

01/08/1997
L’habitat riverain des oiseaux migrateurs dans la partie amont de la rivière San Pedro

29/07/1997
La commission environnementale de l’ALÉNA publie un rapport sur les rejets et transferts de polluants en Amérique du Nord

16/07/1997
La commission environnementale de l’ALÉNA publie des plans d’action régionaux relatifs au DDT et au chlordane

10/07/1997
La Commission nord-américaine de l’environnement demande au gouvernement canadien de répondre à une allégation concernant l’exploitation des fermes porcines

02/07/1997
La commission environnementale de l'ALÉNA demandera au public de contribuer au rapport sur la Zone de conservation de la rivière San Pedro

13/06/1997
Communiqué final de la Commission environnementale de l’ALÉNA - 4e séance annuelle

03/06/1997
Un groupe d’experts de la CCE assistera à la 90e assemblée annuelle et à l’exposition de l’Association pour la prévention de la contamination de l'air et du sol qui se tiendront à Toronto, au Canada

02/06/1997
Une vision commune : vers le développement durable en Amérique du Nord

27/05/1997
La Commission environnementale nord-américaine donne suite aux préoccupations du public concernant des problèmes d'eau le long de la frontière entre l'Arizona et le Mexique

15/05/1997
La CCE demande au gouvernement canadien de répondre à des allégations concernant la production d’énergie hydroélectrique

13/05/1997
Un groupe trinational examine l'Accord environnemental parallèle à l'ALÉNA

08/05/1997
Les ministres de l'environnement des pays membres de l'ALÉNA se réuniront avec le public à Pittsburgh, en Pennsylvanie

07/05/1997
NAFTA Environment Commission Holding Public Consultations in Vancouver (En anglais)

21/04/1997
À l’occasion du Jour de la Terre, la CCE souligne le caractère essentiel des ressources en eau

17/04/1997
La CCE présente sa nouvelle page d’accueil

09/04/1997
La CCE lance une demande de propositions pour superviser l’élaboration du document de mise en oeuvre du Plan d’action régional relatif à la gestion des BCP en Amérique du Nord

04/04/1997
La Commission nord-américaine de l’environnement décide de ne pas ouvrir une enquête après avoir été saisie d’un cas en Alberta

10/03/1997
La commission environnementale de l’ALÉNA tient des consultations publiques à Mexico

07/03/1997
Les États-Unis répondent à une allégation voulant qu’ils omettent d’appliquer efficacement leur législation environnementale

15/02/1997
Qu’y-a-t-il de nouveau dans les publications de la CCE?

12/02/1997
Le texte complet du projet d'Accord nord-américain sur l'évaluation des impacts environnementaux transfrontaliers est maintenant disponible sur le Web

12/02/1997
Le Comité de la Commission de coopération environmentale demande au public de formuler des commentaires sur l'ANACDE

12/02/1997
Nouvelle base de données sur le site Web de la CCE

27/01/1997
Le Canada répond à une allégation voulant qu’il omet d’appliquer sa loi sur l’environnement

23/01/1997
La Commission nord-américaine de coopération environnementale demande au gouvernement américain de répondre à une allégation voulant qu’il omet d’appliquer sa loi sur l’environnement

10/01/1997
La CCE tient des consultations publiques

18/12/1996
La CCE annonce les récipiendaires de subventions du Fonds nord-américain pour la coopération environnementale

13/12/1996
La CCE prolonge la période réservée aux commentaires publics

05/12/1996
Des experts discutent des tendances dans la reforme de la réglementation environnementale

21/11/1996
La CCE organise une réunion sur le développement durable

11/11/1996
La Commission nord-américaine de l’environnement demande au gouvernement canadien de répondre à une allégation voulant qu’il omet d’appliquer sa législation environnementale

18/10/1996
La Commission de coopération environnementale publie des plans d’action relatifs à des produits chimiques pour connaître l’opinion du public

13/09/1996
La CCE annonce la création d'un nouveau fonds pour la prévention de la pollution

02/08/1996
Les ministres de l’environnement de l’ALENA reconnaissent les premières zones importantes pour la conservation des oiseaux en Amérique du nord

02/08/1996
Les ministres de l’environnement de l’ALENA conviennent d’intensifier les mesures d’évaluation de la qualité de l’air

02/08/1996
Communiqué final: Les ministres nord-américains de l’Environnement intensifient les efforts de protection de l’environnement

02/08/1996
Intervention des ministres de l’environnement en vue d’affermir l’application de la législation environnementale

02/08/1996
Les partenaires de l’ALENA créent un centre d’information

02/08/1996
Les ministres nord-américains de l’environnement collaborent en vue de protéger le monarque

02/08/1996
Les ministres nord-américains de l’environnement conviennent de la prochaine étape au sujet de Cozumel

01/08/1996
La CCE annonce les récipiendaires de subventions dans le cadre du fonds nord-américain pour la coopération environnementale

30/07/1996
Les ministres de l'environnement de l'ALENA tiennent leur réunion annuelle

21/06/1996
La Commission de l'environnement de l’ALÉNA appuiera des études de pré-faisabilité dans des projets de mitigation des gaz à effets de serre au Mexique

06/06/1996
La Commission de l'environnement recommande l'élaboration d’un «dossier factuel», en réponse à une requête de citoyens

04/06/1996
La Commission de l’environnement de L’ALÉNA sursoit à l’étude de la première requête d'un citoyen canadien

29/05/1996
La Commission environnementale de l’ALÉNA convoque une session ministérielle annuelle

28/05/1996
La CCE commandite un programme de télévision pour la Journée mondiale de l'environnement

02/05/1996
La Commission environnementale de l’ALÉNA convoque des séances publiques

30/04/1996
Fonds Nord-américain pour la coopération environnementale: La CCE publie une demande de propositions préliminaires pour le Fonds

11/04/1996
Le Canada, les États-Unis et le Mexique prennent des mesures concertées à l'égard de trois autres produits chimiques

28/03/1996
Mexico répond à la pétition des citoyens alléguant son incapacité à appliquer efficacement une loi sur l'environnement

04/03/1996
La Commission de l'environnement de l'ALÉNA étudie la première communication déposée par un citoyen canadien

13/02/1996
La Comission environnementale de l'ALÉNA demande au gouvernement mexicain de répondre à une allégation selon laquelle il omet d'appliquer sa législation environnementale

30/01/1996
L’industrie nord-américaine unit ses forces à la Commission environnementale de l’ALÉNA

26/01/1996
La Comission environnementale de l'ALÉNA signe un accord avec des groupes industriels

12/12/1995
La CCE rejette une communication portant sur les questions d'application concernant une législation sur le bois d'oeuvre

12/12/1995
Présentation du programme annuel de 1996

13/10/1995
Résumé - Deuxième session ordinaire annuelle du Conseil des ministres de la Commission de coopération environnementale (CCE)

13/10/1995
Deuxième session ordinaire annuelle du Conseil des ministres de la Commission de coopération environnementale (CCE)

13/10/1995
Les ministres de l'environnement des pays membres de l'ALÉNA signent un accord dans le domaine du changement climatique

02/10/1995
Les ministres de l'environment de l'ALÉNA hôtes de la réunion publique au Mexique


Page d'accueil | Dernières nouvelles | Calendrier d'activités | Qui sommes-nous? | Programmes et projets | Publications et ressources documentaires | Communications des citoyens | Communications de citoyens sur les questions d'application | Contrats, offres d'emploi, demandes de propositions | Carte du site | Communiquez avec nous