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Plan stratégique de la CCE pour 2021 à 2025

Reconduction de notre engagement trilatéral et mise en œuvre du nouvel accord commercial et de son accord parallèle, l’Accord de coopération environnementale

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Plan opérationnel pour 2023

Le présent Plan opérationnel (PO) pour 2023 décrit les travaux que la CCE entreprendra au cours de cette année et qui poursuivront en grande partie ceux commencés en 2022.

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Avis au Conseil 95-07

8 décembre 1995

Rapport sur le réservoir Silva

Avis au Conseil

Avis au Conseil 95-08

8 décembre 1995

Programme et budget de la Commission pour 1996

Avis au Conseil

Compte rendu de discussion no 95-5

7 décembre 1995 Montreal, Quebec

Session du CCPM No 95-5

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Résolution du Conseil 95-12

9 novembre 1995

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-13

9 novembre 1995

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-14

9 novembre 1995

Résolution du Conseil

Rapport sur la participation du public

1 novembre 1995

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Déclaration ministérielle de la CCE, 1995

13 octobre 1995 Oaxaca

Session ordinaire 1995 du Conseil

Déclaration ministérielle

Rapport annuel 1995

13 octobre 1995

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Compte rendu sommaire – Session ordinaire 1995 du Conseil

13 octobre 1995 Oaxaca

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Résolution du Conseil 95-05

13 octobre 1995

Résolution du Conseil

Résolution du Conseil 95-06

13 octobre 1995

Résolution du Conseil

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