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Résolution du Conseil 01-01

Distribution: Générale

C/C.01/01-01/RES/01/Rev.1

ORIGINAL:  Anglais

31 mars 2001

Publications prévues dans le programme de travail pour 2000

Nonobstant la résolution no 98-10 et les paragraphes 5.3, 5.4 et 5.6 des Règles de gestion financière de la Commission, les fonds engagés au 31 décembre 2000 pour la publication des rapports suivants, qui sont en cours d’élaboration, seront disponibles après le 31 mars 2001 et ce, jusqu’au 1er août 2001 : Rapport sur l’état de l’environnement, Rapport annuel de 1999 et Rapport spécial sur l’application des lois en 2000.

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL :

 

Norine Smith – Gouvernement du Canada

Alan Hecht – Gouvernement des États-Unis d’Amérique

Isabel Studer – Gouvernement des États-Unis du Mexique

Publications prévues dans le programme de travail pour 2000.